[CLOS]VinhHanh-TALP (brigandage)

Ville : Vesoul

Affaire : Sieur VinhHanh s'est rendu coupable de brigandage sur la personne de sieur Gerfaut, avant hier entre Vesoul et Luxeuil.

Montant du vol : 2 sacs de maïs, 2 rames et 3 seaux

Voici le dossier

Raison de la demande : La victime doit quitter la Franche-Comté dans quelques jours et souhaiterait être indemnisée rapidement. En outre, il faut sécuriser la route entre Luxeuil et Vesoul en punissant ce bandit au plus vite.

ACTE D' ACCUSATION:

Citation :

*La procureur s'avança à la barre,salua la juge est commença...*


Madame la juge,

Comparait devant nous le sieur VinhHanh qui c'est rendu coupable de brigandage enver le sieur Gerfaut,sur la route entre Luxeuil et Vesoul,

Profitant de la nuit noire,il à voler à sa victime:

-2 sacs de maÏs
-2 rames
-3 seaux

Nous ne pouvons laisser ce vil personnage impunit

*elle deposa le dossier devant la juge*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Vesoul-f11/Dem-ProcesTALP-VinhHanh-Gerfaut-brigandage-t7900.htm


*La procureur fit signe d'un geste de la main à l'accuse de se lever et se defendre*


à Dole le 11 janvier 1455

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

* La procureur se leva et s'avança devant Madame la juge*

Madame la juge,

Vu l'interet que porte l'accusé à cette affaire
Vu l'importance des fait
Vu que malheureusement notre plaignant à peu de chance de revoir ses biens

Je demande en l'encontre de l'accusé deux jours de prison

*La procureur s'en retourna et attendit le verdict*

à Dole le 17 Janvier 1455

Citation :

Voici un brigand qui s'est amusé sur nos terres...

Je vous condamne à une amende que je vous décris comme suit: 2 sacs de maïs, 2 rames et 3 sceaux. Tout ceci pour la valeur de 184.70 écus.

Comme vous ne vous êtes pas présenter, je vous mets aussi l'amende de 10 écus donc le montant sera de 194.70 écus. Le brigandage est passible de la peine capital, je vous mets aussi en prison pour 2 jours à défault de vous mettre à mort.

J'espère que vous éviterai à présent notre Duché. Les brigands de votre genre ne sont pas la bienvenu.

À Dole le 27 janvier 1455

Kapucine
Juge de FC