Styletto Bavard
Nombre de messages : 1262 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 20/04/2006
| Sujet: [CLOS]Blackcorback - Escroquerie et outrage Sam 2 Sep 2006 - 9:22 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [CLOS]Blackcorback - Escroquerie et outrage Dim 17 Sep 2006 - 20:36 | |
| - Citation :
- Madame la juge,
Nous sommes ici pour suivre le cas de Blackcorback, qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul 5 stères de bois pour 4,65 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Vesoul.
L’accusé s’est aussi rendu coupable d’outrages aux forces de l’ordre en insultant le brigadier Uruk de « Schtroumpf ».
Le gain frauduleux s'élève à 0,75 écus.
Le dossier de cette affaire est consultable ici :https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=73828#73828
Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.
A Dole le dimanche 17 septembre 1454. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [CLOS]Blackcorback - Escroquerie et outrage Mar 19 Sep 2006 - 17:33 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- ecouter vos jeu de role je m'en tape grave allors oublier moi et laisser moi jouer .
je n'enmerde personne allors laisser moi tranquil |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [CLOS]Blackcorback - Escroquerie et outrage Mer 20 Sep 2006 - 20:15 | |
| - Citation :
- Madame la juge,
La justice et les lois étant en vigueur pour tous les Franc-comtois sans exceptions, je ne tolérerais pas un outrage de plus dans cette affaire et je sollicite donc de la cour la condamnation pour escroquerie à l’encontre de Blackcorback et réclame une amende de 50 écus (gain frauduleux arrondi à 0.75 écus + 25 pour outrage sur le brigadier Uruk + 24,25 pour le mépris de la justice et ses lois).
Accusé, levez vous et venez vous défendre avant le verdict du juge.
Fait à Dole le mercredi 20 septembre 1454 |
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Daresha Moulin à paroles
Nombre de messages : 2029 Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis Date d'inscription : 16/01/2006
| Sujet: Re: [CLOS]Blackcorback - Escroquerie et outrage Jeu 21 Sep 2006 - 17:27 | |
| - Citation :
- Messire Blackcorbak
Vous voici devant moi ce jour pour répondre de l'accusation d'escroquerie portée contre vous. Vous etes accusé d'avoir vendu à la gendarmerie de vesoul 5 steres de bois pour un prix de 4,65 écus pièce, prix non autorisé par la loi en vigueur. Au vu du dossier, il s'avère que les faits s'avèrent réels et que vous avez fait un bénéfice frauduleux de 0,75 ecus. Il s'avere également que vous n'avez pas régulariser votre situation, malgré l'invitation des forces de l'ordre.
En regardant au plus pret votre dossier, je peux également constater un outrage flagrant à un membre des forces de l"ordre. Je ne tolererais aucun manque de respect envers l'un des membres quelconque de l'équipe judiciaire, ni meme à l'encontre d'une autre personne, fut-elle sans charge honorifique. De plus, votre comportement grossier envers les représentants de la justice ne fait qu'aggraver votre cas.
A cette fin, je vous condamne donc à une amende de 41 ecus, se décomposant ainsi: - 0,75 ecus pour le bénéfice frauduleux - 20,25 écus pour outrage a agent des forces de l'ordre - 20 ecus pour outrage à cette cour et mépris des lois comtoises
La sanction prend effet immédiatement.
Dole, le 21 septembre | |
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| Sujet: Re: [CLOS]Blackcorback - Escroquerie et outrage | |
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