| | [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) | |
| | Auteur | Message |
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Noa Pipelette
Nombre de messages : 1912 Date d'inscription : 27/10/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Jeu 21 Aoû 2014 - 13:48 | |
| 21 Aout 1462Suite à la plainte de Catherine.von.strass, Goetza_berlichingen est accusé de brigandage dans la nuit du 20 Aout 1462 au 21 Aout 1462 à Besançon sur la personne de Catherine.von.Strass Copie de la plainte :- Spoiler:
- Citation :
- Expéditeur : Catherine.von.strass
Date d'envoi : 21/08/1462 - 09:43:29 Titre : Re: Prévôté de Franche-Comté concernant votre Par, Catherine Von Strass, Baronne de Coussey et Dame Royale d'Etalle, Pour, Louisette Silinie d'Ormerach, Prévôt de Franche-Comté, Baronne de Comblain-au-Pont, Dame d' Autrechaux-de-Roide, de Belvoir et d'Orgelet
Bonjour,
Bien le plaisir de vous lire. Voici les faits qui ont bien eu lieu en Franche Comté. Alors que je traversais la distance séparant Dole de Vesoul j'ai subi une agression venant de quatre personnes différentes. Cela me laissa indemne physique mais, ils m'ont dépossédé de tout ce que j'avais avec moi et je me retrouve dès lors sans un sous. J'estime qu'il serait normal que justice me soit rendu. Pouvez-vous faire quelque chose ?
Que le Très haut vous garde, Catherine Von Strass.
20/08/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alasar de Goetza_berlichingen de Willhelmine et de Alina_baba .
HRP : Posté également sur le lien que vous m'avez fourni. Préjudice commis : une bourse rassemblant au total un peu plus de 200 écus, une robe et un meuble, un bain.Témoignage éventuel : Non renseigné Courrier adressé au contrevenant :- Spoiler:
- Citation :
- Bonjour,
Une plainte a été déposé à la prévôté pour brigandage sur la personne de Catherine.von.strass dans la nuit du 20 au 21 Aout à Besançon. Le regroupement des informations de nos services ont permis de vous identifier comme étant brigande dans cette affaire.
Je vous informe donc que vous allez faire l'objet de poursuite devant le tribunal Franc-Comtois.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Vous poussez aussi directement contacter la bâtonnière Ilays.
Bien à vous, Gendarme Noa. Renseignement sur le contrevenant :- Spoiler:
Information sur Goetza_berlichingen : Née le 20 Juillet 1461 Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Bourgogne Village : Joinville Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Casier | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Ven 22 Aoû 2014 - 16:43 | |
| Mise en accusation - Citation :
- *Tom prit la parole pour un nouveau procès.*
Votre Honneur,
Nous sommes ici en présence de Dame Goetza_berlichingen, accusée d'avoir, avec ses 3 complices, brigandé Dame Catherine.von.strass, qui était de passage en Franche-Comté. Les faits se sont déroulés durant la nui du 20 au 21 août 1462 à Besançon.
Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..
*Tom s'avança et présenta le texte au Juge.*
===== Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. =====
*Puis, poursuivant :*
Au total, outre le préjudice moral certain qu'a encouru la victime, il lui aura été dérobé un peu plus de 200 écus, ainsi qu'un robe, un meuble et un bain.
La parole est maintenant à l'accusée.
*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*
Fait à Dole, le vingt-deux août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté | |
| | | Loanne Prolixe
Nombre de messages : 404 Localisation : Poligny [RP] | Belgique [HRP] Date d'inscription : 31/05/2013
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Mar 26 Aoû 2014 - 0:16 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Jeu 28 Aoû 2014 - 15:50 | |
| Réquisitoire - Citation :
- *Tom se leva à nouveau pour son réquisitoire.*
Votre Honneur,
Je serai bref, étant donné l'absence de défense de l'accusée, qui ne peut que signifier sa culpabilité car comme le dit le proverbe : qui ne dit mot consent. Les faits incriminés sont bien avérés, et il n'y a pas lieu de digresser outre mesure à ce sujet.
*Puis, après un instant de silence, Tom reprit.*
Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été parfaitement établis par l'accusation, et étant donné l'absence de défense de la part de l'accusée, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier, 3 jours de prison ainsi qu'une amande de 50,00 écus.
Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois et que le brigandage ne paye pas !
Je vous remercie.
*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*
Fait à Dole, le vingt-huit août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté | |
| | | Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Lun 1 Sep 2014 - 15:50 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | Loanne Prolixe
Nombre de messages : 404 Localisation : Poligny [RP] | Belgique [HRP] Date d'inscription : 31/05/2013
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Mar 9 Sep 2014 - 15:54 | |
| Verdict - Citation :
- * La juge poursuivit sur sa lancée. Il ne lui était pas difficile de trancher au vu de la similarité des procès. Elle saisit le dossier du prochain jugement, relit une dernière fois les minutes du procès puis se leva, ignorant la défense absente*
Au vu des faits et de l’absence de défense, le tribunal considère l’accusé comme coupable et le condamne donc à 3 jours de prison et une amende de 125 écus en plus de 2 écus de frais de dossiers.
Affaire classée !
*Loanne data et signa le jugement puis passa au dossier suivant*
Fait à Dôle le 9 septembre 1462 Loanne Moren, Juge de FC | |
| | | Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Lun 15 Sep 2014 - 18:05 | |
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| | | gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) Ven 19 Sep 2014 - 20:19 | |
| casier mis à jour, dossier à archiver | |
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| Sujet: Re: [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) | |
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| | | | [PC - Coupable] TALP (Brigandage) : Goetza_berlichingen sur Catherine.von.strass (20/08/1462) | |
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