[clos] Metalichrist - Escroquerie

Sujet: [clos] Metalichrist - Escroquerie Jeu 12 Oct 2006 - 20:06

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5476

Une escroquerie conséquente + Une sourde oreille = Une demande de procès.

Invité

Citation :: Madame la juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Metalichrist qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul 3 stères de bois pour 9,00 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Vesoul.

Le gain frauduleux s'élève à 13,50 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5476

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 18 octobre 1454

Invité

Citation :: Madame la juge,

L’accusé se rend une fois de plus coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul 3 stères de bois pour 5 écus, donc pour un gain de 1,50 écus, et cela durant le procès.
Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie à l'encontre de Metalichrist et réclame une amende de 30 écus (gain frauduleux arrondi à 15 + 10 pour non présentation devant la cour + 5 écus pour la récidive durant le procès).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole le mercredi 25 octobre 1454.

A poster au prochain mandat Rolling Eyes

Sujet: Re: [clos] Metalichrist - Escroquerie Lun 30 Oct 2006 - 23:24

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 30 octobre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Bien... Votre attitude lors de votre dernière plaidoirie a malheureusement pour vous fait s'écrouler le petit espoir de me voir clément !

Votre cas n'était pas si grave, et vous auriez pu vous en sortir avec une petite amende.

Mais, vous avez préféré jouer avec le feu !

A la vue des éléments fournis par la prévôté, vous êtes reconnu coupable d'escroquerie. Cela étant votre première affaire, la cour vous condamne à 5 écus d'amende, et 10 écus constituant une partie du montant que vous avez détourné.

A présent, concernant l'outrage à la cour dont vous avez fait preuve, je vous condamne à 2 jours de prison pour vous faire réfléchir.

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Affaire classée