[Enquête] Plainte déposer la mairie contre messire Castelorazur

Bonjour,

La mairie voudrais porter plainte contre cette homme qui à été averti pas plus tard que le 10 juillet, pour sa vente abusif de son poisson et de son pain, il ma répondu, je vais fournir les échanges de missive.

Il à remit au prix encore abusif et na pas retiré son maïs du marché, je lui avais donner 3 jours, mais avec ce qu'il vient de faire, je crois qu'il se fou de la mairie et de ses loi !

Il pas encore racheter son poisson et son pain.

Voici les échanges de missives :

Citation :: À Castelorazur Date d'envoi Le 10 Juillet 1463 à 23h46
Objet Prix abusif
Expire le 26 Juillet 2015

Bonjour,

Je viens d'acheter au marché votre poisson votre pin au prix de 30 écus 12 écus vous appartenant. Le prix conseillé pour la vente de poisson est de 20,00 écus et pour le pain est de 6,25 écus. Vous êtes plus que largement au-dessus de ce prix.

Notre coutumier dit:
Titre I : Des infractions

Chapitre II : Les atteintes aux biens
Art 1-2-3 : L’escroquerie est le fait, par des manœuvres frauduleuses, d’arriver à obtenir de quelqu’un un objet ou un acte sans compensation suffisante.

La vente d’un objet à un prix manifestement trop élevé, la spéculation afin de faire monter artificiellement les cours ou pour créer une pénurie.

Vous êtes prié de mettre les marchandises en vente à un prix conforme.

Je vous remets par ailleurs votre poisson et votre pain sur le marché au même prix que vous le vendez (30 écus et 12 écus), vous êtes prié de le racheter.

Vous avez 3 jours pour vous mettre en règle avec nos lois; passé ce délai votre dossier ira sur le bureau du prévôt et vous serez accusé de tentative d'escroquerie.

Cordialement

Misselyzya d'Entrelacs
Mairesse de Dole

Sa réponse :

Citation :: De Castelorazur Date d'envoi Le 11 Juillet 1463 à 18h47
Objet Re: Prix abusif
Expire le 02 Août 2015

Madame le Maire,
Ma Soeur,

Je reconnais avoir vendu ces produits à un prix élevés. Cependant, je n'ai fait qu'accorder mes tarifs à ceux pratiqués sur ton marché. En effet, au moment où j'ai mis en vente les dits produits, j'ai pratiqué le prix le plus bas du marché !

De plus, j'ajoute ne pratiquer de la sorte qu'à de très rares occasions. Entreprenant actuellement un long voyage, cette oportunité m'a permis de renfluer ma bourse et de subvenir à mes besoins.

Loin de moi, donc, l'idée de déstabiliser le marché ou de spéculer.

En te félicitant pour la vigileance dont tu fais preuve,
Bien à toi,
Mateù de Sabran

Citation :: 1463-07-11 20:20:07 : Vous avez acheté 3 sacs de maïs pour 3,90 écus à Castelorazur.

Bonjour. Pouvez vous aussi fournir une copie du registre d'achat pour le poisson et le pain?

Non, je suis désolée, comme je fais des échanges inter mandat et la mairie j'ai que les achats de la journée.

Je vais essayer de voir si je peux pas le trouvé dans la comptabilité.

Je suppose qu'il est impossible de retrouver ces écrits. Puis je ne plus attendre? Le dossier ce fera sur la base de l'achat du maïs. Il semble que le contrevenant soit hors Franche Comté mais il est préférable de faire un dossier quand même.

Expansif Nombre de messages : 606 Date d'inscription : 26/07/2015

Un message de déposé

Citation :: Monter le dossier sur la base des éléments apportés.
PAL

Dossier Castelorazur

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