Anthea Valendar Conteur
Nombre de messages : 3543 Age : 51 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 13/10/2006
| Sujet: Marchands ambulants Mer 17 Jan 2007 - 17:11 | |
| Je crée un nouveau sujet parce que je pense que l'accueil et la politique de la vile vis à vis des MA mérite une discussion spécifique. De nombreux MA commercent en ville sans autorisation, sans respecter la grille des prix (c'est d'ailleurs à cause de ça qu'on les voit). Or, non seulement ils perturbent le marché des joueurs en concurrençant les producteurs et artisans vésuliens, mais la situation n'est pas juste vis à vis des MA qui prennent la peine de se présenter. je ne suis pas pour l'instauration d'une taxe, mais ne pourrait-on envisager un sanction financière en cas de commerce non déclaré et donc non autorisé ?
Autre question : quelle est la procédure officielle pour un MA qui arrive : il doit se déclarer au douanier ET demander autorisation de commercer au maire ? Comment bien coordonner l'action du maire et du douanier ? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Marchands ambulants Mer 17 Jan 2007 - 17:20 | |
| - Citation :
- il doit se déclarer au douanier ET demander autorisation de commercer au maire ?
Normalement il reçoit un courrier du douanier lui demandant de se présenter au maire... |
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Anthea Valendar Conteur
Nombre de messages : 3543 Age : 51 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 13/10/2006
| Sujet: Re: Marchands ambulants Mer 17 Jan 2007 - 17:27 | |
| Mais le registre des MA qui se trouve à la brigade est tenu par Gustave, le douanier. Heureusement que le maire peut encore y poster des messages, ça permet de compléter le registre, mais je trouve que la procédure n'est pas claire, puisque certains MA demandent l'autorisation au douanier.
je propose : - Le douanier envoie son courrier - les MA demandent autorisation au maire - le maire signale à la brigade les MA autorisés à commercer et pour quels produits - le douanier tient un récapitulatif | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Marchands ambulants Mer 17 Jan 2007 - 17:36 | |
| C'est pas mieux que le douanier regarde toutes les arrivées et demande si la personne commercera ou pas et de tenir le registre pour la mairie ? |
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Styletto Bavard
Nombre de messages : 1262 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 20/04/2006
| Sujet: Re: Marchands ambulants Mer 17 Jan 2007 - 22:42 | |
| Et bien c'est ce qu'il fait il me semble.
Je consulte le registre régulièrement et j'y rajoute ceux qui se présentent à moi.
LA proposition d'Anthea tient la route. Je n'aime pas une taxe systématique mais une amende pour non présentation, c'est à peser.
Ca mérite une petite discussion (en particulier, comment identifier les MA des "touristes" qui vendent un ou deux trucs pour se payer à manger ? Quel montant pour l'amende ? Est-ce que la justice acceptera un procès pour un réglement local ?)
Merci de poster vos avis et on fera un vote en fin de semaine aprce que ce sujet est important. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Marchands ambulants Jeu 18 Jan 2007 - 8:53 | |
| Déjà on peut reconnaitre un MA à sa fiche. Après on peut voir s'il est déjà passé chez les autres villages pour vendre... |
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Anthea Valendar Conteur
Nombre de messages : 3543 Age : 51 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 13/10/2006
| Sujet: Re: Marchands ambulants Jeu 18 Jan 2007 - 13:58 | |
| Je trouvais la procédure d'accueil des MA pas claire. D'ailleurs, Gustavev s'en plaignait en taverne hier soir ! C'est pour ça que je me disais que ce serait bien de clarifier les choses. Si la procédure que je propose ci-dessus convient au maire, j'en parlerai à Gustave. | |
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Styletto Bavard
Nombre de messages : 1262 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 20/04/2006
| Sujet: Re: Marchands ambulants Mer 24 Jan 2007 - 12:51 | |
| Je suis d'accord avec la procédure.
Pour ce qui est des MA ne respectant pas l'interdiction de vente prévue au décret municipal, c'est la mairie qui instruira directement les procès.
Donc si la gendarmerie détecte un cas, elle le signale à la mairie qui prendra l'affaire en charge (pas de demande de procès à la prévôté)
Si la douane (ou la mairie) détecte un MA non repris au registre, ce sera au douanier d'interpeller le distrait et de lui demander de clarifier sa situation. Sans réponse de sa part, il sera averti qu'il risque également un procès par la mairie.
J'espère que nous n'aurons pas trop d'affaire de ce genre car c'est du boulot de suivi important (en plus il me semble que le marché va mieux) | |
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Anthea Valendar Conteur
Nombre de messages : 3543 Age : 51 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 13/10/2006
| Sujet: Re: Marchands ambulants Jeu 2 Aoû 2007 - 12:15 | |
| Pour info, voivi une copie du courrier que reçoivent les voyageurs arrivants à Vesoul, qu'ils soient vésuliens ou non : - Citation :
- Bonjour à toi Voyageur, Résident
Comme vous devez vous en doutez, en séjournant dans ce village, vous êtes astreint aux lois en vigueur dans notre Comté.
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes, en précisant la nature et la durée de son séjour
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours. Il est interdit de spéculer (revendre plus cher que le prix auquel on a acheté et vendre un produit qu'on ne produit pas)
Il est interdit à tout non Vésulien de vendre du maïs, du blé, du bois et des carcasses de cochons.
**Grille des prix OBLIGATOIRE**
Blé 13,25 écus Farine 15,75 écus Pain 6,60 écus
Mais 3.80 écus Cochon 16,50 écus Vache 33 écus Viande 19 écus Lait 11 écus
Poisson 21,50 écus Légume 11,50 écus Fruit 11,50 écus
Laine 12 écus Peau 16 écus Chapeau 57 écus Chemise 121 écus Braies 73 écus Bas 49 écus Chausses 28,50 écus Ceinture 41 écus Houppelande 257 écus Mantel 269,50 écus Bouclier 70 écus
bois 4,00 écus manche/baton 9,85 écus Petite échelle 25 écus Grande échelle 70 écus Seau non cerclé 30,50 écus Rame 25 écus Coque 40 écus Barque 100 écus
Fer 20 écus Couteau 17,50 écus Seau 45,50 écus Hache 193 écus Epée 215 écus Hache non aiguisée 168 écus Lame hache 133 écus Lame non forgée 83 écus fer brut 54 écus
**Grille des salaires obligatoire**
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus
ATTENTION TOUT MANQUEMENT A CES RÈGLES SERA SANCTIONNE PAR LA GENDARMERIE
Aux voyageurs,ou personnes désirant entreprendre un voyage
Il en va de votre sécurité et de celle de vos biens. Pensez avant tout départ de faire un screen (ou capture d'image) de votre inventaire et envoyer le au Sieur PREVOT et gardez en une copie au cas où il servira de preuve si par malheur il vous arrivait de vous faire détroussé par un brigand.
Merci d'en prendre bonne note
Pour la DOUANE de FRANCHE-COMTE | |
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