[Procès clos] TALP (brigandage) : Terso/Loic_marcus_von_dumb [12/12/1462]

(dossier)

Selenic... a écrit:

Citation :

Le 17 septembre, une plainte a été déposée par Loic-Marcus et son épouse pour un brigandage dans la nuit du 16 au 17 septembre sur Besançon par des personnes nommées Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et Thyna.

Perte
environ une centaine d'écus, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi qu'une charrette

Description physique :
Aucune

Textes

Citation :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Courriers

Citation :

Expéditeur : Loic_marcus_von_dumb
Date d'envoi : 17/09/1462 - 17:39:30
Titre : Re: Votre arrivée à Vesoul !
À Madame le Maire de Vesoul.

Madame mes salutations.

Je vous fais parvenir les visions de la nuit ainsi que notre plainte.
Pour mon épouse avec qui je voyage et moi-même elle a été mouvementée car nous avons été attaqués par 4 hommes et une femme. Ils ont parlé entre eux et j'ai cru entendre leurs noms :
Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et pour la dame Thyna.

Ne souhaitant ni risquer la vie de mon aimée, ni la mienne, nous leur avons tout cédé.
Nos écus, environ une centaine, et notre nourriture, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi que ma charrette.

Pour pouvoir nous nourrir aujourd'hui je travaille à la mine, j'ai pu ainsi m'acheter une miche de pain qui sera insuffisante à combler ma faim.

Pouvez-vous transmettre ce courrier aux bonnes personnes pour que justice soit rendu ?

Merci à vous madame.

Loïc-Marcus.

Citation :

Expéditeur : Loic_marcus_von_dumb
Date d'envoi : 18/09/1462 - 08:17:23
Titre : Re: Re: Re: Votre arrivée à Vesoul !
A la madame le maire de Vesoul.

Salutations.

Merci pour votre aide. Nous avons pu manger hier en travaillant à la mine.

Pour le vol, il a bien eu lieu entre Besançon ou nous avions fait halte et votre ville Vesoul.

Merci pour tout et bonne continuation.

Loïc

Edit Eldrid : Changement du titre.
[mise en accusation] TALP brigandage : Terso
devient
[1ère plaidoirie] TALP - brigandage : Terso [20/09/1462]

Mise en accusation

Citation :

*Monseigneur Alexandre entama son premier acte d'accusation*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Terso, accusé d'avoir, avec la complicité des sieurs Boparadi, Eradan, Kerayn et de Dame Thyna, brigandé le Sieur Loïc Marcus Von Dumb et son épouse, respectables habitants de Dole. Ces événements auraient eu lieu dans la nuit du 16 au 17 septembre dernier, sur la route entre Besançon et Vesoul.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

* Il présenta le texte au Juge.*

=====
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral qu'a encouru les victimes, il leur aura été dérobé un centaine d'écus, 4 ou 5 pains et autant de fruits, de viandes et de sacs de maïs, ainsi qu'une charrette.

La parole est maintenant à l'accusé.

*Il regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix neuf septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Monseigneur Alexandre Farnèse,
Procureur de Franche-Comté

Appel à témoin de l'accusation : Emelyne_
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Chère bourgmestresse,

je vous ai fait citer dans les 5 affaires de brigandage concernant :
Boporadi
Kerayn
Thyna
Terso
Eradan


Je souhaite que dans cette affaire vous certifiez avoir reçu les courriers envoyés par la victime qui n'est plus présente pour témoigner devant la cour afin de servir de preuve.
Comment faire ?
1.vous déclinez vostre identité et vos fonctions de l'époque
2. Vous certifiez avoer recu les dits courriers
3 vous les lisez a voix haute (copié collé)

Je vous présente pour mémoire les courriers envoyés à l'époque et qui vous fûtes adressés :

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------Expéditeur : Loic_marcus_von_dumb
Date d'envoi : 17/09/1462 - 17:39:30
Titre : Re: Votre arrivée à Vesoul !
À Madame le Maire de Vesoul.

Madame mes salutations.

Je vous fais parvenir les visions de la nuit ainsi que notre plainte.
Pour mon épouse avec qui je voyage et moi-même elle a été mouvementée car nous avons été attaqués par 4 hommes et une femme. Ils ont parlé entre eux et j'ai cru entendre leurs noms :
Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et pour la dame Thyna.

Ne souhaitant ni risquer la vie de mon aimée, ni la mienne, nous leur avons tout cédé.
Nos écus, environ une centaine, et notre nourriture, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi que ma charrette.

Pour pouvoir nous nourrir aujourd'hui je travaille à la mine, j'ai pu ainsi m'acheter une miche de pain qui sera insuffisante à combler ma faim.

Pouvez-vous transmettre ce courrier aux bonnes personnes pour que justice soit rendu ?

Merci à vous madame.

Loïc-Marcus.


-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------Expéditeur : Loic_marcus_von_dumb
Date d'envoi : 18/09/1462 - 08:17:23
Titre : Re: Re: Re: Votre arrivée à Vesoul !
A la madame le maire de Vesoul.

Salutations.

Merci pour votre aide. Nous avons pu manger hier en travaillant à la mine.

Pour le vol, il a bien eu lieu entre Besançon ou nous avions fait halte et votre ville Vesoul.

Merci pour tout et bonne continuation.

Loïc
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Merci de votre collaboration à la Justice franc comtoise, mairesse Emelyne


Oane de Sparte, procureur du comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

L'Oane a ôté son haubert de plaques pour passer la robe de magistrat. Enfin « robe », pour ce sac infâme se dit-elle, "olé vite dit"! L'épée de la guerrière, et la Rage Mordante qui va avec, retourne dans son fourreau ; ici, les seules armes autorisées sont les mots en encore pas n'importe lesquels, ceux qui font références aux lois, et seulement aux lois. Soupire désenchantée : dans ce cas-ci ç'eut été plus simple de passer tout ce beau monde par le fil de l'épée ! La voilà fin prête pour sa prime affaire en tant que procureur de Franche comté, elle entame son réquisitoire :

Nous allons enfin pouvoir commencer puisque nostre mairesse-témoin a enfin daigné se présenter à la barre après trois courriers et une menace de procès ... afin de confirmer qu'elle a bien reçu témoignage de la victime Messire Loic Marcus Von Dumb ; mieux vaut tard que jamais !
Quoique les brigands aient eu avec ce délai le temps de prendre le large !

Enfin, la mairesse ayant jugé la tâche de lire les seules preuves que nous ayons dans cette affaire à savoer les deux courriers de plainte de la victime -ou peut être ne sait elle poinct lire la mairesse de Vésoul ?- indigne d'elle, je m'en vais m'en charger moi mesme afin d'étayer l'accusation que j'ai posé plus tôt.

Ainsi, nous avons reçu témoignage et appel à réparation de Loic Marcus Von Dumb, digne habitant de nostre comté par le biais de la mairesse dé Vésoul, en ces termes :

courrier en date du 17 septembre 1462 :
"Madame mes salutations.

Je vous fais parvenir les visions de la nuit ainsi que notre plainte.
Pour mon épouse avec qui je voyage et moi-même elle a été mouvementée car nous avons été attaqués par 4 hommes et une femme. Ils ont parlé entre eux et j'ai cru entendre leurs noms :
Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et pour la dame Thyna.

Ne souhaitant ni risquer la vie de mon aimée, ni la mienne, nous leur avons tout cédé.
Nos écus, environ une centaine, et notre nourriture, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi que ma charrette.

Pour pouvoir nous nourrir aujourd'hui je travaille à la mine, j'ai pu ainsi m'acheter une miche de pain qui sera insuffisante à combler ma faim.

Pouvez-vous transmettre ce courrier aux bonnes personnes pour que justice soit rendu ?

Merci à vous madame.

Loïc-Marcus."

Courrier en date du 18 septembre 1462 :

"A la madame le maire de Vesoul.

Salutations.

Merci pour votre aide. Nous avons pu manger hier en travaillant à la mine.

Pour le vol, il a bien eu lieu entre Besançon ou nous avions fait halte et votre ville Vesoul.

Merci pour tout et bonne continuation.

Loïc"

Ma dame le juge, chers franc comtois & francs comtoises, l'accusé n'a pas même daigné se présenter au tribunal pour défendre sa cause. C'est qu'il sait qu'il est coupable, tout comme ses 4 complices !
En vertu de la loi précitée dans l'acte d'accusation, du témoignage de la mairesse de Vésoul et des dires de la victime recueillies par cette dernière par courrier, nous avons pu établir que l'accusé a commis acte de brigandage contre un honnête franc comtois lui dérobant une centaine d'écus, 5 pains, 5 maïs, 1 fruit, 1 viande ainsi qu'une charrette sur la route entre Vésoul et Besançon la nuit du 17 septembre 1462.
Nous n'avons pas d'autres témoins de leur passage car bien sur ces vils brigands se cachent dans les bois. C'est assez fréquent!
Nous requérons le traitement le plus dur pour ces malfrats aussi lâches que nuisibles !
En conséquence, nous demandons ce jour d'hui, le 9 septembre 1462 à Dole, la condamnation de l'accusé pour TALP conformément à nos loys et une amende de 80 écus ainsi que 3 jours de prison : les rats parmi les rats !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Emelyne_ à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour à tous,

Suite à votre demande que je témoignage, il va de soi que je me tiens à la disposition de la Justice pour que la vérité se fasse,

Le seul témoignage que je peux apporter, et que je confirme que Loïc-Marcus von Dumb de Sparte. m'a bien envoyé un courrier pour la prévôté, qu'en tant que maire j'ai fais parvenir.

Il ne m'appartient pas de juger de la véracité des faits, mon rôle n'étant que celui de coursier. Je n'ai pas vu qui que se soit ni quoi que se soit !

Je confirme donc que témoigne de mon rôle de passe pigeon bien que je ne sois pas vraiment sur que cela serve à éclaircir cette affaire.

Avec mon aide la plus active, Emelyne Bourgmestre de Vesoul et auxiliaire de Justice si besoin est....

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge Claya parcourait le dossier concernant Terso et le Franche Comté. L’accusation était grave et les faits exposés en rien moins importants.

Accusé Terso, je vois que vous n’avais pas daigné vous défendre bien que toutes les preuves contre vous soient des plus parlantes. Vous pensiez peut être, vous et vos compagnons brigands, pouvoir brigandé à votre guise en Franche Comté.
Vous avez volé un couple franc comtois leur dérobant charrette, denrées et argent alors qu’il se promener entre Dole et Vesoul, transgressant ainsi la législation comtoise par conséquent je vous condamne à 3 jours de prisons où vous pourrez réfléchir et 80 écus d’amendes
Justice a été rendue !
Le 12 décembre 1462 à Dole
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 80 écus.

Casier de Terso créé
Plainte/Enquête