[DP - Saint Claude - Genève] TALP (Brigandage) : Charles_eugene > Olindron [26/08/1463]

Le 26 août 1463

Sieur Charles_eugene a fait l'objet d'une plainte du Sieur Olindron, pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne entre Saint Claude et Genève en la date du 21 août 1463.

Preuve:

Olindron a écrit:: Cette nuit une grande injustice c'est produite: Votre serviteur c'est fait proprement brigander sur vos terres entre St-Claude et Genève par un vil citoyen prénommé Charles Eugene. [...] Ce briguand ne m'a dérobé que 8 ou 10 écus mais également une gourde

Texte de loi:

Gain perçu : 8 ou 10 écus et une gourde

Fiche du Contrevenant:

Missive adressée au brigand:

Citation :: Bonjour Sieur,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Le 26 août 1463.

Courrier du contrevenant:

Charles_eugene a écrit:: Ne me faites pas rire..

Je suis hors de FC depuis plusieurs jours, et, comme vous devez le savoir, il ne vous est pas possible d'entamer des poursuites judiciaires contre une personne qui ne se trouve pas dans votre Duché.

Sur ce, bien du plaisir,

Charles Eugène

Le 27 août 1463.

Courrier du contrevenant:

Charles_eugene a écrit:: Vous tenez tant que ça à me juger?

D'accord, je me rendrai dans les prochains jours dans votre Duché pour accepter ma mise en procès, mais à certaines conditions:

1) Je veux être défendu par un avocat local, car je ne vais pas rester sur place pour attendre le verdict, une fois mis en procès, je rentrerai chez moi, et puis bonjour chez vous

2) ne me demandez pas de rendre le butin, et encore moins de m'excuser, car je ne le ferai pas, je vole depuis ma plus petite enfance, allez donc demander à mes parents nourriciers, ceux là même qui m'apprirent à voler, de s'excuser, eux aussi. Et, de plus, c'est pas ma faute si y a des pigeons qui se baladent de par le monde, donc faut bien des brigands pour les plumer...

Sur ce, je vous salue pas, car je hais les gendarmes et leurs foutus képis!

Charles Eugène de l'Arbalète

Le 28 août 1463.

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :: Sieur,

Je vous ai envoyé un courrier pour la bonne procédure.
Je sais bien que hors Franché Comté, vous êtes hors d'atteinte de la justice.

Des conditions pour un procès...comme c'est charmant.
Actuellement en FC, il y a l'avocate Dame Casiope.
Il n'y a pas de demande d'excuses, pour un brigandage, un procès suffit.
Mais si vous êtes jugé coupable, vous risquez amende et prison.

J'apprécie vos mots. S'il faut bien des brigands pour les "pigeons", il faut bien des gendarmes pour les "pigeons" et les brigands.

Venant de vous, la haine, fait ma joie.

Gendarme Sweety de Vesoul

Le 30 août 1463.

Courrier du contrevenant:

Charles_eugene a écrit:: Je suis à Saint Claude, vous pouvez donc lancer votre procès...

Je salue pas les keufs!

Code:: Monsieur le juge, ici présent se trouve le sieur Charles_eugene qui a été accusé par le sieur Olindron d'avoir commis un acte de brigandage.

Charles_eugene a en effet commis un acte de vol avec violence à l'encontre de sieur Olindron le 21 août 1463.

Nous vous rappelons qu'en Franche-Comté selon le code pénal - titre II - chapitre II - art 1-2-2 : "Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle."

Nous laissons l'accusé répondre de l'accusation et nous appelons à la barre sieur Olindron.

Fait à Dole le 2 septembre 1463

pas en fc

Expansif Nombre de messages : 606 Date d'inscription : 26/07/2015

Vous êtes certain de votre acte d'accusation ?

Oui je pourrais ajouter d'autres articles de lois mais cela n'est pas nécessaire car cela relève d'une meme perimètre

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