[CLOS] Djah - escorquerie

Ville: Pontarlier

Affaire: Le sir Djah, Sieur dajh s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un légume au tarif de 11.80 ecus (ce qui est interdit à Pontarlier).

Raisons: Malgré plusieurs missives envoyés, il se mure dans un silence méprisant. Nous recourons donc à la justice pour réparer le tort fait à la communauté.

Montant du gain perçu: 1,30 écus

Détails: depuis 4 jours il est en retraite spirituelle

ÉDIT par Kapucine, ajout du lien du dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6978

Citation :

Votre honneur,

J'appelle Djah à la barre des accusés, pour avoir pratiqué l'escroquerie. Il a vendu un légume à 11.80 écus sur le marché de Pontarlier. Le prix maximum autoriser est de 10.50 écus.

Le gain frauduleux est de 1.30 écus.

*Elle leva la tête de ce dossier qu'elle avait à peine pris le temps d'étudier*

Monsieur le Juge, vous trouverez le dossier à cette adresse: https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6978

Et voici la petite preuve de l'Acte: https://2img.net/r/ihimizer/img169/3396/djahig5.jpg

Accusé levez-vous et défendez-vous !!!

À Dole le samedi 23 décembre 1454

ÉDIT par Kapucine

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Eldorach à la barre

La défense a appelé Djah à la barre:
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le Juge,
Monsieur le procureur, madame et messierus ls membres de ce tribunal, cherpapa et maman, euh non, la je me plante... veuiller greffier retirer ces propos des minutes du tribunal...
Avant tout, je concois qu'il peut permettre étrange de s'appeller ainsi a la barre mais je n'ai pu répondre avant a votre invitation (au fait, pas top les petits fours dans la salle d'attente) étant en retraite…

Pour votre information, ma retraite allait me permettre de répondre à cette question : " la présence d'e** dans la bière est il contraire au culte sheptalien?" (Spécial dédicace à tout les sheptalien wesh wesh) … Retraite que je n'aurais pas quitté sans les agissements d'un gendarme zélé, voir zélateur contribuant ainsi à la perte d'une avancé immense bien qu'inutile de notre recherche théologico-rigolo-alcoolique…
Enfin, soit…
Revenons-en à nos moutons comme disent parfois les légionnaires après une longue période d'abstinence…

Je répondrais à cette mise en accusations par un plaidoyer que je ne peux vous promettre bref que je vous promets convaincant.

Le premier de mes arguments tient à la nullité de cette accusation en raison du vice entachant sa procédure.
En effet, la loi franc comtoise reconnaît la liberté des personnes et la primauté de la loi sur l'arbitraire, fut il le fait de l'autorité comtale ou militaire. Ce droit implique nécessairement, et notre droit pénal le consacre, le droit de l'accusé de se défendre. Ce droit essentiel, à une société d'homes libre, est garanti d'ailleurs par l'existence et l'exigence d'un procès contradictoire et équitable dont vous avez la charge monsieur les magistrats.
Ce droit fondamental de la défense suppose ainsi que l'accusé puisse organiser sa défense en répondant à l'ensemble des pièces présentées par l'accusation et permettant au juge de l'éclairer dans sa décision.
Dans ce procès, cela n'est malheureusement pas le cas…

En effet, je ne peux avoir accès à une pièce essentielle cité par l'accusation que constitue mon casier judicaire, ne serait ce que pour en vérifier la véracité matérielle.
Ainsi, l'ensemble de cette accusation est vicié par cette méconnaissance du droit de la défense, contraire aux principes de procès contradictoire et équitable.
La Cour s'honorait en constatant cela et en faisant ainsi œuvre de jurisprudence… Par cet acte fort, elle rappellera à tous, citoyens et autorité publique, que son rôle ultime est, au-delà de la protection de l'ordre public, la sauvegarde des droits et libertés de tous les francs-comtois.

Le second de mes arguments tient à l'absence de base juridique à l'accusation.
En effet, au delà du fait qu'il m'aurait semblé plus adéquat et plus respectueux d'éviter de me jeter l'opprobre et de me qualifier d'escrocs pour 1,30 après l'ensemble des bons et loyaux services rendus à la franche compté et à Pontarlier, la base même de l'accusation est dépourvue de tout fondement légal.
En effet, en vertu du décret du 25 septembre 1453, un décret municipal obtient force exécutoire et est opposable aux citoyens qu'après la publication en mairie et au château de dole. Je suis au regret de constater, monsieur le juge, que ces formalités n'ont pas été accomplies au château de dole et que dès lors le décret municipal ne saurait s'appliquer et servir de base à une mise en accusation.

Je profite également de la présence ici de deux éminents membres du conseil comtal pour leur rappeler cette pensée de Picasso que m'inspire l'instauration des décrets de prix : " Si l'on sait tout ce que l'on va faire, à quoi bon le faire?" Un jeu… euh une société dont le principal ferment (et intérêt) est la liberté des personnages-joueur se suicide en pourvoyant elle-même à sa sclérose, quelque bonne que puisse être à la base les intentions du législateur … " Tout désir d'ordre procédé du principe de mort"…

Ainsi, donc, Monsieur le juge et Monsieur le procureur, je conclue ma plaidoirie et demande ma relaxe au double motif de la méconnaissance des droits de la défense et d'absence de base légale à ma mise en accusation.

Citation :

*La procureur se leva d'un bond de son siège, les deux mains sur le pupitre*

Mais... Madame la Juge,

*Elle se tappa le front avec sa main*

Avez-vous été capable de déchirer ce que l'accusé nous a blablater comme plaidoirie?!?!?

*Elle s'approche du prévenu*

La seule chose que j'ai été capable de retenir de tout ce que vous avez essayé de nous faire avaler c'est que vous semblez être un loyau citoyen, qui ne lisez pas vos courriers et qui ne se rend jamais à la mairie de votre ville consulter le message de votre maire en place.

*Elle se retourna*

Vous pensez qu'avec un baratin de la sorte vous vous en sortirez gentillement et que vous ne payerai pas de vos gestes causés.... mais vous avez la tête dans les nuages avec votre picasso. *La ou la procureur se demanda de qui elle parlait*

Le décrèt que vous nous parlez date comme vous l'avez dit de septembre 1453 alors que nous sommes en décembre 1454 soit un an et quelques mois de plus. Allez donc rejoindre votre...votre Picasso.

Monsieur le juge (ou madame la juge) nous demandons que l'accusé soit reconnu coupable pour le geste qu'il a fait avec une amende de 5 écus évidemment le minimum de la peine pour escroquerie.

À Dole le 29 décembre 1454

Dernière paidoirie

Citation :

Madame le juge,

Je ne peux que constater avec regret que M. le procureur ne répond nullement à mes arguments de droit...

Je suis d'ailleurs triste, pour moi même et pour la Franche Comté, qu'il consente lui même a son inaptitude en trouvant pour seule réponse qu'il s'agit la que d'un blabla qu'il est incapable de déchiffrer… Que penserait-on d'un boulanger appelant blabla l'art de faire de la farine… je vous laisse le soin, dans votre grande sagesse, de trouver la réponse.

Il eu été plus raisonnable et plus honorable à M. le procureur de ne pas nier l'évidence des arguments présentés ou du moins de me répondre sur le fond… On se grandit toujours a reconnaître son erreur car seul l'entêtement dans l'erreur est coupable… "Errare humanum est, perserum diabolicum"

Egalement, je tenais à regretter publiquement les propos hâtifs de M. le procureur quant à ma personne, ces derniers n'étant appuyé sur aucun fait et relevant de son appréciation personnelle (qui se relève, à mon grand regret, être proche de celle d'un philistin). .
Sans vouloir polémiquer au risque de déconvenir à l'honneur légitime qui devrait présider à la charge de procureur et de conseiller comtal, son réquisitoire prouve uniquement selon moi que M. le procureur n'a que survoler ma plaidoirie (l'histoire de date entre 1453 et 1454 confirme mon argumentation d'ailleurs: si le décret sur l'obligation de publications des actes municipaux date de 1453, il été applicable depuis plus d'un an en 1454!!!…).
Quant à ma personnalité et mon engagement, je suis sur que de nombreuses personnes pourront vous témoigner en des termes avantageux.

*dodeline en regardant en commisération Monsieur le Procureur*

Enfin, il en est ainsi…

Ainsi, au risque de me répéter, il n'existe aucune obligation à Pontarlier de vendre ces légumes à 10.50... Les prix communiqués parla Mairie sont indicatifs (de l'aveu même du Maire Gundard il y a encore 4 jours à la taverne) et d'ailleurs le décret instituant ces prix indicatifs n'a jamais été publié au Château de Dole, contrairement aux exigences du décret de septembre 1453, et donc ne peut servir de base à une quelconque mise en accusation...
Pas de publication au château, pas d'obligation donc pas de délit et pas d'accusation…

Ensuite, au-delà de mon procès, je vous réitère ma demande d'examiner le bien fondé de présenter une pièce (mon casier judicaire) sans que l'accusé ne puisse y avoir accès pour en vérifier le contenu… il y a surement des choses à dire puisque j'ai appris sur le forum que l'on me qualifiait de récidiviste alors que je n'ai jamais eu de procès… Il m'apparaît évident qu'il s'agit là d'une méconnaissance flagrante des droits de la défense qui entrave ce procès dont vous devez veiller à l'impartialité et à l'équité…


Ainsi donc je vous demande qu'au vu des deux arguments présentés dont chacun est en lui-même suffisant (absence de texte juridique valable pour appuyer ma mise en accusation, méconnaissance des droits de la défense), votre sagesse vous conduise à la seule décision qu'il est envisageable de prendre en droit : ma relaxe.

*se relavant brusquement* et au fait, bonne année 1455 a tous et toutes

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusé levez-vous!!!

Eh bien que voyez nous la, premièrement Messir Djah, ce n'est pas UN procureur, mais UNE procureur.

Deuxièment, j'ai fais mes recherches de mon côté et j'ai obtenu un screen du message de la mairie qui indique bien le prix vous le trouverez à cette adresse:

https://2img.net/r/ihimizer/img440/1290/messagemaireof6.png

Alors avec les preuves de la gendarmerie, je ne peux qu'appliquer le verdict de culpabilité à votre égard. Je vous condamne donc à rembourser le dû soit 1.30 et une petite amende de 3.70 écus pour ne plus jamais vous revoir ici.

*Elle prit le lourd marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justicement Votre!!!

À Dole le vendredi le 12 janvier de l'an grâce 1455