[CLOS] Grimch; TALP

Acte d'accusation

Citation :

Madame la Juge,

Je vous apporte le dossier de Sieur Grimch, un lorrain qui a voulu passer en douce à Dole sans payer le droit de passage de 25 écus.
Je l'ai vu passer et néanmoins il a ignoré ma missive.

Conformément au décret municipal du 4 février 1455 affiché et la mairie et que vous trouverez ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-Capitale-Dole-t7288.htm

Valaraukar
Maire de Dole
4 février 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le juge,

Il me semble qu'un decret pour etre actif doit etre exposer et qu'il devient actif le lendemain. Or ce decret a été poster le 4 fevrier a 13h35. (Sujet: Décrets municipaux de la Capitale Dole Dim 4 Fév - 13:35)

Or nous n'etions plus la a cette date et heure puisque nous sommes arriver a Dole vers 4h00 du matin pour en repartir dans la matinée (Hrp: arriver à l'heure du changement et reparti en cliquant vers 10h).

Ainsi nous n'etions pas a Dole lors de l'activation de ce decret (qu'elle soit le jour meme ou le lendemain), sinon nous ne serions pas passer par la, nous aurions fait un detour puisque nous ne faisons que passer en direction de la savoie.

Nous sommes trois dans ce cas, a savoir Nalie, Koug et moi, ainsi notre proces est commun mais pour vous soulager dans votre tache nous ne jourons pas a nous appeler comme temoin les uns les autres. Nous quittons la franche comté ce soir mais nous restons a disposition de la justice.

Cordialement
Grimch

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame le Juge,

Le plaignant a raison sur un point, la date de publication de ce décret. En Franche-Comté, aucune Loi ne stipule qu'il est applicable le lendemain, par conséquent il est applicable à l'instant.
Sur 8 personnes contactées ce dimanche, 5 m'ont répondu et seul le groupe en procès aujourd'hui (aucun des 3 membres) n'a jugé bon de m'informer de son départ.
Ils ont choisi de se taire, à eux d'en subir les conséquences et le fait d'être déja sur les routes n'empêche en rien d'envoyer un pigeon, d'autant plus que j'ai bien vérifié que le plaignant a eu la possibilité de lire ma missive. Par conséquent même si a 10 h le plaignant était parti sur les routes, il a vérifié son chemin dans l'après-midi.

Je n'ai lancé la procédure que tard dans la soirée, aux alentours de minuit, après m'etre assuré qu'on ne me répondrait plus.

Madame le Juge.
Nous avons ici un voyageur qui remet en cause a la fois la validité de mon décret puis invoque son impossibilité de payer car déja sur les routes pour sous-entendre ensuite qu'il ne s'est pas connecté l'après-midi.

Madame la Juge, pour toutes ces raisons et surtout ces sous-entendus déplacés, je réclame le paiement des 25 écus du droit de passage, assorti d'une amende à votre convenance.

Je tiens à déclarer aussi que pour ce premier jour d'application du décret, aucune des 5 personnes qui m'a contacté n'a payé la taxe : jour de clémence et de mise en route.

Valaraukar,
Comte de Bletterans
Maire de Dole
le 6 février 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge,

Pour vous prouvez notre bonne foie, sachez deja que nous sommes encore en Franche comté en l'attente du verdict de ce procés.

Mais sachez cependant que je refuse de payer une taxe (un brigandage) appliquable a partir de 13h30 alors que je n'etais pas dans cette ville a ce moment la et que je suis partis plus tot dans la matinée.
J'utilise le terme de brigandage car s'en est un, sachez que le fait de soutirer de l'argent au voyageur soit qu'il puisse en etre prevenus par avance (puisque le projet de loi ou la loi n'etait pas affiché avant) et donc qu'il n'est pas le choix s'appelle du brigandage que cela soit se passe a Dole ou sur les chemins, réaliser par un maire ou par un malfras.

De plus, nous n'avons pas choisi de nous taire puisque nous sommes ici. Sinon vous attendriez toujours notre premiere plaidoirie, nous avons simplement pas choisi de repondre dans la minute.

Madame le juge, nous avons ici un groupe de voyageur qui ne fait rien de mal en traversant la franche comté sans rien vendre et en achetant à peine de quoi se nourrir, mais peut etre que monsieur le maire souhaiterait que nous fassions demi-tour pour nous installer et vendre quelques denrées a bon prix. Non madame le juge, l'objectif n'est pas, nous ne voulons de mal a personne, ne voulons simplement finir notre voyage vers Chambery dans les meilleurs conditions.

Je vous souhaite la bonne journée.
Grimch


hrp: si nous jouons Rp, sachez monsieur le maire que je ne me suis pas 'connecter l'apres midi' comme vous le dites dans votre requisitoire, faudrait voir a pas confondre, soit nous avons une justice RP, soit elle est HRP. Si elle est RP, ce que j'espere pour la beauté du jeu, nous sommes partis dans la matiné, bien avant l'affichage de la lois sur la place publique.

Citation :

Messir Grimch,

Je vous condamne à une amende de 5 écus pour votre comportement devant la cour.

Je consois très bien que vous n'avez fait que passer et que vous étiez aussitot reparti et que le décret est été posté après votre départ, mais votre manière hautaine et quelque peu agressive m'a déplu.

Par contre sachez que je relaxe vos compatriotes de voyage.

À Dole le 22 février 1455

Kapucine
Juge de FC