Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -20%
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) ...
Voir le deal
119 €

 

 Bureau du Chancelier

Aller en bas 
+68
Verania
Jerome du Val d'Haine
Marie_Claire
Lara....
Mousseline
Lysiane
Leif
voncarstein
Acis
Léonin Monmouth
Franchesco
Erine
Ecaterina
Yde
Anne-Cyrella
Elva.
Imladris
Derdekan
Adso
wils0123
alambyk
Artifice
decnop
_Max
Iconoclaste
Occorax
Sacrai
Bobyzz
Davina Sahvanturrah
François Joseph Lefebvre
Rubella
Alaellyra
Fingal Second
ThomasHawk
Fabulous
Katarina
Rakovski
gustavev
Bralic
Jontas
rougail
kaya
lothilde
lluna
Piline
Pinss
Zygomar
mylena
loicisdumb
Uruk
Fccasper
gundard
Duncan_Idaho
Debenja
faross
gandalf01
Titeluna
Doko
Rhuyzar
gildedcrotch
Daresha
Dwiral
valaraukar
blackdragoon
Cartil
anteu
Derec
Macricri
72 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6 ... 10 ... 15  Suivant
AuteurMessage
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 17 Déc 2006 - 15:49

Merci. Je m'occupe de tout ça ce soir pour la chancellerie. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 19 Déc 2006 - 17:26

Si tu as le temps, est-ce que tes ambassadeurs pourraient se renseigner sur la manière de survivre des capitales codées stp ? Very Happy

Ils ont peut-être des trucs auxquels on aurait pas pensé. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 19 Déc 2006 - 18:43

Ok, je vais envoyer quelques mp Wink
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 19 Déc 2006 - 20:26

Euhh, faudrait reformuler, survivre est un peu trop fort Smile
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 19 Déc 2006 - 20:34

Ouais enfin bref, joue pas sur les mots !
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 19 Déc 2006 - 20:52

Merci Vala, je crois que je suis capable de faire des reformulations quand on me demande un truc vite fait Razz
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 19 Déc 2006 - 23:00

Pour les capitales la carte de BJB est a jour ... ça sera plus rapide si tu n'as pas la liste Rhuy ... enfin je pense que tu l'avais vu ou que tu as deja des infos. LOL
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 1:05

Ca coco, mes ambassadeurs se débrouilleront pour me faire un rapport et je compilerai ensuite pour faire un rapport Wink
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 15:45

Début du rapport sur les capitales:

_Dole semble être celle qui est la plus en retard, pour les autres rien de bien notable, mêmes soucis, mise en place des lois des institutions, seule la Savoie se démarque, le duché ayant décidé du fait de l'importance stratégique de la ville de contrôler les candidats aux élections municipales.

_Sinon, une petite discussion HRP intéressante:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=193993
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 15:55

Effectivement, c'est bien intéressant...

Tu diras merci à tes ambassadeurs de ma part stp ^^
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 16:43

Ca c'est Fabulous, pour les autres ça va venir Wink
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:10

Je ne sais pas si c'est bienvenu de ma part, mais apparamment la Lorraine trime ... le conseil marche sur des oeufs et les maires en ont ras le bol.

Peu d'implication apparamment ... tu me confirmes Rhuy ?

Et les prochaines elections devraient aider un peu.


Pour ma part, je fais du rentre dedans a leur mairesse de Verdun a qui j'expose avec toute mon attention les possibilites de leur mine ...

Beaucoup de villes ont acces a 2 mines ... ils doivent avoir des possibilites phenomenales, mais bon pour l'instant ils se cherchent ...
Revenir en haut Aller en bas
loicisdumb
Conteur
loicisdumb


Nombre de messages : 3790
Localisation : Mouthe
Date d'inscription : 03/09/2005

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:11

McAneyth a écrit:
Et les prochaines elections devraient aider un peu.
Avec une dizaine de listes, je suis pas sur...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:23

EN Lorraine ils ont 10 listes ?
Revenir en haut Aller en bas
Duncan_Idaho
Troubadour
Duncan_Idaho


Masculin Nombre de messages : 5585
Localisation : Dole (IRL région parisienne)
Date d'inscription : 05/09/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:37

13 aux dernières nouvelles
Revenir en haut Aller en bas
loicisdumb
Conteur
loicisdumb


Nombre de messages : 3790
Localisation : Mouthe
Date d'inscription : 03/09/2005

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:46

mais les 13 ont pas toutes les fonds je crois...
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 0:35

Je te confirme Mac. D'après les infos que j'ai Cesars est peu actif, la moitié du conseil est là pour la frime et ça se tape dessus dans tous les sens. Un futur alençon impérial ? Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 1:53

D'après Gandalf, Maire de Vaudemont, le Conseil est pas super actif et il a là bas des prix drastiquement bas, du style 14,8 pour de la farine...
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 2:23

Ca va leur faire étrange quand ils vont arriver en pénurie Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 12:19

En fait, tout le monde s'est pointe avec des stocks de moulouds ...
on me propose du bois a 3,80 ...

héhéh les maires s'alignent ? non je plaisante, ... je fais un blocus parce que du bois j'en ai deja plein qui seche.
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 15:17

C'est toujours comme ça les nouveaux duchés Wink et c'est marrant mais je crois qu'avec leur conseil de poulpes la chute sera brutale Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 22:01

N'enverrait-on pas un MA prospecter un peu de fer ?

Il se balade et rafle tout ce qu'il trouve... Après tout si tous les prix chutent, le fer aussi...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyJeu 21 Déc 2006 - 23:42

Euh ils produisent leur fer au compte goutte ...
un jour ils se decident et produisent si j'avais bien compris.

Ils m'ont mm pris du fer alors que je passais par la, car ils voulaient justement produire un peu plus por les mairies ...
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyVen 22 Déc 2006 - 15:05

Revenir en haut Aller en bas
loicisdumb
Conteur
loicisdumb


Nombre de messages : 3790
Localisation : Mouthe
Date d'inscription : 03/09/2005

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyVen 22 Déc 2006 - 15:28

je pense que ce serai interressant de l'acheter.

Même si on a pas besoin de ce fer en ce moment, on peut toujours faire comme la Bourgogne: l'acheter et le revendre plus cher à d'autres. Argent facile. Very Happy

édit: autant pour moi, c'est la champagne qui fait ça, pas la bourgogne


Dernière édition par loicisdumb le Ven 22 Déc 2006 - 16:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyVen 22 Déc 2006 - 15:43

Dites, l'ambassadeur en Bourgogne pourra-t-il se tuyauter pour savoir si celle-ci a enfin utilisé l'offre de Levan de rachat des stocks ?

Si non, on pourrait peut etre s'arranger pour leur vendre des trucs inutiles pour qu'ils les soldent non ? ca leur coute rien à eux et nous ca nous arrange.
Revenir en haut Aller en bas
loicisdumb
Conteur
loicisdumb


Nombre de messages : 3790
Localisation : Mouthe
Date d'inscription : 03/09/2005

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyVen 22 Déc 2006 - 18:53

la chanceliere de Champagne a offert à chaque ambassadeur une bouteille de vin.... du bon en plus
Je veux pas dire mais c'est la classe.
Et toi Rhuy? problemes de budget? Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 0:19

Moi fatigué, moi devoir rédiger courrier pour mort de Kreuz, moi profiter de mes vacances et essayer de boucler ce mandat sans me prendre la tête. Je ferai un pot de départ, mais pas avant dimanche.

Pour la Bourgogne je vais mp mon ambassadeur.
Revenir en haut Aller en bas
loicisdumb
Conteur
loicisdumb


Nombre de messages : 3790
Localisation : Mouthe
Date d'inscription : 03/09/2005

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 2:16

je déconnais...
Kreuz est mort?
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 3:16

Désolé, j'étais un poil à cran quand je suis rentré Embarassed

Oui Kreuz nous a quittés, je ferai un courrier officiel sauce chancelier aussi, mais comme c'était un grand bonhomme je veux faire ça bien Wink
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 14:49

Le LD qui veut nous vendre du fer veut bien nous prendre un petit peu de pierre. Mac, où es tu ? Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 16:45

Mac il prefererait faire patienter et que le prochain CaC traite laffaire...
Encore que rappelle mois l'adresse je commencerai les pour parler et si ça se fait je previendrai le prochain CaC.
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 20:32

L'adresse aucune idée là, mon msn c'est un bordel monstre. Descends à la Chancellerie pour une fois Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 23 Déc 2006 - 23:38

Fichtre ... euh tu m'accompagnes ?
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 0:16

Ambassade du LD, il y a un lien plus haut dans ce topic.

Fais gaffe aux bouteilles vides, Cartil les a oubliées la dernière fois qu'il est passé et comme j'ai pas de femme de ménage lol!
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 0:18

Laughing Laughing

Tu m'as vu ??

C'est ça le problème de devoir passer par la Chancellerie pour arriver jusqu'à la cave à vin... Shit
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 0:19

Ouais je t'ai vu, d'ailleurs avant la fin du mandat tu viendras me montrer tes talents de balayeur lol!
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 0:29

Comme job de retraite ? Razz
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 0:57

Je rêve, ... je vais finir a la chancellerie moi.

Je passe mes journées devant des boulliers pendant que ça picole en dessous... mnrv.


Hop je les contacte.

Pour la Bourgogne, il serait effectivement bon de savoir.

Je rentre un max de produits et les mairies n'achetent plus grand chose en ce moment, faudrait qu'on m'explique.
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 1:41

Bah euh j'en sais rien moi ce qu'elles font les mairies mais c'est bizarre en effet Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyDim 24 Déc 2006 - 10:44

Pitêtre qua force de dire qu'il fallait developper le commerce extérieur, toutes les mairies vous ont écouté et n'achètent plus rien au CAC.

Second point, tous les RR ont vidé leurs stocks en Lorraine et celle-ci redistribue je pense allègrement le tout en FC, avec les MA étrangers qui retournent chez eux en passant par chez nous : vois pres de 300 pains a Vesoul, ca laisse rêveur par exemple.
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyLun 25 Déc 2006 - 23:44

Cette chose a été retrouvée au fin fond de la chancellerie, serait-il possible de l'archiver dans les concordats s'il vous plait ? Merci.

Citation :
Concordat entre la Franche-Comté et l'Ordre Teutonique

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'Ordre Teutonique rappelle qu'il ne révèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-Comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.

Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.


Article 11. Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 12. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Article 13. L'entrée d'un membre Teutonique dans l'armée Franc Comtoise est interdite. Le conseil Franc Comtois s'engage à prévenir l'ordre Teutonique a tout manquement à cette article.
L'ordre teutonique ne reconnait aucunement les postes de conseiller Comtale comme faisant partie de l'armée Franc Comtoise.

Article 14. Tout conseiller Comtal Teutonique s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.
Si le conseiller Comtal teutonique est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de conseiller.
Si des évènements mettent l'Ordre et la Franche Comté en position de conflits, il devra faire un choix soit démissionner du Conseil ou briser son serment envers l'Ordre.

Article 15. La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre Teutonique Franc Comtois.

Fait à Dole le seizième jour du mois d'octobre 1454

Par leurs excellences,

Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois

Bureau du Chancelier - Page 5 Fcvertmr4

MrGroar, Hochmeister de l'ordre Teutonique

Bureau du Chancelier - Page 5 Teutoox6uh9

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 26 Déc 2006 - 0:48

Brulons le ...

sinon, je previens via la chancellerie que nosu avons ete paye.

Je viens de le voir et ai eu confirmation des informations financieres du Bailli, fournie pour l'occasion par Mylena en l'absence de Duncan.
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 26 Déc 2006 - 1:03

Un traité signé c'est une parole donnée, on le brûle pas, même si je partage tes convictions profondes Mac Wink
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 26 Déc 2006 - 1:19

Fait. Wink

Sinon pour la trésorerie, c'est moi qui ait demandé, j'en avais besoin pour le bilan ^^
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptyMar 26 Déc 2006 - 14:06

Merci Cartil, ça au moins ça ne trainera plus Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 30 Déc 2006 - 3:03

Je retrouve pas le sujet concerné, alors je poste le traité enfin signé ici et ça file aux archives Rolling Eyes

Citation :
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LA FRANCHE-COMTE ET LE POITOU


Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.


Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux
2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte sera adressée à l'autre Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1. b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.

Fait à Dole, le 29 Novembre 1454.

Pour la Franche Comté:
Cartil, Franc Comte
Rhuyzar, Chancelier

Bureau du Chancelier - Page 5 Sceaufranchecomtcz6

Pour le Poitou
Lockarius d’Ambre, comte
Cole, ambassadeur en Franche Comté

Bureau du Chancelier - Page 5 Sceaupoitoubr1
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 30 Déc 2006 - 20:52

J'ai oublié de préciser, comme tout bon traité qui se respecte faudrait l'annoncer en gargotte Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
mylena
Moulin à paroles
mylena


Féminin Nombre de messages : 2220
Date d'inscription : 12/08/2005

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 30 Déc 2006 - 20:55

Le PP est où?? pas à boire dans un coin de la prévoté derrière les barricades j'espère Mr. Green


Autre chose rhyuzar, pourrait on s'occuper du traité avec la Bourgogne afin de renforcer les liens entre nos deux duchés.
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 EmptySam 30 Déc 2006 - 21:23

mylena a écrit:
Le PP est où?? pas à boire dans un coin de la prévoté derrière les barricades j'espère Mr. Green

Euh non bien sur que non, j'étais occupé a ... Rolling Eyes

Voyant que Mylena commencait à s'impatienté

Ok euh je l'annonce ou ce traité, y a un endroit spécial? Ou juste dans annonce du PP? Et je le met en entier c'est ça

Oui oui j'apprend vite mais il faut m'expliquer longtemps Mr.Red
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Contenu sponsorisé





Bureau du Chancelier - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: Bureau du Chancelier   Bureau du Chancelier - Page 5 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Bureau du Chancelier
Revenir en haut 
Page 5 sur 15Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6 ... 10 ... 15  Suivant
 Sujets similaires
-
» [Bureau] Bureau du Gouverneur de l'armée "Scutum Sancti Claudii"
» Bureau du CAM
» [HRP] Bureau
» Bureau du Douanière Madoucalire
» Bureau de l'ACE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Bureau de la Diplomatie-
Sauter vers: