[Clos] RicLayat

Citation :

Procès préventif contre Sieur Ric Layat

Sieur Ric Layat, votre présence sur nos terres nous a été signalé par plusieurs pigeons ainsi que nos garde-frontières.
Je vous rappelle que vous avez été banni de nos terres.
Par le présent acte d'accusation je vous signifie que vous devrez répondre de votre passage.

Delagrace m'a fait signaler qu'il se portait avocat de la défense. Dois-je l'appeler à la barre avant mon réquisitoire ? D'ailleurs je ne sais pas ce que je peux bien dire contre quelqu'un d'apparemment partit

Qu'il a violé nos frontières alors qu'elles lui étaient interdites !

Oui et la peine réclamée faut que je la trouve en correspondance

Pour Delagrace j'accepte ?

Bah ouais pourquoi pas !

Plaidoirie de l'avocat à la défense :

Citation :

Votre Honneur,

Je suis Delagrâce, je me présente à vous comme l’avocat du sieur Ric Layat.
*S’approche du Juge et lui murmure avant de lui adresser un sourire*
J’ai longuement nettoyé mon bureau pour que le prochain Juge qui siègerait sur mon fauteuil richement décoré ne s’abîme pas ses fesses de velours.
*Il reprit*
Mon client est victime des autorités Franc-comtoises.
Le Sergent Chevalierdudragon a écrit, dans un courrier de menaces adressé à mon client, je cite « bonne chance lors de ton jugement lorsque tu seras condamné à mort», puis il rajoute ensuite dans un zèle de grossièretés puérile « si je te met la main dessus, je t ‘éclate la tronche ». (https://2img.net/r/ihimizer/img141/6356/menacesmortsurric2ge1.gif)

Il menace de mort mon client, ce qui est puni par les autorités (les mêmes qui ne les respectent pas ?). Selon la loi du 14 mars 1454, relative au comportement et aux insultes, le Sergent Chevalierdudragon devrait être puni. [Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.(…)Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.]


Aussi, Le Sergent se présente comme votre complice en avouant connaître l‘issu du procès, ce qui est on ne peut plus scandaleux quant à la probité de la Justice Franc-Comtoise que l'individu diffame.

Le Sieur Chevalierdudragon est un représentant des autorités Franc-comtoise, les autorités Franc-comtoises apprennent à mon client qu’il sera condamné à Mort alors que le procès n’avait même pas encore débuté. C’est incohérent.
Je demande des excuses en place publique du Sergent Chevalierdudragon. Néanmoins, si vous êtes son complice, il pourrait être naturel que vous refusiez.

La vrai question est, qu’a fait mon client de MAL ? Je demanderais au Procureur d’apporter les preuves de sa culpabilité, puisqu’il semble ne pas en avoir.


Ric Layat a mit en place un groupe de recherche dans l’optique d’aider les universitaires.
Nous savons tous qui est mon client, une personne droite et honnête qui a eu un passé tumultueux, soit, mais qui depuis longtemps a compris ses erreurs
et mène aujourd'hui une vie d'honnête citoyen au service de la culture et du bien être de ses concitoyens, ne jugeons pas cet homme en fonction des erreurs passées. Tout homme a le droit d'être reconnu pour ce qu'il fait, non pour ce qu'il a fait dans son passé.

Il fut Recteur en Alençon, Procureur et Juge dans le Périgord, Commissaire aux mines en Provence, Recteur en Languedoc, Ancien Lieutenant de Police de Vienne. Qu’elle image pour nos voisins?


Merci au Procureur de m’appeler à nouveau à la Barre par la suite, pour que je puisse m’exprimer, comme l’aurait fait mon client.
Monsieur le Juge, je donne la parole au Procureur avant de débuter la seconde plaidoirie de la défense.

j'ai du passer le réquisitoire de l'accusation qui ne fût pas rentré dans les délais....

Etant donné que je n'avais pas de preuves de sa présence j'ai attendu la reponse de Mylena qui m'a répondu trop tard

Citation :

Messire Delagrâce,

Je vais commencer tout d’abord par le Sergent ChevalierduDragon. Ses propos sont certes déplacés mais je n’ai aucune demande de procès à son encontre signe du peu d’importance accordé par RicLayat à ses dires. De plus cela ne concerne absolument pas notre affaire actuelle, si cela importe pour lui, sire RicLayat connaît la marche à suivre.

Messire Delagrâce, je m’adressse à vous personnellement maintenant. Vous qui étiez juge de Franche-Comté, comment pouvez vous doutez de la justice de notre Comté et mettre en doute nos paroles en nous accusant d’être complice du sergent Chevalierdudragon ? De plus ne confondez pas autorités et justice sire. Je trouve ces propos déplacés monsieur le juge et j’en fait grief à la défense.

Je me posais une question messire Delagrâce : pourquoi n’est-ce pas votre client qui vous a appelé pour témoigner mais la justice Franc-comtoise, justice qui rappelons le à monsieur le juge est, je cite Delagrâce « complice du Sergent Chevalierdudragon » ?

Ce qu’à fait de mal votre client ? Je le répète encore une fois : il a été banni à vie de FC comme a été décidé suite à son précédant procès : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=66947

Concernant les preuves, il a été aperçu par plusieurs personnes en Franche-Comté dont Dame Mylena qui est noble d’épée et donc au courant des personnes présentes dans le Comté (et que je devais appeler pour témoigner mais étant donné qu’il était trop tard j’ai pris sa place.)

Selon le jugement rendu le 30 octobre 1453 par Volpone : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=66947 je demande donc la peine capitale pour messire RicLayat, monsieur le juge.

Accusé, levez-vous et venez-vous défendre à la barre une dernière fois avant le verdict du juge.

A Dole le 15 août 1454

L'appel du procureur a la barre ne sera pas prit en compte. Sirius, tu devais appeler Delagrâce à la barre pour sa seconde plaidoierie. Je ne peux "passer" les plaidoirie des accusés apres 2 jour et ne pas faire de meme pour toi. aussi les effets seront identiques. Et j'attend la plaidoierie suivante de Delagrace pour le verdict. (si tu ne sais plus l'appeler envois moi un courrier que je lui dise de me la remettre par courrier.)

Désolé mais Delagrâce n'avait pas à être obligatoirement appelé par moi, c'est à RicLayat de le faire Pour mon réquisitoire je répète que je n'ai pas eu de réponses de Mylena assez vite pour le lancer, mais il était prêt depuis longtemps Vala peut en attester.

Oui, je confirme.

Sirius m'a demandé ou étaient rangées les minutes du proces

Ric layat est-il toujours en sol comtois??? si pas et qu'il a un avocat justement pour le représenter c'est déontologiquement au procureur d'appeler l'avocat a la barre puisque le prévenu ne peut le faire puisque IG hors du comté...

Suite à un bug lors du verdict, voici le verdict pour cette affaire :

Citation :

Voici le verdict :

Le prévenu a été reconnu non coupable car l'accusation n'a pu fournir de preuve de sa présence en franche comté. De plus, la cour demande la mise en procès du sergent Chevalierdudragon pour le courrier qu'il a envoyé à l'accusé en le menacant. La cour demande au procureur de prendre contact avec Sieur Riclayat pour connaitre son avis concernant le préjudice moral causé par cette menace.

La preuve c'est tout simplement le fait que j'ai pu lancer le procès...