Marilise03 Ouvert
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| Sujet: [AR - Dole] TALP ( brigandage) : Messire X > Dame XYZ [06/05/1462] Jeu 8 Mai 2014 - 17:57 | |
| 6 Mai 1462Messire X a fait l'objet d'une plainte de Dame XYZ pour brigandage. Celui-ci a racketté cette personne entre POLIGNY et DOLE en la date du 06 Mai 1462. Preuve : - Citation :
- Bonjour,
avant d'arriver dans votre beau village, j'ai été victime d'une agression durant la nuit. On m'a racketté de tout ce que je possédais, pouvez-vous m'aider ?
Merci d'avance ! - Citation :
- Bien j'ai démarré en soirée du 6, de Poligny pour atteindre Dole le lendemain. J'ai finalement mis plusieurs heures en plus vu les coups que j'ai reçu.
Je possédais une charrette, une dizaine de miches de pain, cinq sacs de maïs et une cinquantaine d'écus. Descriptif du brigand : - Citation :
- Je peux vous donner un descriptif de l'homme :
Il a les cheveux courts et noirs, des traits fins. Portant une cotte de mailles, les jambes et les bras protégés par une armure, des bottes noires. Il m'a attaqué avec un bouclier et une épée avec une lame plus épaisse qu'habituellement. Texte de loi :- Spoiler:
- Citation :
- - Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. Gain perçu : Une charette, une dizaine de miches de pain, cinq sacs de maïs + 50 écusFiche du contrevenant :- Spoiler:
Non renseigné actuellement.
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