Acte d'accusation
*La sérénissime procureur Oane de Sparte entama son acte d'accusation par un mouvement ample de ses longues manches noires bordées de fourrure blanche et la levée d'un sourcil noir de jais donnant à son opale de porcelaine un air sévère, elle déclama : *
Vostre Hosneur,
Fiers comtois et comtoises,
L'heure est grave ! Une nouvelle foy, la loy a été bafouée et une noble Dame en a faict les frais.
Nous sommes icelieu réunis pour juger Carloman, accusé de TALP, pour avoir, avec ses complices : Auron, Kalloum, Manurde et Sheppard31. Ces hommes connus pour estre des Sions ont brigandé Jasona d'Acoma de Mazière Von Riddermark, Dame Royale d'Hotton, Comtesse de Villers-Buzon et Dame de Mélecey, Ecuyer de l'ODL, le douzième jour du mois de février 1463, à quelques lieues du village de Pontarlier. Dame Elektra d'Acoma, Grand Mestre de l'Ordre Des Lames, a porté plainte pour ce méfait.
Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..
*Oane présenta le texte à ma dame le Juge.*
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Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Titre I : Des infractions
Chapitre II : Les atteintes aux biens
Art 1-2-1 : Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature délictuelle.
Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle.
[...]
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion
Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.
[...]
Art 1-4-6 : Les modalités du talion :
* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire.
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*Puis, poursuivant :*
L'accusé devra répondre de ses actes devant la loi franc comtoise. Nous appellerons à la barre pour l'accusation sa Grandeur Jasona d'Acoma ainsi que le Grand mestre de l'Ordre Des Lames : Elektra d'Acoma.
La parole est maintenant à l'accusé.
Vous avez le droy de vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.
*Elle regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*
Faict à Dole, le 13 février de l’an de grâce mil quatre cent soixante-trois.
Son altesse Oane de Sparte, Procureur de Franche-Comté
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