zyanya Loquace
Nombre de messages : 937 Age : 40 Date d'inscription : 08/08/2006
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| Sujet: [CLOS] Nalie; TALP Jeu 15 Fév 2007 - 19:39 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Madame la Juge,
Je vous apporte le dossier de Nalie, un lorrain qui a voulu passer en douce à Dole sans payer le droit de passage de 25 écus. Je l'ai vu passer et néanmoins il a ignoré ma missive.
Conformément au décret municipal du 4 février 1455 affiché et la mairie et que vous trouverez ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-Capitale-Dole-t7288.htm
Valaraukar Maire de Dole 4 février 1455 Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Messieurs, Dames de la cour de justice.
Je me presente, Nalie, je suis avec mes comperes Koug et Grimch, ainsi mon proces est le meme que le leurs. Je vous pris donc de me juger de la meme facon qu'eux.
Nous n'etions pas a Dole au moment des faits qui nous sont reprochés, donc comment et pourquoi payer une taxe ou une amende.
Je vous souhaite la bonne journée. Nalie Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Madame le juge,
Je vois maintenant avec plaisir que les 3 compères répondent en même temps, le moins que l'on puisse dire c'est qu'ils s'entendent bien : aucun des 3 n'a répondu à ma missive le dimanche dans l'après-midi et maintenant ils présentent leur défense en même temps.
La défense de la demoiselle est plus simple que celle de ses compères, elle n'était tout simplement pas à Dole ce qui en toute logique impose qu'elle ne paye pas cette taxe. Fort bien, sauf que la plaignante affirme voyager avec ce groupe et sieur grimch a déclaré dans sa defense être arrivé à Dole a 4 heures du matin, par conséquent la plaignante était à Dole.
Cette défense est ridicule, et comme les trois autres, les plaignants accusent, se trouvent des excuses mais personne n'a l'idée de se dire qu'une réponse au courrier aurait éviter tout ces procès, d'autant plus que j'y précise bien noir sur blanc que tout absence de réponse ou de refus entrainera un procès dans la soirée.
Madame le Juge, je réclame comme les 2 autres plaignants l'application toute simple de monde décret bafoué : tout voyageur doit payer 25 écus de droit de passage à Dole. Je demande aussi un amende en plus des 25 écus pour les frais engagés pour ce dossier.
Valaraukar Comte de Bletterans Maire de Dole le 6 février 1455 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Kapucine Bavard
Nombre de messages : 1229 Age : 47 Localisation : RP: Poligny HRP: Montréal , Québec Date d'inscription : 05/06/2006
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| Sujet: Re: [CLOS] Nalie; TALP Jeu 22 Fév 2007 - 2:05 | |
| - Citation :
- Je vous relaxe étant donné que le décret à été éligible qu'après vous être mis en route.
Bonne route !
À Dole le 22 février 1455
Kapucine Juge de FC | |
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