[CLOS] Gabygaby14 escroquerie - esclavagisme

Poligny

Le 31 août 1454, Sieur Gabygaby14 a commis un délit en vendant à la Gendarmerie une bouteille de lait à 13 écus au lieu de 12 ecus maximum. Soit une fraude d'un écu.

Malgré les relances de la gendarmette Katarina, ce suspect n'a pas daigné répondre favorablement aux demandes de rachat et ne s'est même plus préoccupé de répondre aux missives par la suite...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4795

Citation :

Poligny

Le 15 septembre 1454 Sieur Gabygaby14 a embauché Sieur Sullyvan pour 19 points de caractéristiques avec un salaire de 20 ecus.

Or, sur Poligny, le salaire minimum pour cette caractéristique est de 24 ecus.

La Gendarmette Katarina lui a envoyée de nombreuses missives mais il n'a jamais répondu.

Lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5060

De plus il est à signaler que Gabygaby14 a déjà un dossier pour une affaire en cours de procès. Lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3503

Citation :

Madame la juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Gabygaby qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny une bouteille de lait pour 13 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Poligny. L’accusé se rend aussi coupable d’esclavagisme en embauchant Fontleroy pour 20 écus, salaire non autorisé pour les caractéristiques demandées.

L’accusé a refusé de se plier aux sommations de la gendarmerie.

Le gain frauduleux s'élève à 1 écu + 4 écus.

Sieur Gabygaby a déjà été suspecté d’esclavagisme.

Son casier est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=72962#72962

Les dossiers de cette affaire sont consultables ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4795
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5060

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 20 septembre 1454

Plaidoirie de l'avocat à la défense

Citation :

Madame le juge bonjour!
je suis maitre Zyanya et je me presente ici afin de defendre le sieur Gabygaby14!
Nous sommes aujourd'hui present pour le procès d'un homme qui a commis la faute de vendre une bouteille de lait un ecus
trop cher par rapport a la grille de prix en vigueur soit 13 ecus au lieu de 12, certes le dossier du prevenu
est bien fait et tient debout, mais ne faut-il pas prendre en compte que mon client regrette foncièrement son
geste et a stipulé de lui-meme qu'il avait retenu la leçon et de ce fait il a desormais pris consciense de la grille des
prix. Cet homme a commis des fautes, mais qui n'en fait pas?? votre honneur mon client ne remet pas
en cause son procès,il assume ses responsabilités,mais implore votre clémence en ce fait qu'il fut la victime de son ignorance!
mon client est également accusé d'esclavagisme,n'ayant pas connaissance de la grille des salaires
et des prix en vigueur,a commis l'erreur de lancer une embauche à un salaire inferieur au minimum légal.
Faut-il pour autant lui infliger une peine de prison?? N'oublions pas que dans cette affaire d'esclavagisme
un simple avertissement de la gendarmerie ou en l'occurence du douanier, sieur Fontleroy, aurait evité à mon
client une accusation abusive! Encore une fois il deplaure sincerement cette erreur qui n'est aucunement intentionellle
et si votre honneur laisse une seconde chance à cet homme, il appliquera sans aucun doute la loi a la lettre.
merci de votre attention!

Requisitoire

Citation :

Madame la juge,


Je tiens à signaler que les grilles des prix sont affichées à la mairie et qu’en cas de doute, une missive au maire peut être utile.

Concernant le moyen de remboursement, le gendarme Katarina a pourtant été très clair comme en atteste le dossier ci-joint : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4795

Attendu cependant que lé bénéfice du doute est accordé à l’accusé sur la visibilité de la grille à la mairie ;
Attendu que l’accusé a prouvé sa bonne foi au début de l’affaire en décidant d’effectuer les procédures de remboursement ;
Attendu que l’accusé n’était jamais présent sur le marché au même moment que la gendarmerie pour effectuer le remboursement ;
Je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie et ne demande que le remboursement du gain frauduleux total en plus du fait de récidive, soit une amende de 15 écus (gain frauduleux de 5 écus + 10 pour la récidive).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge, avec l’aide de votre avocat, maître Zyanya, si vous le souhaitez.

A Dole le lundi 26 septembre 1454.

2ème plaidoirie de l'avocat

Citation :

Bonjour madame le juge!
Lors de sa derniere declaration mon client semble parler "hrp", de ce fait comment pourrait'ont comdamner quelqu'un alors que celui ci ne comprend vraissemblablement pas le principe meme de ce jeu, en tout cas jusqu'ici!En effet, il affirme lui meme a present avoir prix conscience de ces erreurs et de ce fait,compte bien ne point recidiver!J'ai personellement confiance en la justice pour savoir qu'elle sait discerner les vrais malfrats des personnes simplement maladroite et mal renseigné!
Je vous remercie de votre attention!

Il y'a écrit verdict sur le procès concernant cette personne mais quel est-il?

C'est pour faciliter le boulot du Juge. Ca veut dire que l'affaire n'attent plus que le verdict