[PC - Poligny] TALP (Apologie d’infraction) : Arsenyk [26/02/1463]

Le 26 février 1463

Dame Arsenyk a fait l'objet d'une plainte de Dame Heloise, maire de Poligny, pour apologie d’infraction.


Preuve:
Dires en place publique qui fait l'apologie de la prise de mairie de Poligny.

Discussion en taverne précisant que la justice n'est pas crainte.

Peuvent être témoins : Dame Heloise, Dame Bryannon

Texte de loi:


Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Dame,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour trouble à l'ordre public, pour cause d'apologie d’infraction, devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dôle.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Citation :

Acte d'accusation

*La sérénissime procureur arriva toute vêtue de sa robe noire qui peinait à cacher sa grossesse désormais bien avancée, son opale de porcelaine semblait figé dans le marbre. D'un air grave, elle déposa son acte d'accusation, le premier d'une longe liste de sa voix haute et claire :*

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

L'heure est grave ! La justice a une nouvelle foy été piétinée et la Franche Comté mise en danger !

La Franche Comté accuse ce jour la dénommée Arsenyk de Trahison pour sa complicité dans la prise illégale de la mairie de Poligny le 26ème jour du mois de février 1463. Elle a été formellement reconnue par nombre de francs-comtois alors qu'elle palabrait en place publique un sourire narquois sur sa trogne en se gargarisant de son acte ignominieux. Même chose autour d'un verre en taverne.
Olé poinct la première foy qu'elle sévit en nostre bel comté, il faut accroyre qu'elle s'y plait pour sur ! Elle a déjà attaqué la mairie de Pontarlier pas plus tard qu'il y a deux mois. Avec la complicité de sa troupe, dont le chef Gobelin, et ses complices habituels Magenoir, Jheane, leo... et j'en passe : la liste est trop longue !

Considérant le Codex en son Livre III Code Pénal et Judiciaire,
Chapitre III : Les atteintes à l’Etat
***Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
[...]***

La procure se réserve le droit d'appeler à la barre toute témoin de cette prise de mairie une fois que l'enquête aura avancé ; dans la mesure où ce procès a été lancé selon la procédure d'urgence réservée à ce cas particulier conformément à la loi de Franche comté.

Aussi, moe, Oane de Sparte Surgères, Procureur de Franche Comté, en ce vingt huitième jour du mois de février 1463, j'accuse Arsenyk de Trahison.

Nous appelons d'ors et déjà à la barre Héloïse du Val d'Haine.

L'accusée a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre elle-même.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Dame, Sieur,

J'ai l'honneur de requérir la présence de mon époux bien-aimé dans ce tribunal. En effet,
une femme ne peut ester en jugement sans l'autorisation de son mari.

Je vous remercie de faire appel à lui.

Citation :

L'accusation a appelé Heloise à la barre
Voici son témoignage :

*La mairesse était présente dans la salle et avait écouté les différentes personnes.

Quand ce fut son tour, elle se leva et alla prendre place.*

- Bonjour, je suis Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine, Vicomtesse de Laviron et maire de Poligny lors de la prise de la mairie.

*Elle réfléchit un instant puis commença.*

- Le soir après la prise de mairie, alors que je faisais un tour dans le village, j'ai observé du monde dans la taverne municipal. Me doutant qu'il s'agissait sans doute des arrivants de la veille car je ne les connaissais pas, je suis entrée.

Je me suis présentée sans préciser être l'ancienne mairesse. Mais très rapidement les personnes présentent dont Dame Arsenyk m'ont salué en tant qu'ancienne mairesse de Poligny. Ils m'ont dit vouloir rester et ont joyeusement parler de faire des statuts. Ils ont également dit que la mairie avait été facile à prendre qu'on leur aurait fait une haie d'honneur et ils m'ont presque remercié de leur avoir soit disant ouvert la mairie.

Et je puis vous affirmer que Dame Arsenyk ici présente ne s'est pas plus caché que les autres qu'on leur ait soit disant ouvert la mairie. Elle a approuvé tous les propos qui ont été tenu.

*La jeune femme espérait que cela suffirait, elle ne se souvenait plus exactement de qui avait dit quoi. Mais elle savait très bien que tout le monde avait approuvé. Elle salua le juge et retourna à sa place.*

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Une prise de ville est une ignominie. Quand cela devient une habitude, c'est une folie. Au regard des éléments en nos possessions et des témoignages, il ne fait aucun doute que les faits sont avérés. En conséquence de quoi, nous déclarons l'accusée coupable et la condamnons à passer 10 jours en prison. Fait le 21 mars 1463 à Dole Par Monseigneur Alexandre Farnèse Juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

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