[Projet] Parlement

Citation :

Ok duncan, perso je suis pas contre l'idée d'un parlement mais il me semble peu réalisable donc pour des raison purement pratique je ne suis pas convaincu présentement.
Maintenant si vous arrivez avec un bon projet pourquoi pas.

Les points à fixer en premier sont:

-comment sont élus les membres du parlement (mode d'éléctions)
-qui sont les membres du parlement (combien, qui par ex 1/3 niv1 etc...)
-quelles sont les compétences de ce parlement.
-comment sera il organisé (président, parti,..)
-comment sera il réalisé (nouveau forum, partie public du chateau etc...)

Bref il reste beaucoup de travail, il serait bien de nous dresser un bref état des lieux du projet ici par exemple...

PS faites un nouveau topic je déplacerai mon post dedans...

Comment sont élus les membres du parlement ?

Par le peuple car il s'agit des maires et des membres du conseil. Ce à quoi on ajoute l'archévèque de Besançon et peut être des personnes jugées importantes et ayant travaillée au bien de la région (nominnées à chaque nouveau conseil en raison de ce qu'ils ont fait pour la région. Les places sont reconductibles et au nombre de trois maxi)

Qui sont les membres du parlement : je viens de te répondre

Quelles sont ses compétences : Permettre aux maires et au conseil de discuter directement afin d'améliorer l'entente, la rapidité d'action et d'avoir directement des élus proches du peuple sous la main. De plus, par son grand nombre de personnes il permet un plus grand apport d'idées pour trouver des solutions et donne de plus au peuple une plus grande impression de liberté d'expression et de démocratie.
Il est purement consultatif, seul le conseil peut voter une loi, mais le parlement doit être tenu au courant de toute action du conseil non classée secret défense.

comment sera il organisé : Présidé par le Franc-Comte. Pas de partis, pas de grades car on est là pour bosser pour la région et pas se foutre sur la gueule.

comment sera il réalisé : Partie privée sur le forum pour les débats avec le parlement et autre partie privée pour les débats sans le parlement et les votes du conseil

Quel serait le mode d'elections des 3 representants du peuple?

Majorité du conseil au 2/3 (donc 8 voix) sur la base d'un dossier afin de ne mettre en place que de egns investits dans la vie locale.

Mais ces postes sont plus là pour être des récompenses aux gens qui ont beaucoups bossés pour la région, une sorte de paralléle à l'annoblissement et qui n'est pas définitif

Ce qui voudrai dire que dans ton projet, il y aurai 2 lieux de discussions: ici-même avec nous et au parlement avec nous + d'autres personnes , c'est ça?

sous cette forme ca me parait un peu trop faire double emploi avec le conseil...

Je précise un parlement doit être public (les séances doivent pouvoir être suivie de tous ce serait là le seul grand avantage par rapoort au conseil) sans droit d'intervention cela dit ou alors sous forme de séances de questions.

de plus je suis contre la présence de l'archevêque (ici ou au parlement)

L'archevèque au parlement vous faites comme vous voulez mais le conseil j'y suis j'y reste grace au concordat qui dit que l'archevèque est au conseil sans droit de vote (ce qui est assez normal selon moi car je suis non-élu) et le concordat qu'on ne peux le changer sans l'accord des deux parti (FC et Eglise)

Le parlement c'est une bonne idée en soi, mais ne craignez vous pas une surcharge de paperasse ? Ce sera très dur à gérer, il faut trouver des gens motivés, impliqués et c'est pas simple...
Je suis comme une fosse (septique) sur ce point...

moi j'ai peur qu'entre les débats intra et inter conseil on s'embrouille et on fasse double tache, à la limite on ouvre la porte du conseil aux representants, on leur donne le droit de parole mais pas de vote, comme pour l'archeveque...

Mouais...
Déjà qu'à douze c'est dur de tout gérer et de tout bien comprendre...

faut savoir jusqu'où vous êtes prêt à aller pour la démocratie !

mais bon, une fois le retour au calme revenu, on poura en discuter point par point

Houla sa va être dur à gérer mais c'est sur que se serait un beau projet

Je vous met là où en était rester avec les Lions

Citation :

Chapitre I, du Parlement Franc-Comtois.

Article I .1 : De la composition.

I.1.1 : Le Parlement de Franche-Comté est composé comme suit:
- Les douzes membres du conseil, élus pour deux mois.
- Les maires de chaque mairies de Franche-Comté, chacun élu pour un mois.
- L'évèque de Franche-Comté, nommé par le vatican tant que le concordat avec l'église sera respecté.
I.1.2 : Le conseil est composé comme suit
- Le Franc-Comte, élus parmis les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.
- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.
- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.
- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prends le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur
- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre les peuple et le parlement en soumettant au conseil les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du parlement.
- Le Chancelier est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.
- Le Conseiller Culturel est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il a pour rôle de promouvoir la culture comtoise et d’organiser des animations à même de plaire au peuple.
- Le recteur de l'académie de Franche-Comté.

I.2 : Du fonctionnement du Parlement.

I.2.1 : Le parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple. Si tel n’est pas le cas et que le conseil c’est rendu coupable de trahison. Alors les preuves le concernant devront êtres divulguées sur la place publique et le peuple devra se révolter dans le but de destituer le gouvernement félon.
I .2.2 : N’importe quel Franc-Comtois est à même de soumettre une idée au parlement via le porte parole. Cette idée devra être débattue et une réponse lui être adressée en personne.
I.2.3 Les propositions de loi, qu’elles émanent d’un membre du parlement ou du peuple seront débattues puis donnerons lieu à un vote des membres du parlement. Les propositions seront acceptées à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix, le projet donnera lieux à un nouveau débat et à un nouveau vote. Si celui-ci se solde à nouveau par une égalité, alors le Franc-Comte devra prendre sur lui d’accepter ou de refuser la proposition.
I.2.4 : Le Franc-Comte n’a pas les pleins pouvoirs et ne peut entériner de décisions sans que celle-ci ne soit acceptée par la majorité du parlement, sauf cas stipulés dans l’article I.2.3. Dans l’intérêt du peuple comtois, cet article (I.2.4) ne peut être annulé ou modifié.
I .2.5 : Toutes décisions prise par le parlement sur quelque sujet que ce soit doit être publié aux annonces officielles par le porte parole.
I.2.6 : Chaque semaines, le Lundi, les parlementaires devront faire un rapport détaillé au parlement. Ces rapports seront résumés, datés et signés, puis publiés aux annonces officielles par le porte parole.
I.2.7 : En cas d’absence prolongée d’un des membres du conseil, c’est le remplaçant qui prendra sa place jusqu’à son retour. En cas d’absence prolongée d’un des maires, c’est son premier adjoint qui le remplacera au parlement jusqu’à son retour.
I.2.8 : Le cumul des mandats est strictement interdit : On ne peut être à la fois maire et membre du conseil.

no comment ?

Bah moi, le I me botte, mis a part que le responsable de la diplomatie, pour moi, c'est le Comte.
Sinon, faudrait que je nomme un responsable culturel...

euh, il y a que le I à regarder, le II ça concerne la Justice.

C'est un extrait du projet de constitution préparé par les Lions.

'Tain, encore une mauvaise lecture, j'ai lu comme ca : I le conseil, II le parlement.

Donc moi je suis d'accord du I.1.2 jusqu'au II
Oui j'suis un boulet, et alors?

Quoi qui couille dans le I.1.1 ?

Ca couille pas, c'est juste que je le répète encore une fois, je suis pas vraiment pour le parlement, parce que certes ca donne des avis en plus, mais on sera vraiment trop.

Le peuple ne peut-il pas déjà nous contacter ?
Nous sommes déjà à l'écoute !

Vous croyez pas que c'est vraiment utilie un rapport chaque semaine

Bin Loïc le fait déjas... donc c'est bon...

Cher capitaine j'ai lu attentivement votre projet pour ce qui est de la composition elle est claire et opérationelle malheureusement c'est un peu les même personnes qu' au conseil.

Je répète ce que je vous avait dit je voudrait voir une organisation différente.

Je propose donc
-2 élus par village (un niveau 0-1 et un niveau 2-3) élu selon ce mode:
message de candidature sur le forum vote par post sur le forum.

il seront donc 10.

éléction pour 60 jours (normal)

si un démissionne il est remplacé par le deuxièem aux votes...

le parlement pourrait discuter dans un salle (forum) publique (lécture seulement) créé dans le chateau.

ensuite son pouvoir sera limité cad:

proposition de loi au conseil
1 voix (nbre à discuter) au conseil


voila ce ne sont que des ébauches d'idées mais je vous les soumet déjà

l'inconvénient du vote par forum c'est que n'importe qui peut voter.

je saisc est le gros problème.
j'avais pensé à des envois de mp au maire mais la aussi pas de "contrôle" possible peut être qu'en mélangeant les deux... mais ca devient compliqué

Faut être sur que le maire va pas tricher pour untel... trop risqué...

et puis ta phrase "malheureusement c'est un peu les même personnes qu' au conseil." elle veut dire quoi ? parceque je propose justement à ce que l'on ne puisse pas être maire ET membre du conseil.

Le vote par forum est tout à fait réalisable, (voir les CHL à LXL, texte dispo dans la partie decrets municipaux), mais là, hélas, point de secret des urnes.
C'est un choix faisable, mais à préciser.
@+

Y a deux possibilités :
1°) vote à main lever et on vérifier si il habite bien dans lle village
2°) on créer une salle par village sur ce forum et seul les habitants de la ville y on accès mais ca veux dire faire un recensement une ou deux semiane avant

Je trouve que c'est plus simple avec les maires.

Je suis pour le cumul des mandats.
Donc tant que l'article I.2.8 sera présent je voterais contre le parlement.
voter pour c'est voter pour me virer...

quand je disais malheureusement certe il y a les maires mais cela leur fera aussi un double mendat (maire-membre du parlement) et les conseillers seront toujours majoritaire...

Moi, j'ai un gros soucis là !
Ce boulot est un boulot de longue haleine.
Dire à tous : on prend tout ou on prend rien est mauvais, on devrait plutot bosser point par point, tant pis si ça nous prend du temps, mais ça permettrait à chaque fois de valider les travaux.
@+

C'est ça.. reprenons point par points.. Que chacun fasse une citation du point qui le dérange et explique pourquoi (comme zygomar)