[AC - Luxeuil] Escroquerie :Hattila13 [05/01/1463]

Le 5 Janvier 1463

Sieur Hattila13 a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 1 légume à 10,20 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Luxeuil. Il aurait du le vendre au maximum à 9,50 écus. Le maire de l'époque a porté plainte.
Preuve:
Achat de 1 légume à 10,20 écus sur le marché de Luxeuil à 11:00, le 11 Novembre 1462.

Gain perçu :0,70 écus

Grille des prix en vigueur à Luxeuil:

Citation :

Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix
Légumes: 9,50 écus

Peut-être comme témoin : Sieur Jerone


Fiche du Contrevenant:


Missive adressée à l'escroc:

Citation :

Bonjour Sieur Hattila13,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, le 11 novembre, vous avez vendu au Sieur Jerone à un prix de 10,20 écus, un légume, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 9,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix
Légumes: 9,50 écus

Je vous somme donc de me contacter en vue du remboursement de 0,70 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats à l'entrée du château de Dôle.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Missives pour cette affaire:

Le 6 janvier 1463

Réponse du contrevenant:

Hattila13 a écrit:

envoyez moi la preuve de vos dires ; seulement apres je rembourserai si il s'avère que je suis en faute .

depuis le 11 novembre il s'en ai passé des jours , je ne peut me rappeler de tout !

Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

J'ai comme témoin celui qui a porté la plainte Sieur Jerone. Il affirme que sur le marché de Luxeuil le 11 novembre 1462 à 11:00, il vous a acheté un légume à 10,20 écus. Soit selon le registre des vente, le 11/11/1462 11:00 : Vous avez acheté à Hattila13 1 légume pour 10,20 écus

Encore un rappel de la grille des prix à Luxeuil: Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix
Légumes: 9,50 écus

Êtes vous ainsi plus disposé à confirmer votre volonté de remboursement?
Veuillez me répondre.

Gendarme Sweety de Vesoul.

Le 7 janvier 1463

Réponse du contrevenant:

Hattila13 a écrit:

sans aucun problème !! meme le prix complet si il veut ; sa l'empèchera d'aller pleurer dans vos jupes .

ya vraiment des cons dans ce jeu .

Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

L'achat ayant été fait par le Sieur Jerone, ancien maire, avec les écus de la mairie, prévus pour ce genre situation. J'ai demandé à la maire actuelle, Dame Jenah de vous contacter pour le remboursement.

Cordialement.
Gendarme Sweety de Vesoul

Missive adressée à l'actuelle maire Dame Jenah:

Citation :

Bonjour,

Une plainte pour escroquerie, contre Sieur Hattila13, a été déposée par le précédent maire, Sieur Jerone. L'achat d'un légume au Sieur Hattila13 ayant été fait avec l'argent de la mairie.

Je vous demande, suite à la volonté du Sieur Hattila13, d'une entente à l'amiable dans cette affaire, de le contacter pour son remboursement de  0,70 écus. L'achat fut à 10,20 écus au lieu de 9,50 au maximum selon les décrets de Luxeuil. Veuillez me confirmer cette entente, une fois la transaction faite, s'il vous plait.

Merci d'avance.
Gendarme Sweety de Vesoul.

Le 8 janvier 1463

Réponse de la maire de Luxeuil:

Jenah a écrit:

Bonjour,

Hattila13 a réglé son amende en laissant un surplus pour la mairie : 08/01/1463 05:50 : hattila13 a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Luxeuil.

L'affaire est donc close pour Luxeuil, merci de votre travail.

Bien cordialement,
Sœur Jenah Dumas.

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