[EA - Montélimar] Besançon TALP - Tentative Brigandage Mistercrow sur Kalvin (03/03/1463]

03/03/1463

Le sieur Mistercrow a fait l'objet d'une plainte de Messire Kalvin pour tentative de brigandage.
En effet, celui-ci a tenté de les racketter, lui et Dame Elisabeth-Alyce, sur le nœud de Besançon dans la nuit du 2 au 3 mars 1463. Fort heureusement, il s'est vu infliger une bonne correction, au cours de laquelle on lui a fait décliner son identité.

Preuve:

Citation :: Après l'avoir généreusement rabroué de coup, je lui ai forcé de me donner son nom, afin que vous puissiez en être informé. Le Sieur se nomme donc Mistercrow.

Citation :: 03/03/1463 04:08 : un malfaiteur nommé Mistercrow (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Texte de loi:

Citation :: Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Art 1-4-2 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Une exception est faite aux Groupes d'Interventions Anti-Brigands (GIA).

Art 1-4-4 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Art 1-4-5 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Biens volés : Néant

Fiche du Contrevenant:

Citation :: Né le 21 Avril 1455
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar
Appartements :
•Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
•Rodez (Comté de Rouergue)
•Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
•Toulouse (Comté de Toulouse)
•Limoges (Comté du Limousin et de La Marche)
•Dijon (Duché de Bourgogne)
Niveau : VI
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 17,93 écus
Mistercrow possède un culture du maïs.

Missive adressée au brigand :

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez me contacter pour avoir la liste des avocats exerçants au sein de ce Comté.

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Casier

A Dole ce jour

A Lyon ce jour.

Montélimar le 11/05/1463

Montélimar le 11/05/1463

A Lyon le 13/07/1463

A Lyon le 13/07/1463

Toujours à Lyon le 06/08/1463

Toujours à Lyon le 06/08/1463

A Langres le 20/08/1463

A Langres le 20/08/1463

A classer SS !

Citation :: Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

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