Goudie - Non respect d'un décret

Citation :

Goudie

Récapitulatif:

-Non Respect du décret du 1 janvier 1455 le 31/03/1455:Procès : condamné à une amende de 25 écus.
- escroquerie le 2 Mai 1456 à Luxeuil constatée par Bleuazur

Goudie]

Plainte déposée :

- Non respect du décret du 1 janvier 1455par Stephannie, le 31 Mars 1455

Suspecté d'/de:

- Non respect du décret du 1 janvier 1455

Flagrant délit d'/de :

- Non respect du décret du 1 janvier 1455 : à Luxeuil , constaté par Stephannie ,le 31 Mars 1455

Preuve:



Verdict :

- Proces Clos : Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 29 Novembre 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 37
Argent : 123
Goudie est boulanger.
Goudie cultive des légumes.
Dernière connexion le 31 Mars 2007 à 13h09

Lien du dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p180018.htm#180018

Goudie

Plainte déposée :
- néant

Suspecté d'/de :
- Escroquerie

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 29 Avril 1456 à Luxeuil constaté par Bleuazur

Preuve :



Verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 29 Novembre 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 98
Argent : 621
Goudie est boulanger.
Goudie cultive des légumes.
Dernière connexion le 02 Mai 2008 à 09h54

dossier