[Clos] Escroquerie + Outrage - Infame

- Poligny -

Gain du délit : 1 écu
A retiré 4 légumes par la suite

Refuse de s'excuser auprès du Gendarme Biker (cf outrage)
Non conciliant, malgré les efforts de l'ensemble de la Brigade

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3261

A remboursé ce qui concernait l'escroquerie.

Citation :

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Sieur Infame, accusé d'escroquerie aggravé d'un outrage envers le gendarme Biker.

Le 28 mai, le gendarme Biker de Poligny constatait la vente d'un légume à 12.50 écus par le prévenu alors que le prix maximum est de 12 écus selon le décret municipal du 17 mars 1452 (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=70&postdays=0&postorder=asc&start=0)
Une missive lui a été envoyé par la gendarmerie, courriers auxquels il a répondu dans des termes plus que limite et pour lesquels je retiens l'outrage Monsieur le Juge. Je vous laisserais juger à partir des pièces portées au dossier.

Le 31 mai, le gendarme Slokeur de Poligny constatait la vente d'un fruit à 12.50 écus par le prévenu alors que là encore le prix maximum est de 12 écus.

Suite à ces 2 affaires, s'en suit Monsieur le Juge de longs échanges de courriers qui eux aussi étaient toujours à la limite de l'outrage et en conclusion seul le fruit a été racheté.

Monsieur le Juge, je trouve que cela fait beaucoup d'infractions pour une première fois et j'attends avec impatience la plaidoirie de la défense.

Monsieur le Juge, je vous invite à consulter son dossier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3261&postdays=0&postorder=asc&start=0

Accusé, levez-vous et présentez-vous à la barre pour assurer votre défense.

A Dole
le 12 juin 1454

Je demande à ce que contact soit repris pour le remboursement du dernier produit, comme ca je ne statue plus que sur l'outrage.

Remboursement effectué ce jour.

coupable.