Le château de Dole
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Le château de Dole

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valaraukar
Cartil
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Cartil
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MessageSujet: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyJeu 21 Déc 2006 - 23:25

McAneyth a écrit:
Je suis favorable aux 3 points précisés par Cartil.
L'impot pas de suites, ça c'est sur ...
et oui a un renfort a Dole puisque Janvier risque de sonner le glas de tentatives d'assaut.

Sinon, statuons ailleurs pour l'impot de Dole ?
Si on le fait tout de suite ou pas ?

On peut toujours sortir un decret precisant que Dole est non imposable pour tel durée ? ce qui serait plus que normal, sinon Dole est deja hors la loi.

Cartil a écrit:
Juste. Wink

Proposition a écrit:
Les impôts
Les municipalités franc-comtoises sont assujetties à une taxe comtale.
Le montant et les modalités de paiement sont fixés par décret comtal.
Exeptionnellement, un dérogation pourra être accordée à une municipalité pour raison exeptionnelle, par vote du Conseil.

Voté le 23 octobre 1454, publie le 23 octobre 1454

Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois


Impôts à Dole [VOTE LANCE] Fcjaune3cmar1


Proposition de décret a écrit:
En raison du niveau démographique très faible de la municipalité de Dole, celle-ci sera exemptée d'impôt jusqu'à l'abrogation de cedit décret.


Dernière édition par Cartil le Ven 22 Déc 2006 - 4:59, édité 1 fois
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valaraukar
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valaraukar


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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyJeu 21 Déc 2006 - 23:37

Mouais, quel critère pour l'aborgation ?

Moi je serais pour l'exemption pure et simple, déja que les gens n'auront pas de revenus à cause d'un champ en moins, si en plus on les taxe. Et puis, si je veux les attirer avec l'absence d'imposition, si a tout moment ceux-ci peuvent etre rétablis ... What the fuck ?!?
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Duncan_Idaho
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Duncan_Idaho


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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyJeu 21 Déc 2006 - 23:39

bah derrière ça, on fera un autre vote du style "pas d'impot tant que la ville n'a pas X habitants, ensuite impot proportionnel à blablabla", non ?
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gundard
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gundard


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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 0:08

moi je dit stop l impôt dans toutes les villes.

Je veux bien concevoir que l impôt soit suspendu un temps mais pas le supprimer complètement pour dole.
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Debenja
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Debenja


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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 0:10

Je suis d'accord avec gundard, on n'impose pas Dole pour le moment, mais quand il y aura assez d'habitant (disons plus de 150 imposable bien entendu, chiffre a calculer) on impose la ville.
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Cartil
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 0:48

Non on ne parle pas de supprimer l'impôt pour Dole, mais comment savoir quand est-ce qu'on pourra le remettre ?

Personne ne peut savoir réellement maintenant, Dole pourrait très bien aller acheter des trucs en Bourgogne, les revendre en Savoie et se faire plein de fric sans avoir beaucoup de population, donc on peut pas vraiment mettre un délai ou une condition au retour des impôts.

Donc on reste large et comme ça pas de souci...
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loicisdumb
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 1:03

On lui donne 1 mois et c'est bon. On va pas commencer à privilégier Dole alors que Luxeuil par exemple est au plus mal.
Pas de favoritisme.
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Cartil
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 1:44

Je parle pas de privilégier, mais c'est parce que dans un mois, personne ici ne peut dire ce qu'il en sera de Dole...

Ca ?

Citation :
En raison du niveau démographique très faible de la municipalité de Dole, celle-ci sera exemptée d'impôt durant un mois, après quoi le renouvellement de ce décret devra être voté.
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loicisdumb
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 1:50

ça, ça me va.
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Cartil
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 1:55

Oki je lance ça alors. Wink
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyVen 22 Déc 2006 - 4:28

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Cartil
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] EmptyMar 26 Déc 2006 - 1:35

Arrow Voté à la Majorité Absolue le 26 Décembre 1454.
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MessageSujet: Re: Impôts à Dole [VOTE LANCE]   Impôts à Dole [VOTE LANCE] Empty

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