[CLOS] Asoka - Esclavagisme - Récidiviste à l'excès

Procès à traiter le plus rapidement possible car Asoka réitère ses offres illicites à chaque fois. Sans aucune réponse à nos nombreuses relances.

Il a déjà été en procès et n'a dû payé que la somme de ses gains frauduleux. Cette fois je demande à ce que la cours soit beaucoup moins clémente pour tous les problèmes qu'il nous cause.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6261

Une charge en plus contre lui

Ca fait déjà presque 15 jours ! Et j'avais demandé si ce procès pouvait se faire rapidement au vu des antécédents de l'énergumène !

Citation :

*Un second cas l'attendant, elle prit donc le dossier sur la pile, prête à mettre en procès pour une seconde fois l'accusé.*

Votre honneur,

Nous sommes ici pour suivre le cas Asoka qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Boumac pour 12 écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 7 écus.

*Elle fouilla dans le dossier et trouva une autre preuve incriminent d'avantage Sieur Asoka*

Monsieur le juge, j'en reviens tout simplement pas, l'accusé ici présent, a encore une fois embauche en dessous du salaire fixé par la ville en voici la preuve:

*Elle s'approcha du juge et lui remit le document*

https://2img.net/r/ihimizer/img74/2981/sanstitredq1.png

Vous pouvez dès à présent consulter le dossier de l'accusé ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6261

*Elle leva le ton et d'une voix sévère prononca*

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 25 novembre 1454.

Je pense qu'il est tant de cloturer ce proces , qui est en cours depuis le mois de novembre!

Affaire classé sans suite!

Rectification.

Le procès est en attente du réquisitoire de Mme le Procureur !

Citation :

Monsieur Juge,

DEvant le désintéret de l'accusé, nous demandons un verdict de culpabilité avec un peine maximal de 50 écus et 5 jours de prison pour les nombreuses récidives.

Accusé levez-vous et défendez-vous !!!

À Dole le mercredi 20 décembre 1454

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 23 Décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Et bien, inutile de tergiverser des heures ! L'accusé ne venant même pas se defendre, qu'importe la peine !

L'accusé est donc reconnu coupable avec circonstances agravantes.

La cour la condmne donc à 50 écus d'amende et 4 jours de prison.

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.