[PC - Dole] TALP (non respect d'un décret municipal) : Jordin > Mattissan [25/06/1463]

Le 25 juin 1463

Sieur Jordin n'a pas respecté un décret municipal. Il a acheté en quantité des miches de pain sur le marché de dole. Il y a eu une plainte.

Preuve:
Achat de 9 miches de pain à 6,25 écus sur le marché de Dole à 00:00, le 25 juin 1463.

Gain perçu :9 miches de pain

Texte de loi:


Peut être témoin : Mattissan

Fiche du Contrevenant:


Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur ,

Vous n'avez pas respecté un décret municipal. Vous avez acheté 9 miches de pain à Dole.
Pour rappel: Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Dole.
Je vous somme donc de me contacter afin de restituer ces denrées et d'être remboursé.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats est fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Citation :

Monsieur le juge, nous sommes ici présent pour juger le sieur Jordin.

Celui est accusé par la Franche-Comté d'avoir acheté massivement du pain le 25 juin 1463 sans autorisation de la mairie.

En fonction du chapitre II sur l'application des lois ainsi que la Loi sur le marché et l'économie de la ville de Dole que je cite :
Article 5 : "Les marchands et commerçants ambulants, par le volume de transaction qu'ils procurent sur le marché, doivent se faire connaitre auprès du maire.
Les personnes désireuses d'acheter de grandes quantités de marchandises sont priées de s'adresser à la mairie pour s'assurer de ne pas créer de pénurie, punissable par la justice. "

Le sieur ne bénéficiant pas d'autorisation se voit donc l'object de poursuite.

La procureur peut fournir comme témoin du crime sieur Mattissan et la mairesse de Dole

Le premier a en effet vendu les dits biens à l'accusé et la seconde confirmera qu'elle n'a donné aucune autorisation à l'accusé.

Je vais laisser aux témoins et à l'accusé le soin de répondre.

Témoin appelé :
- Mattissan
- Misselyzya

Citation :

L'accusation a appelé Mattissan à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour, Je me nomme Mattissan d'Entrelacs. Je ne suis pas habitué aux tribunaux donc excusez moi si je ne parle pas comme il est dans vos usages.
Pour les faits je confirme, j'étais le seul à fournir du pain sur le marché en cette période difficile pour trouver de la nourriture et donc je surveillais un peu les achats
25/06/1463 00:00 : Vous avez vendu à Jordin 9 miches de pain pour 6,25 écus.
Il venait de vider le marché.
Voilà pour les faits. Vous voulez une miche de pain? Elles sortent juste du four.

Citation :

L'accusation a appelé Misselyzya à la barre
Voici son témoignage :

Ely arrivait en course comme à son habitude, toujours aussi à la bourre, comme elle courait après le temps... Essouffler et émécher, la jeune mairesse entra dans la salle de cours, mais juste avant avec misère les mains pleine pour changer également replaçait ses mèche sauvage sur son visage.

Reprenant correctement son souffle, elle ouvrit la porte calmement, puis prit place à la barre, la jeune femme était loin de se douter que la salle du tribunal pouvait cette vision qu’elle avait dans sa mémoire.

Elle déposa ses parchemins, puis debout devant messire le procureur et monsieur le juge elle se raclât légèrement la gorge, puis prit la parole.

Monsieur le procureur, monsieur le juge bonjour,

Voilà je suis ici aujourd'hui devant vous pour une cause de vente abusif de pain, je suis ici pour éclaircir à savoir si oui ou non la mairie à remis par écrit une autorisation à cet individu ici présent.

Je vous confirme que jamais je n'ai reçue de demande autorisant messire à acheter tout le pain sur le marché et pour le déstabilisé. Déjà nous étions en temps de guerre et les jours était dure pour avoir de la nourriture.

J'espère avoir répondue à votre question et la mairie reste à votre entière disposition.

Merci à une prochaine fois, mais je l'espère en dehors de ce tribunal.

La jeune dame salua le procureur et monsieur le juge d'un signe de tête, ramassait ses parchemins, prit place sur le banc derrière pour attendre le verdict.

Citation :

Monsieur le juge

Pour avoir violer les décrets en cours dans la ville de Dole, messier Jordin s'est rendu coupable des faits incriminés.

Les dits faits ont été confirmé par témoins et qui plus est, l'accusé ne semble avoir émis aucune excuse pour la violation de nos lois.

De ce fait, je demande à ce que la cour le condamne à une amende de 70 écus correspondant au prix d'achat des pains en question plus les frais de dossiers.

Nous vous remercions de votre écoute.

Fait à Dole le 4 août 1463
par Imladris van Ansel

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
-- Le juge avait écouté les divers intervenants et allait rendre son verdict --

Messire Mattissan on ne m'achète pas , mais comme votre pain sent bon on verra si vous me le proposez toujours après le verdict .

Au vu des éléments qui nous sont présentés et des témoignages , nous déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour les faits de déstabilisation du marché

Nous le condamnons à 30 écus d'amende et 20 tapes sur les mains pour qu'il s'en souvienne .

-- Frappe du maillet , date et signe --

Fait à Dole , le 17 aout 1463
Sebast , juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Casier mis à jour, dossier à archiver