[Clos - Coupable] TALP (Tentative de prise de Mairie) : Zwaxx [04/03/1462]

14/02/1462

Zwaxx s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 13 au 14 février 1462

Il a été reconnu par un des miliciens de garde, le sieur Aranos

Aranos a écrit:

Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zwaxx parmi les assaillants.

En attente du retour des témoignages des autres défenseurs

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Zwaxx

Créé(e) le 14 Avril 2013

Zwaxx fête son anniversaire le 05 Juillet.

Dernière connexion le 14 Février 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Bertincourt

Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 488,25 écus

Zwaxx ne cultive ni n'élève rien.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Zwaxx

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Courrier :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour tentative de prise de la mairie de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Gwenaël d'Eyrignac
Prévôté de Franche-Comté

Citation :

*Le Procureur s'avança devant la Cour pour une nouvelle affaire à traiter*

Madame le Juge,

durant la nuit du 13 au 14 février, dans le village de Pontarlier, a eu lieu une tentative de prise de mairie. Fort heureusement, un des miliciens du nom d'Aranos, a reconnu Messire Zwaxx.

Etant donné que celui-ci n'est pas un franc-comtois, il est poursuivi pour trouble à l'ordre publique comme le stipule
Alinéa 1, de l'Article 1 du Chapitre 2 de notre Code Pénal et Judiciaire dont je rappelle le contenu en question :

La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

Cette tentative n'a bien sûr pas eu l'autorisation d'être effectuée par la Franc-Comtesse ou le Maire de Pontarlier.

Les faits sont clair, donc nous laissons la parole à la défense.

*Artifice se rassis*

L'accusation a appelé Aranos à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Je me suis engagé dans la milice dans le nuit du 13 au 14 février, Moi et mes collègues nous avons contribué à la mater.

14/02/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zwaxx parmi les assaillants.

*hoche la tête et s'assit*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Au vu du témoignage, et de la non présence de l'intéressé,

nous préconisons donc le verdict de culpabilité avec une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.

Verdict

Citation :

 * La juge se leva pour rendre son verdict. Elle était désolée que la défense ne se soient pas manifesté. Elle soupira et rendit son jugement. *

Au vu des éléments à charge,
Au vu du témoignage qui nous a été livré,
Au vu que la défense ne s'est pas manifesté,
Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Zwaxx à 50 écus d'amende et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que tout acte de tentative de prise de mairie ne restent pas impunis sur nos terres,

Fait le 4 mars 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche Comté.