[PC- Clos - Savoie]TALP - Brigandage Bounty_ > Leonin [26/05/1462]

Dernière édition par gwenael le Sam 8 Nov 2014 - 8:07, édité 1 fois

26/05/1462

Plainte a été déposée par Messire Leonin qui s'est fait brigander dans la nuit du 24 mai sur la route reliant Saint Claude à Genève par un groupe de trois personnes. Deux d'entre elles sont déjà connues de nos services, Beewolf et JDLM, la 3e a été reconnue comme étant Bounty_

Texte de loi:

Spoiler:

Préjudice subi : environ 2 000 écus et diverses marchandises

Fiche du contrevenant :

Citation :

Citation :: Née le 26 Janvier 1460
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Chambéry
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 1 453,22 écus
Bounty_ ne cultive ni n'élève rien

.

Casier

Courrier :

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour acte de brigandage sur Messire Leonin entre Saint Claude et Genève .

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Si vous ne souhaitez pas que nos échanges de courriers soient annexés à votre dossier, merci de nous le signaler

Voyageur Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014

La dame se trouve hors du Comté...

Mise en talion effectué

Se trouve à Chambéry (Savoie) - coopération judiciaire ?

Voyageur Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014

En attente d'une réponse de la Procureur de Savoie

Je vous confirme que le procès est en cours en Savoie

Spoiler:

Voyageur Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014

Parfait

Courrier reçu pour la procureure, le 7 juin 1462

Citation :: Expéditeur : Nashia de Tiallaz
Date d'envoi : 07/06/1462 - 15:35:10
Titre : Coopération judiciaire Leonin C/ Bounty et beewol
De Nous, Lénaïg de Tiallaz, Baronne de Cavaglia, Dame de Pettinengo, Procureur de Savoie
A Vous, Procure de Franche Comté

Salutation

Nous somme nouvellement nommée Procureur de savoie et nous avons dans nos dossier une coopération judiciaire pour une affaire de brigandage sur le noeud entre Saint Claude et Genève oppossant Messer Leonin la victime et les dénommés : beewolf et bounty_ . veuillez trouver ci joint les minutes du procès.
Nous attendons votre réquisitoire.

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Procès Beewolf :

Acte d'accusation

En ce jour du 28 Mai 1462, nous vous présentons les faits suivants rapportés par la prévôté comtoise dans le cadre d'une coopération judiciaire lotharingienne :

------------------------------------
Ville de Annecy
Prévôté Savoyarde

DEPOT DE PLAINTE
Date : 28/05/2014

Plainte de Sieur/Dame : Léonin de Monmouth / coopération judiciaire avec la Franche Comté

Contre Sieur/Dame : Beewolf

Pour : (Acte d'accusation) TOP - Brigandage

Preuve : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .

Vols constatés pour les cas de brigandages : Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.

Exposé des faits : (Résumé de l'agression, de la fraude, par la victime)
------------------------------------
Expéditeur : Leonin
Date d'envoi : 26/05/1462 - 10:43:37
Titre : Plainte
Coucou Spa !

Je sais que tu es Prévôt aujourd'hui, donc je viens officiellement déposer une plainte pour racket sur la route reliant Saint-Claude à Genève.

Voici leurs noms : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .

Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.

Si jamais tu n'est pas Prévôit, peux-tu lui transmettre.

Prends soin de toi et si jamais tu as besoin d'aide, n'hésite surtout pas à venir me voir.

Léo
------------------------------------

Témoins : Léonin

Formulaire rempli par : Sarah Elisabeth von Hohenlohe - Sergent d'Annecy (signature obligatoirement d'un brigadier)

Votre Honneur, l'accusé a participé à l'agression et au vol sur la personne de Léonin de Monmouth sur la route reliant Saint-Claude à Genève. Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.

Nous rappelons toutefois à l'accusé qu'il lui est possible de faire appel à un avocat lors de ce procès afin de la représenter ou d'assurer lui même sa défense s'il n'a pas les moyens de s'en payer un.

1ere plaidoirie de la Défense :

ans comprendre ce qu'il lui était reproché, l'Ours se présenta à la barre afin de répondre à l'horrible accusation qui pesait sur lui.

Votre Honneur, Messire Juge,

*Salue l'assemblée

Je dois admettre que je suis fort surpris de me retrouver en ce tribunal Savoyard, accusé d'un vulgaire brigandage par la FC, moi qui ai toujours été dévoué à la Savoie depuis mon arrivée en ses terres.
Moi qui ai aucun retard ni problème d'impôts avec la ville de Chambéry et qui n'en a jamais eu.
Moi qui fourni la mairie et ses administrés en maïs d'une part et en légumes de l'autre et bien entendu, j'ai des preuves de ventes si vous en voulez.
Moi qui défend ma chère ville et mon cher comté en prenant des tours de gardes la nuit sur les remparts.

Pour poursuivre, je suis navré d'avance si certains propos vous sont désagréables mais j'ai plusieurs choses à dire:

La proximité entre le procureur franc-comtois et la "victime" nous est prouvé dans les divers documents que vous avez présenté ici. Ce même procureur qui, profitant du traité judiciaire entre nos deux provinces abuse de son pouvoir et fourni un dossier bien maigre à notre cour en vue des accusation qui pèsent sur moi.
De plus, je note que la section "Exposé des faits" de la procédure franc-comtoise reste vide et n'aide en aucun cas à l’identification des fraudeurs...
La victime qui, ayant sans doute abusé de boisson ce soir là en vient même à se vouvoyer et, grâce à quelques vapeurs alcoolisées est capable de donner des noms de personnes qu'il n'a jamais rencontré et la je me permets de le citer car c'est assez exceptionnel: "Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm"

Je demande donc la relaxe pour vice de procédure et quelques mots d'excuse en publique afin que mon patronyme soit lavé en Savoie...

Je reste bien évidemment à votre disposition.

*Salue une nouvelle fois puis retourne à sa place*

Témoignage de l'accusation / Vicomte Leonin

Voici son témoignage :
*Léonin arriva dans la salle d'audience pour ce procès dont il était la victime. C'était la première fois qu'il se présentait ici, dans ce tribunal. Il préférait la place de l'homme derrière son grand bureau. A l'appel de son nom, il s'avance pour témoigner.*

Madame la Procureur, Monsieur le Juge,
Je suis ici pour témoigner du racket dont j'ai été victime. Je reconnais parfaitement cette personne qui est là. Mon groupe et moi nous passions tranquillement sur la route entre Saint-Claude et Genève, cet homme s'est attaqué à nous.
Nous n'avons pas pu nous défendre car ceux-ci se sont attaqués à nous par surprise. Nous n'avons eu aucune chance et ils nous ont tout volé. Je fus celui qui fut le plus impacté, car j'ai perdu dans les 2 000 écus en argent, 1 000 écus et le reste en diverses marchandises.

Nous avons pu nous enfuir par chance sinon, qui sait ce que nous serions devenus ? Avec ces gens-là ...

Merci de m'avoir écouté.

*Le Vicomte regagna sa place.*

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Procès Bounty_

Acte d'accusation

En ce jour du 28 Mai 1462, nous vous présentons les faits suivants rapportés par la prévôté comtoise dans le cadre d'une coopération judiciaire lotharingienne :

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Ville de Annecy
Prévôté Savoyarde

DEPOT DE PLAINTE
Date : 28/05/2014

Plainte de Sieur/Dame : Léonin de Monmouth / coopération judiciaire avec la Franche Comté

Contre Sieur/Dame : Bounty_

Pour : (Acte d'accusation) TOP - Brigandage

Preuve : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .

Vols constatés pour les cas de brigandages : Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.

Exposé des faits : (Résumé de l'agression, de la fraude, par la victime)
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Expéditeur : Leonin
Date d'envoi : 26/05/1462 - 10:43:37
Titre : Plainte
Coucou Spa !

Je sais que tu es Prévôt aujourd'hui, donc je viens officiellement déposer une plainte pour racket sur la route reliant Saint-Claude à Genève.

Voici leurs noms : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .

Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.

Si jamais tu n'est pas Prévôit, peux-tu lui transmettre.

Prends soin de toi et si jamais tu as besoin d'aide, n'hésite surtout pas à venir me voir.

Léo
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Témoins : Léonin

Formulaire rempli par : Sarah Elisabeth von Hohenlohe - Sergent d'Annecy (signature obligatoirement d'un brigadier)
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Votre Honneur, l'accusé a participé à l'agression et au vol sur la personne de Léonin de Monmouth sur la route reliant Saint-Claude à Genève. Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.

Nous rappelons toutefois à l'accusé qu'il lui est possible de faire appel à un avocat lors de ce procès afin de la représenter ou d'assurer lui même sa défense s'il n'a pas les moyens de s'en payer un.

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur, Madame la procureur , bonjour

Je vous avoue être assez consternée par ce procès qui m’étonne pour plusieurs points .
Selon vos termes, et si j’ai bien compris , je suis ici accusée de brigandage sur les terres de Franche-Comté par le sieur ici présent.
Plainte déposée par une simple lettre rédigée dans un style très « amical « au prévôt , ne comportant aucune description physique de son agresseur pouvant correspondre à ma personne ni même un vague récit des faits.
Je suis donc assez étonnée d’être accusée ici sur la seule nomination de mon pseudonyme.
Je me suis moi-même faites racketter plusieurs fois et croyez-moi , jamais aucun de mes agresseurs n'a eu l'amabilité de me donner son nom .
D'ailleurs, en suposant que les faits qui me sont reprochés soient exacts,et je dis bien : en suposant , comment aurait-il pu le connaître? C'est la première fois que nous nous rencontrons .
En revanche, je me souvenais toujours très bien de leur allure et de tous les faits et pouvait les décrire sans problème. Ce qui dans ce procès n’est absolument pas le cas .

De plus dans l’acte d’accusation, vous précisez je cite : « Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.
Pourriez-vous avoir l’amabilité de m’éclairer sur ce point ? à ma connaissance mon casier judiciaire en Savoie comme en franche comté d’ailleurs est totalement vierge et je n’ai jamais été jugée pour faits similaires comme vous l’insinuer. Cette pratique n’est rien d’autre que de la diffamation à mon égard .

En outre, le déposeur de la plainte, dans sa plaidoirie , vient tout juste de déclarer, je cite : « Je reconnais parfaitement cette personne qui est là … cet homme s'est attaqué à nous. »
Cet homme ! dit il
Ai-je l’air d’un homme à vos yeux ?
Le fait est qu'il est incapable de décrire convenablement son agresseur
Manifestement, le plaignant ne sait pas ce qu’il dit et son témoignage ne peut constituer une preuve à mon égard

A ce titre, je plaide donc non coupable et demande la relaxe pour vice de forme dans la rédaction du formulaire de plainte, diffamation à mon égard de la part de l’accusation et faux témoignage de la part du plaignant .

L'accusation a appelé Leonin à la barre

Voici son témoignage :
*Léonin arriva dans la salle d'audience pour ce procès dont il était la victime. C'était la première fois qu'il se présentait ici, dans ce tribunal. Il préférait la place de l'homme derrière son grand bureau. A l'appel de son nom, il s'avance pour témoigner.*

Madame la Procureur, Monsieur le Juge,
Je suis ici pour témoigner du racket dont j'ai été victime. Je reconnais parfaitement cette personne qui est là. Mon groupe et moi nous passions tranquillement sur la route entre Saint-Claude et Genève, cet homme s'est attaqué à nous.
Nous n'avons pas pu nous défendre car ceux-ci se sont attaqués à nous par surprise. Nous n'avons eu aucune chance et ils nous ont tout volé. Je fus celui qui fut le plus impacté, car j'ai perdu dans les 2 000 écus en argent, 1 000 écus et le reste en diverses marchandises.

Nous avons pu nous enfuir par chance sinon, qui sait ce que nous serions devenus ? Avec ces gens-là ...

Merci de m'avoir écouté.

*Le Vicomte regagna sa place.*

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Nous vous remercions de l'attention que vous porterez a notre missive.

Que Dieu vous garde.

Lénaïg de Tiallaz

Citation :: À vous Lénaïg de Tiallaz, Baronne de Cavaglia, Dame de Pettinengo, Procureur de Savoie

De Nous Louisette Silinie d'Ormerach, Baronne de Comblain-au-Pont, Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir, procureur de Franche-Comté.

Bonjour à vous,

Je vous écris afin de vous informez que j,ai bien reçu votre missive, ainsi que les minutes du procès. Mon réquisitoire vous sera envoyé sous peu.

Je vous remercie grandement.

Louisette Silinie d'Ormerach, Baronne de Comblain-au-Pont, Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir, procureur de Franche-Comté.
fait à Dole le 8 juin 1462

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Citation :: Expéditeur : Lavava du Bourget et de Leverogne
Date d'envoi : 20/07/1462 - 15:32:03
Titre : procès en coopération
Bonjour cher confrère.

Je suis Lavande Lavorel Estriviers, juge de Savoie, et, par le traité de coopération qui lie nos deux provinces, nous avons entamé un procès contre la dame Bounty_.

Nous attendons les suites à donner à cette affaire.

Voici la plainte et les minutes du procès, pour vous rappeler les faits :

DEPOT DE PLAINTE
Date : 28/05/2014

Plainte de Sieur/Dame : Léonin de Monmouth / coopération judiciaire avec la Franche Comté

Contre Sieur/Dame : Bounty_

Pour : (Acte d'accusation) TOP - Brigandage

Preuve : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .

Vols constatés pour les cas de brigandages : Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.

Exposé des faits : (Résumé de l'agression, de la fraude, par la victime)
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Expéditeur : Leonin
Date d'envoi : 26/05/1462 - 10:43:37
Titre : Plainte
Coucou Spa !

Je sais que tu es Prévôt aujourd'hui, donc je viens officiellement déposer une plainte pour racket sur la route reliant Saint-Claude à Genève.

Voici leurs noms : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .

Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.

Si jamais tu n'est pas Prévôit, peux-tu lui transmettre.

Prends soin de toi et si jamais tu as besoin d'aide, n'hésite surtout pas à venir me voir.

Léo
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Témoins : Léonin

Formulaire rempli par : Sarah Elisabeth von Hohenlohe - Sergent d'Annecy (signature obligatoirement d'un brigadier)
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Votre Honneur, l'accusé a participé à l'agression et au vol sur la personne de Léonin de Monmouth sur la route reliant Saint-Claude à Genève. Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.

Nous rappelons toutefois à l'accusé qu'il lui est possible de faire appel à un avocat lors de ce procès afin de la représenter ou d'assurer lui même sa défense s'il n'a pas les moyens de s'en payer un.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur, Madame la procureur , bonjour

Je vous avoue être assez consternée par ce procès qui m’étonne pour plusieurs points .
Selon vos termes, et si j’ai bien compris , je suis ici accusée de brigandage sur les terres de Franche-Comté par le sieur ici présent.
Plainte déposée par une simple lettre rédigée dans un style très « amical « au prévôt , ne comportant aucune description physique de son agresseur pouvant correspondre à ma personne ni même un vague récit des faits.
Je suis donc assez étonnée d’être accusée ici sur la seule nomination de mon pseudonyme.
Je me suis moi-même faites racketter plusieurs fois et croyez-moi , jamais aucun de mes agresseurs n'a eu l'amabilité de me donner son nom .
D'ailleurs, en suposant que les faits qui me sont reprochés soient exacts,et je dis bien : en suposant , comment aurait-il pu le connaître? C'est la première fois que nous nous rencontrons .
En revanche, je me souvenais toujours très bien de leur allure et de tous les faits et pouvait les décrire sans problème. Ce qui dans ce procès n’est absolument pas le cas .

De plus dans l’acte d’accusation, vous précisez je cite : « Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.
Pourriez-vous avoir l’amabilité de m’éclairer sur ce point ? à ma connaissance mon casier judiciaire en Savoie comme en franche comté d’ailleurs est totalement vierge et je n’ai jamais été jugée pour faits similaires comme vous l’insinuer. Cette pratique n’est rien d’autre que de la diffamation à mon égard .

En outre, le déposeur de la plainte, dans sa plaidoirie , vient tout juste de déclarer, je cite : « Je reconnais parfaitement cette personne qui est là … cet homme s'est attaqué à nous. »
Cet homme ! dit il
Ai-je l’air d’un homme à vos yeux ?
Le fait est qu'il est incapable de décrire convenablement son agresseur
Manifestement, le plaignant ne sait pas ce qu’il dit et son témoignage ne peut constituer une preuve à mon égard

A ce titre, je plaide donc non coupable et demande la relaxe pour vice de forme dans la rédaction du formulaire de plainte, diffamation à mon égard de la part de l’accusation et faux témoignage de la part du plaignant .

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Bonjour Chère consœur,

C'est un plaisir de faire votre connaissance, je suis Lancelot de Bénoïc, juge de Franche-Comté. Je prend acte de votre demande et je vous transmets, via cette lettre, mon verdict.

************

Trop de chose sont étrange dans cette affaire, j'avoue même que je suis consterné par autant d'erreurs....

Premièrement, le vide total... Aucune description des agresseurs qui auraient racketté le groupe de Léonin.
Deuxièmement, je vois un réel problème dans le témoignage de la victime, j'approuve les dires de l'accusé qui est une femme et non un homme...
Troisièmement, et le plus important, il n'y a même pas eu de réquisitoire de l'accusation. Réquisitoire obligatoire dans la procédure d'un procès...

De ce fait, selon les lois comtoises qui régissent sur nos terres, je relaxe l'accusé pour manque de preuve et vice de procédure.

Jugement est rendu !

Fait le 21 juillet 1462 à Dole,
Lancelot de Bénoïc, juge de FC.

***********

Voici donc mon verdict, je vous souhaite un bon mandat si ce dernier n'est pas encore terminé. Au plaisir de vous revoir.

Respectueusement

Lancelot de Bénoïc

Prolixe Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014

Hop là. Déplacé pour nos maréchaux.

Casier mis à jour, à archiver

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