[caduque] Lorraine : Traité de Non Agression

Sujet: [caduque] Lorraine : Traité de Non Agression Mer 10 Jan 2007 - 12:40

Se traité est dépassé par l'actuel
traité d'Alliance Franche-Comté - Lorraine
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Citation :: Traité de Non Agression entre
la Lorraine et la Franche-Comté

Dansleur vision d’un avenir radieux, les sages, Kremroat Duc de Lorraine, et Cartil Comte de Franche Comté, ont décidés d’un traité de non agression celui ci, se faisant dans le respect du Saint-Empire-Romain-Germanique, étant base et premier symbole d’une entente entre nos deux régions sœurs.

Art. I.
Les deux régions signataires de ce traité se promettent de ne pas engager la moindre action militaire pouvant nuire à leur région sœur, ou à sa population. Ceci en y engageant leur dévouement pour le Saint-Empire-Romain-Germanique ainsi qu’à sa Diète et son Empereur. Par conséquent, la Lorraine, ainsi que la Franche-Comté, s’engagent à ne pas mobiliser de forces, attaquer une mairie, attaquer un fief, ou attaquer le château, de la région cosignataire. La Lorraine et la Franche-Comté s’engagent de même à ne pas être signataire d’un traité, ouvertement hostile à l’autre région signataire de ce traité. Les deux régions s’engagent aussi à ne pas bloquer leurs frontières, l’une à l’autre, sauf dans le cas d’un accord commun des dirigeants des deux régions.

Art. II.
Tout acte allant àl’encontre des engagements du traité, pourra être considéré comme un acte de trahison, envers la région offensée ainsi qu’envers le Saint-Empire-Romain-Germanique. Toute annulation du traité devra, impérativement, se faire avec l’accord du cosignataire du traité, ainsi qu’avec celui de la Diète du Saint-Empire-Romain-Germanique, si une région persiste à vouloir rompre le traité sans l’accord des autres parties signataires, cela serait considéré comme étant un acte de trahison, envers la région cosignataire ainsi qu’envers le Saint-Empire-Romain-Germanique. Une réécriture du traité ne peut se faire qu’avec l’accord des trois partis signataires du traité.

Art. III.
Le présent Traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les dirigeants des deux régions concernées, c’est-à-dire, le duché de Lorraine sous l’autorité du Duc Kremroat et le Comté de Franche-Comté, sous autorité du Comte Cartil et de son parlement.

Signé à Dole le 23 Décembre de l'An de Grâce 1454

Pour la Franche Comté:
Cartil
Rhuyzar

Pour la Lorraine:
Kremroat
Hazgard

Témoins :
Larzh Ar Koad
Kiboki

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