Procès ayant opposé JeanEude à la municipalité de Dole
JeanEude était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** OYEZ OYEZ - Levez vous ! En cette journée du 20 mars 1455, l'honorable Juge Fccasper va rendre son verdict **
Voila une histoire bien spéciale. J'en profite pour remettre à toutes les parties le témoignage du sieur Mirel.
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Bonjour tous le monde, monsieur le juge…
JeanEude a été mandaté depuis plusieurs mois. Il connaît son boulot et il sait qu’il doit suivre les lois et se présenter aux maires avant de faire des transactions.
Apparemment il a désobéi à un décret et bouleversé un marché, qui plus est, notre capital. Il est vrai qu’il m’a contacté pour que je l’appuie en Franche-Comté, mais je l’avais envoyé ailleurs.
De ce fait, tout ce que j’ai à dire,
La ville de Poligny prendra en charge un éventuel dédommagement à la ville de Dole concernant ce regrettable incident.
Je laisse le soin à la cour de juger les dires et transactions de l’accusé. Je tiens à dire que je suis favorable à l’amende symbolique d’un écu.
Je demande à JeanEude, dès la fin de ce procès, de retourner à Poligny et de me contacter au plus vite.
Avec mes respects, je vous salut.
Mirel
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Les faits sont donc clair, et le Sieur JeanEude a commis le délit de ne pas s'annoncer à Mr le maire, violant ainsi le décret municipal. La déstabilisation du marché a pu être stoppée grâce à la réactivité de mr le Maire et du Sieur JeanEude.
Il appairait donc que nous n'avons pas à faire à un escroc, et que le bonne foi et volonté de l'accusé ne sont pas à remettre en cause.
En conséquence de quoi, la cour reconnaît l'accusé coupable et le condamne à une amende de 1 écu symbolique.
Justice est rendue !
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Je vous présente le dossier du marchand JeanEude qui a complètement destabilisé le marché Dolois pour plusieurs jours.
En effet, ce genèvois à vendu, et cela sans me demander l'autorisation les denrées suivantes :
- environ 45 pains a 6.65
- au moins 15 sacs de farine à 15.50
- 25 bouteilles de lait a 10.10
- 1 seau non cerclé a 26
- a peu pres 20 poissons a 20
- sans doute, mais je n'ai pas de preuves 5 épées a 150 écus
Monsieur le Juge, ces volumes de vente représentent pour le lait plus de 15 jours de consommation doloise, et mes meuniers et boulangers ne pourront rien vendre pendant au moins 2-3 jours vu les produits bradés qui ont été mis en vente.
Certains de mes artisans se sont plaints, vous les entendrez d'ailleurs à la barre et en tant que maire je suis outré par un tel comportement. La moindre des choses quand on arrive dans une ville et de se présenter et au moins signaler ce qu'on met en vente.
Monsieur le Juge, à l'heure ou je vous parle, les produits ont été retirés par ce marchand dès que j'en ai fait la demande. S'il se retrouve ici c'est pour son comportement et pour avoir contrevenu au decret municipal exigeant que les MA se présentent.
A Dole
Valaraukar
le 9 mars 1455
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, Messires, Mesdames de la cour,
Je me nomme JeanEude je suis marchand ambulant travaillant par mandat pour le titre de Poligny. Pour mon emploi je contacte par semain un très grand nombre de maire, comte ou duc afin d'établir des accords commerciaux.Lors de mon arrivée en Franche Comté et j'en veux pour preuve; j'ai contacter le maire de St Claude et de Poligny pour leur signifier mon passage et demander un accord pour le commerce:
Expéditeur : Philippelebel
Date d'envoi : 2007-03-06 14:47:23
Bonjour,
Je ne vous laisserez pas tout vendre, mais en partant la mairie vous prendra sûrement du maïs.
Mais je vais vous donnez un quota pour chaque produit:
60 miches de pain
60 sacs de maïs
10 bouteilles de lait
20 poissons
1 manche
3 seaux à 46,00 écus pièce.
24 sacs de farine
2 petites échelles
J'espère que vous ne trouvez pas que je vous brime, mais je ne peux accepter que vous mettiez tout, si non le marché pourrait prendre une débarque!
Bon voyage.
Pour Sieur Mirel maire de Poligny il sera à même de prouver mes dires.
Il est vraie que j'ai par mes gardes oublier de contacter le maire de Dôle afin d'obtenir une autorisation et je le déplore, j'en suis sincèrement désolé.
Quant aux quantités de denrées revendu à Dôle au point de je le cite "complètement destabilisé le marché Dolois pour plusieurs jours", je ne sais où le Maire de Dôle va chercher ces informations, mais c'est de l'affabulation complète; car je vous présente l'ensemble de mes transactions de vente sur ma durée de présence à Dôle:
09-03-2007 17:50 : Vous avez vendu à Valaraukar 1 sac de farine pour 15,50 écus.
09-03-2007 17:50 : Vous avez vendu à Valaraukar 1 miche de pain pour 6,65 écus.
09-03-2007 17:50 : Vous avez vendu à Valaraukar 1 seau non cerclé pour 26,00 écus.
09-03-2007 17:50 : Vous avez vendu à Valaraukar 1 poisson pour 20,00 écus.
09-03-2007 17:50 : Vous avez vendu à Valaraukar 1 bouteille de lait pour 10,10 écus.
09-03-2007 16:40 : Vous avez vendu à Jacktorrance 1 poisson pour 20,00 écus.
09-03-2007 14:20 : Vous avez vendu à Gaelyn 2 miches de pain pour 6,65 écus.
09-03-2007 11:40 : Vous avez vendu à Mimie78 1 poisson pour 20,00 écus.
09-03-2007 10:30 : Vous avez vendu à Jakethesaint 10 miches de pain pour 6,55 écus.
09-03-2007 10:30 : Vous avez vendu à Jakethesaint 10 miches de pain pour 6,55 écus.
09-03-2007 10:30 : Vous avez vendu à Jakethesaint 5 miches de pain pour 6,55 écus.
Assez peu d'éléments concordent....
Je tiens à ajouter que lorsque mon le maire m'a contacter en 'informant mon infraction, j'ai immédiatement retiré mes marchandises, et je me suis acquité de la taxe de 41 écus réclamé par la mairie:
courriar du maire de Dôle:
Titre : Droit de passage
Expéditeur : Valaraukar
Date d'envoi : 2007-03-09 11:42:12
Bonjour et bienvenue a Dole,
Conformément au décret municipal du 4 février 1455 lisible en fin du tableau d'affichage municipal, un droit de passage est demandé à tous les voyageurs non franc-comtois.
Je vous invite donc acheter une rame a 40 écus ou un peau a 41 écus en vente sur le marché municipal.
Je vous recommande aussi de répondre à ce courrier.
En cas de non paiement de ce droit de passage dans la journée, un procès est lancé en fin de soirée même si vous déclarez votre intention de régler. Ce procès sera donc soit préventif au cas ou vous fuiriez pendant la nuit, soit répressif.
Merci
De la même façon, je vous demanderais de retirer tout vos produits en vente au marché.
Valaraukar
Comte de Bletterans
Maire de Dole
le 9 mars 1455
preuve de paiement de la taxe:
09-03-2007 18:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 peau pour 41,00 écus.
En ce qui concerne , je cite des "volumes de vente représentent pour le lait plus de 15 jours de consommation doloise, et mes meuniers et boulangers ne pourront rien vendre pendant au moins 2-3 jours vu les produits bradés qui ont été mis en vente." N'ayant vendu qu'un seul produit de chaque je me demande juste comment ai je pu destabiliser quoi que se soit...
Je reconnais avoir mal agit par oubli de principe fondamentaux au titre du commerce, c'est à dire en premier lieu contacter les autorités compétantes de chaque village. Je reconnais avoir oublier et j'en suis sincèrement désolé. Je vous présente mes excuses. Mais je n'ai en gros vendu que du pain et du poisson pour une ville produisant des fruits, il n'y à pas là un bien grand crime.
Je suis déolé
voici tout ce que j'avais à dire
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,
Nous avons ici un marchand repenti, toutefois, plusieurs points me chiffonnent.
Je ne vois pas en quoi le maire de Poligny est amené a comparaitre ici car les maires ne sont pas responsables du comportement de tout leurs marchands, il ne me semble pas honnete de se cacher derrière son maire pour tout justifier.
De la même façon, les quantités proposées par ce marchand sont trop importantes vu la faible population de Dole (100 habitants) : 25 pains représentent de quoi nourrir 1/4 de la population.
Je veux bien croire ses déclarations comme quoi il a oublié de me contacter.
Je concède qu'il a tout retiré quand je lui ai demandé.
Monsieur le Juge, je considère que sans aucun doute JeanEude est coupable d'avoir violé mon décret exigeant que les marchands se présentent à moi.
Je demande donc qu'il soit jugé coupable avec une amende symbolique de 1 écu.
Valaraukar
Maire de Dole
le 12 mars 1455
Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge,
Messires, Mesdames de la cour,
Je ne me cache pas derrière mon maire mais demandais son témoignage quand au fait de l'avoir contacté au sujet de ma venue.
J'accepte la peine énoncée par le réquisitoire de Valaraukar, maire de Dole.
La défense a appelé Mirel à la barre
La défense a appelé Philippelebel à la barre
L'accusation a appelé Jakethesaint à la barre
Voici son témoignage :
*A l'appel de son nom, Jake arriva à la barre et prêta serment de vérité*
Votre honneur,
C'est avec stupeur que ce matin, j'ai constaté l'apparition d'une grosses quantités de pain sur le marché dolois, empêchant de vendre ma propre fournée. En effet, en tant que boulanger, je fourni à la ville tout le pain nécessaire au villageois. La vente clandestine de ce pain sur le marché est donc un manque à gagner pour moi.
J'ai du acheter 25 miches de pains à 6,55 écus qui lui appartenait pour libérer le marché. Ensuite, à mon grand étonnement, j'ai remarqué qu'il avait remis en vente une vingtaine miches de pains à 6,65 écus sur le marché. Comme le dit bien, Monsieur le Maire, ce genre de pratique est scandaleuse et déstabilise totalement notre économie.
Voici la preuve de mon achat de pain à cet individu sans scrupule :
https://2img.net/r/ihimizer/img159/2944/jeaneudexg8.jpgJe vous remercier de m'avoir écouter, Votre Honneur.
Tous mes respects ...
*Jake s'inclina devant le juge et se retira ...*
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