Du cas Anael

J'aimerais votre avis sur ceci. Avis rapide, je compte l'envoyer de manière officielle par le biais de ma représentant Ilays. Si vous voyez des modifications, dites le moi. Si vous êtes d'accord avec cette démarche, vous pouvez signer.

Citation :

Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.

Code:: [quote]Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

[list]La Mairie de Luxeuil vous fait part de ces inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.

Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plainte en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !

Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:
[list]- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.[/list]

Alors qu'elle pensait y avoir tout acheter avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussie à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancer. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait appréciée savoir qui avait tout prit. Dame Ilays est partie demander a Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !

Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyée une lettre a cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyée la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensée que c'était pour le Comté.

J'ai ensuite patienter. Je le voyait venir débattre au Parlement, j'ai donc supposée qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposée une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.

Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmer que c'était un échange inter-Mairie.

Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectuer un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Une stère de bois a été achetée, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.

Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement a revoir les registres des mémoires a ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.

Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrais une chose: j'applique les lois !

Anael de Belmont s'est rendu coupable de beaucoup de décret municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucune, il s'est rendu coupable de tout les décrets municipaux suivants:
[list]1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."[/list]

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
[list]- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il ne lis les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent trés dur a trouver ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il se fiche éperdument des conséquences ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil.[/list]

Pour toutes ses raisons, la Mairie de Luxeuil à déposer une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus a mettre en procès les vrais escrocs.

Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Jeudi 13 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !

Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Publique, afin que tout le monde puisse constater qu'a Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliqués. Il est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès ses résidents pour des faits municipaux, j'appliquerais donc ce droit municipal le 13 Janvier 1462.
Pour preuve que le Conseil Municipal soutiens cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.[/list]

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.[/quote]

Ça me parait un bon résumé.

A savoir que ce n'était pas la première fois qu'il passait devant la mairie soit en achat direct soit en négociant avec les MA.

Le truc c'est que j'aime avoir des preuves. On en aurait de ca ?

Tu signe donc Quinlan ?

Citation :

Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
Du cas Anael Sceau_10

Code:: [quote]Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

[list]La Mairie de Luxeuil vous fait part de ces inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.

Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plainte en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !

Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:
[list]- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.[/list]

Alors qu'elle pensait y avoir tout acheter avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussie à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancer. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait appréciée savoir qui avait tout prit. Dame Ilays est partie demander a Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !

Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyée une lettre a cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyée la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensée que c'était pour le Comté.

J'ai ensuite patienter. Je le voyait venir débattre au Parlement, j'ai donc supposée qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposée une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.

Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmer que c'était un échange inter-Mairie.

Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectuer un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Une stère de bois a été achetée, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.

Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement a revoir les registres des mémoires a ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.

Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrais une chose: j'applique les lois !

Anael de Belmont s'est rendu coupable de beaucoup de décret municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucune, il s'est rendu coupable de tout les décrets municipaux suivants:
[list]1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."[/list]

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
[list]- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il ne lis les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent trés dur a trouver ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il se fiche éperdument des conséquences ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil.[/list]

Pour toutes ses raisons, la Mairie de Luxeuil à déposer une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus a mettre en procès les vrais escrocs.

Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Jeudi 13 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !

Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Publique, afin que tout le monde puisse constater qu'a Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliqués. Il est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès ses résidents pour des faits municipaux, j'appliquerais donc ce droit municipal le 13 Janvier 1462.
Pour preuve que le Conseil Municipal soutiens cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.[/list]

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
[img]http://i56.servimg.com/u/f56/11/82/88/21/sceau_10.png[/img][/quote]

Secret Nombre de messages : 43 Date d'inscription : 14/01/2014

Cela me semble très bien, mais ne revendant pas de bois, je ne saurais trouver la preuve de tout cela.

Pas besoin de preuve Victorace, j'ai toutes les preuves déja déposées en salle des plaintes.

Merci Jerone.

Citation :

Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
Du cas Anael Sceau_10

- Représentante de luxeuil au parlement et tribun.

Du cas Anael 702926jaune

Code:: [quote]Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

[list]La Mairie de Luxeuil vous fait part de ces inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.

Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plainte en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !

Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:
[list]- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.[/list]

Alors qu'elle pensait y avoir tout acheter avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussie à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancer. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait appréciée savoir qui avait tout prit. Dame Ilays est partie demander a Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !

Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyée une lettre a cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyée la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensée que c'était pour le Comté.

J'ai ensuite patienter. Je le voyait venir débattre au Parlement, j'ai donc supposée qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposée une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.

Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmer que c'était un échange inter-Mairie.

Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectuer un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Une stère de bois a été achetée, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.

Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement a revoir les registres des mémoires a ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.

Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrais une chose: j'applique les lois !

Anael de Belmont s'est rendu coupable de beaucoup de décret municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucune, il s'est rendu coupable de tout les décrets municipaux suivants:
[list]1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."[/list]

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
[list]- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il ne lis les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent trés dur a trouver ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il se fiche éperdument des conséquences ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil.[/list]

Pour toutes ses raisons, la Mairie de Luxeuil à déposer une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus a mettre en procès les vrais escrocs.

Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Jeudi 13 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !

Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Publique, afin que tout le monde puisse constater qu'a Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliqués. Il est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès ses résidents pour des faits municipaux, j'appliquerais donc ce droit municipal le 13 Janvier 1462.
Pour preuve que le Conseil Municipal soutiens cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.[/list]

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
[img]http://i56.servimg.com/u/f56/11/82/88/21/sceau_10.png[/img][/quote]

ok, au passage je fais les rectifications d'orthographe, sans vouloir vexer quiconque .

Citation :: Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

La Mairie de Luxeuil vous fait part de ses inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plaintes en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:

- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.- 100 stères de bois à 4.15 écus.- 50 miches de pain à 6 écus HT.- 25 légumes à 9.50 écus HT.

Alors qu'elle pensait y avoir tout acheté avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussi à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancée. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait apprécié de savoir qui avait tout pris . Dame Ilays est partie demander à Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyé une lettre à cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyé la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensé que c'était pour le Comté.J'ai ensuite patienté . Je le voyais venir débattre au Parlement, j'ai donc supposé qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposé une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmé que c'était un échange inter-Mairie.Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectué un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Un stère de bois a été acheté, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement à revoir les registres des mémoires à ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrai une chose: j'applique les lois !Anael de Belmont s'est rendu coupable de la violation de beaucoup de décrets municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucun, il s'est rendu coupable de la violation de tous les décrets municipaux suivants:

1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faite pour justifier un dépôt de plainte:

- Il n'a jamais donné suite à la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il a largement de quoi tenir un mois ;- Il ne lit les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup moins cher. La spéculation est souvent très dure à prouver ;- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;- Il se fiche éperdument des conséquences ;- Il avait mis son champ en vente, il peut donc aisément partir de Luxeuil.

Pour toutes ces raisons, la Mairie de Luxeuil a déposé une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus à mettre en procès les vrais escrocs.Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Jeudi 13 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Public , afin que tout le monde puisse constater qu'à Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliquées. Il n'est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès leurs résidents pour des faits municipaux, j'appliquerai donc ce droit municipal le 13 Janvier 1462.Pour preuve que le Conseil Municipal soutient cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.
- Représentante de Luxeuil au parlement et tribun.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
- Jym56, conseiller municipal, responsable de la Garde Civile municipale .

En reprenant le texte avec signatures et sceaux c'est mieux

Citation :

Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
Du cas Anael Sceau_10

- Représentante de luxeuil au parlement et tribun.

Du cas Anael 702926jaune

Code:: [quote]Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

[list]La Mairie de Luxeuil vous fait part de ces inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.

Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plainte en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !

Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:
[list]- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.[/list]

Alors qu'elle pensait y avoir tout acheter avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussie à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancer. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait appréciée savoir qui avait tout prit. Dame Ilays est partie demander a Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !

Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyée une lettre a cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyée la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensée que c'était pour le Comté.

J'ai ensuite patienter. Je le voyait venir débattre au Parlement, j'ai donc supposée qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposée une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.

Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmer que c'était un échange inter-Mairie.

Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectuer un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Une stère de bois a été achetée, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.

Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement a revoir les registres des mémoires a ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.

Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrais une chose: j'applique les lois !

Anael de Belmont s'est rendu coupable de beaucoup de décret municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucune, il s'est rendu coupable de tout les décrets municipaux suivants:
[list]1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."[/list]

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
[list]- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il ne lis les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent trés dur a trouver ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il se fiche éperdument des conséquences ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil.[/list]

Pour toutes ses raisons, la Mairie de Luxeuil à déposer une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus a mettre en procès les vrais escrocs.

Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Jeudi 13 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !

Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Publique, afin que tout le monde puisse constater qu'a Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliqués. Il est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès ses résidents pour des faits municipaux, j'appliquerais donc ce droit municipal le 13 Janvier 1462.
Pour preuve que le Conseil Municipal soutiens cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.[/list]

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
[img]http://i56.servimg.com/u/f56/11/82/88/21/sceau_10.png[/img][/quote]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/137361ilaysdb.png[/img]
- Représentante de luxeuil au parlement et tribun.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/702926jaune.png[/img]

- Jym56, conseiller municipal, responsable de la Garde Civile municipale .

Citation :

Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
Du cas Anael Sceau_10

- Représentante de luxeuil au parlement et tribun.

Du cas Anael 702926jaune

- Jym56, conseiller municipal, responsable de la Garde Civile municipale .
- Saffig Borgia, conseillère à l'urbanisme et relais pour l'armée.

Code:: [quote]Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

[list]
La Mairie de Luxeuil vous fait part de ces inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plainte en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:[list]
- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.- 100 stères de bois à 4.15 écus.- 50 miches de pain à 6 écus HT.- 25 légumes à 9.50 écus HT.[/list]
Alors qu'elle pensait y avoir tout acheter avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussie à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancer. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait appréciée savoir qui avait tout prit. Dame Ilays est partie demander a Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyée une lettre a cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyée la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensée que c'était pour le Comté.J'ai ensuite patienter. Je le voyait venir débattre au Parlement, j'ai donc supposée qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposée une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmer que c'était un échange inter-Mairie.Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectuer un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Une stère de bois a été achetée, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement a revoir les registres des mémoires a ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrais une chose: j'applique les lois !Anael de Belmont s'est rendu coupable de beaucoup de décret municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucune, il s'est rendu coupable de tout les décrets municipaux suivants:[list]
1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."[/list]
A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:[list]
- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;- Il ne lis les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent trés dur a trouver ;- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;- Il se fiche éperdument des conséquences ;- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil.[/list]
Pour toutes ses raisons, la Mairie de Luxeuil à déposer une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus a mettre en procès les vrais escrocs.Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Jeudi 13 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Publique, afin que tout le monde puisse constater qu'a Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliqués. Il est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès ses résidents pour des faits municipaux, j'appliquerais donc ce droit municipal le 13 Janvier 1462.Pour preuve que le Conseil Municipal soutiens cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.[/list]

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil.
- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
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- Représentante de luxeuil au parlement et tribun.

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- Jym56, conseiller municipal, responsable de la Garde Civile municipale .
- Saffig Borgia, conseillère à l'urbanisme et relais pour l'armée.[/quote]

Ce soir, je le referais comme le modèle de base et ma représentante le diffusera ! (désolé, j'ai internet avec une clé wifi chez moi et faut être trééééééés patient...)

Je signe

- Il faudrait préciser pour le décret MA qu'il s'agit ici de la revente qu'a fait Anaël, sur l'achat ça ne concerne pas ce décret.

- "Il ne lis les lois que quand cela l'arrange. En effet, il a osé dire au Parlement que je faisais de l'Esclavagisme ;"
Il faut enlever ça, c'est trop personnel.

- Pour dire que ce n'est pas la première fois, je peux témoigner sur du poisson, qu'il n'a jamais donné à la mairie. Et Quinlan doit pouvoir témoigner sur d'autres marchandises.

Sinon tu connais mon avis, je trouve inadmissible ce genre de comportement. D'autant plus que par sa place de CAC Anaël était au courant des difficultés de Luxeuil quant à l'approvisionnement en bois et pain (cf salle cac maire, cf interventions au parlement de moi même pour demander de l'aide évitant une pénurie en temps d'épidémies.)

Je suis bien d'accord avec Jenah, si le CAC peut faire ce qu'il veut en toute impunité comment justifier les amendes qui tombent sur le bas peuple ???
La loi est la même pour tous et les personnes qui, du fait de leur fonction, la connaissent bien, doivent montrer le bon exemple et ne pas se comporter comme des brigands !

Citation :

Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- Du cas Anael Adriah10

- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
Du cas Anael Sceau_10

- Représentante de Luxeuil au Parlement et Tribun.

Du cas Anael 702926jaune

- Jym56, Conseiller Municipal.
- Saffig Borgia, conseillère à l'urbanisme et relais pour l'armée.
- Quinlan, Responsable de la Garde Civile.

Code:: [quote]Au Procureur de Franche-Comté,
Au Juge de Franche-Comté,
Aux Parlementaires.

[list]La Mairie de Luxeuil vous fait part de ces inquiétudes, inquiétudes qui grandissent de jour en jour.

Le 22 Janvier 1462, je me suis rendue en salle de plainte en tant que Maire de Luxeuil pour déposer une plainte contre Anael de Belmont. Cette plainte est prise très au sérieux par la Mairie de Luxeuil et son Conseil Municipal. Je vais donc vous conter l'histoire, pour que vous compreniez que la Mairie de Luxeuil est déterminée !

Le 18 Janvier 1462, le Conseil Municipal débat depuis un moment sur la pénurie que connaissait Luxeuil. Une pénurie alimentaire. Dame Jenah signalait au Conseil Municipal les denrées qu'elle allait acheter de la part d'un MA de Saint-Claude, Messire Gaodon. Elle signalait une grosse commande:
[list]- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.[/list]

Alors qu'elle pensait y avoir tout acheter avec sa Trésorerie ou celle de la Mairie, elle s'est aperçu dans ses registres qu'elle n'a pas réussie à attraper les stères de bois. Quelqu'un de plus rapide l'avait devancer. Du coup, elle signalait aisément qu'il fallait trouver du bois rapidement mais qu'elle aurait appréciée savoir qui avait tout prit. Dame Ilays est partie demander a Messire Gaodon ses registres. La surprise fût totale: Anael de Belmont avait acheté les 100 stères de bois d'un seul coup !

Immédiatement, Dame Jenah, encore Maire, avait envoyée une lettre a cet homme pour lui demander de tout rendre. Je n'ai pas le contenu de cette lettre, Dame Jenah pourra aisément confirmer. Le 21 Janvier, elle avait donc envoyée la lettre. J'ai d'abord pris sa défense d'une certaine manière: j'ai d'abord pensée que c'était pour le Comté.

J'ai ensuite patienter. Je le voyait venir débattre au Parlement, j'ai donc supposée qu'il avait bien reçu le courrier et qu'il n'avait tout simplement pas l'envie d'y répondre. J'ai donc déposée une plainte officielle en début de soirée du 22 Janvier 1462, jour de mon entrée en fonction.

Dame Jenah et Messire Lancelot ont immédiatement confirmer que c'était un échange inter-Mairie.

Le bois étant une ressource indispensable, j'ai donc effectuer un contrôle de mon marché municipal le 23 Janvier 1462. Une stère de bois a été achetée, on me signalait la présence de 10 stères. J'ai eu la surprise d'apprendre que Messire Anael de Belmont revendait du Bois à 4,50 écus.

Plus tard, je n'ai pas la mémoire de la date, le Brigadier Ariel signifiait que le dossier était monté et prêt. En ce Samedi 1er Février 1462, j'ai voulu demander simplement a revoir les registres des mémoires a ce sujet: Nulle mention du passage du Brigadier Ariel.

Vous vous demandez pourquoi je vous raconte tout ceci ? J'entends déjà certaines personnes dire que je m'acharne sur l'homme. Auquel je répondrais une chose: j'applique les lois !

Anael de Belmont s'est rendu coupable de beaucoup de décret municipaux, qu'il soit CaC au moment des faits ne change rien. En achetant 100 stères de bois, alors que la ville n'en possédait aucune, il s'est rendu coupable de tout les décrets municipaux suivants:
[list]1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."[/list]

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
[list]- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent très dur a déceler ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il se fiche éperdument des conséquences ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil ;
- Il semblerait que ce cas de figure se soit aussi produit sur les mandats municipaux de Messire Quinlan et Dame Jenah. Ils pourront en témoigner.[/list]

Pour toutes ses raisons, la Mairie de Luxeuil à déposer une plainte. Que voyons nous ? Que le Dimanche 2 Février 1462, la plainte officielle n'est encore pas traitée ! C'est tout simplement scandaleux ! La justice de Franche-Comté n'est plus ce qu'elle était ! On ne cherche plus a mettre en procès les vrais escrocs.

Considérant ceci, la Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Adriah de la Croix de Bramafan, laisse encore jusqu'à Vendredi 7 Janvier 1462 à la Justice de Franche-Comté. Si avant cette date, la Justice ne l'a toujours pas mis en procès, la Mairie de Luxeuil en fera une affaire personnelle et le mettra en procès par ses propres moyens !

Je souhaite que cette requête soit passée au Parlement Publique, afin que tout le monde puisse constater qu'a Luxeuil, les lois sont les mêmes pour tous et seront appliqués. Il est écrit nulle part que les Mairies n'ont pas le droit de mettre en procès ses résidents pour des faits municipaux, j'appliquerais donc ce droit municipal le 7 Janvier 1462.
Pour preuve que le Conseil Municipal soutiens cette démarche, leur signature et la mienne sont mentionnées.[/list]

D'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,
Mairie représentée au parlement par la Dame Ilays.

Signature:
- [img]http://i57.servimg.com/u/f57/17/86/15/06/adriah10.png[/img]

- Jerone Dellavandé de Preigney d'Offlanges, Conseiller Comtal, Responsable de la filière Charpenterie et Garde-Pêche de Luxeuil.
[img]http://i56.servimg.com/u/f56/11/82/88/21/sceau_10.png[/img]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/137361ilaysdb.png[/img]
- Représentante de Luxeuil au Parlement et Tribun.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/702926jaune.png[/img]

- Jym56, Conseiller Municipal.
- Saffig Borgia, conseillère à l'urbanisme et relais pour l'armée.
- Quinlan, Responsable de la Garde Civile.[/quote]

J'ai changée la date d'effet , a la base, je voulais lancer le procès cette semaine mais je me suis trompée de date, je me suis crû beaucoup plus tard. Si cela convient a tout le monde, Ilays pourra le lancer au parlement. Ca va être intéressant de voir quel délai ils vont m'accorder...

Anael a supprimer son echoppe... Soit il part, soit il veut plus payer d'impôt... Mais le Comté devrait agir vite...

c'est fait adriah

En total accord avec ce que tu nous a si bien résumé par écrit
Je signe également

Comme je le pressentais, personne ne lis les courriers que je fais. Demain soir donc, je vais passer tout une nuit a préparer l'acte d'accusation. Le Parlement ne voulant pas vraiment faire avancer les choses, et je peux pas leur donner tort, la Mairie va saisir son droit de mise en procès.

A noter qu'en théorie, la mairie essaie une médiation, envoie ensuite au responsable de la prévôté de la ville pour dossier et courrier, puis après si pas réponse, demande de mise en procès. La, il y a eu dépôt de plainte, prise de la plainte et constitution du dossier puis d'un coup, sans raison, les dossiers ont été bruler... (suppression des dossiers et post d'Ariel...)

Si tu mets en procès, n'oublie pas de prévenir Anaël, de lui signifier qu'il a droit d'être représenté par un avocat. Que ça ne nous soit pas reproché.
Fait attention à ne pas charger ton acte d'acquisition de rancœurs personnelles.

je dirais qu'il vaut mieux passer par le procureur de FC dans ce cas là

Si ça traine trop autant faire soi-même, mais demander au greffier par exemple.

oui aussi mais il pourrait chercher le vice de forme vicieux comme il l'est.

Pour cela qu'avec l'aide d'une greffière il ne devrait pas y avoir de vice de forme.

Procés lancé ! Je vous invite a aller le lire. Jenah, tu pourrais me faire un courrier de témoignage ? Vu que je ne peux pas t'appeler en témoin.

Si l'on pouvait dire a Gaodon de faire de même.

Bien sûr, je te ferais ça.

Tu veux bien mettre ton acte d'accusation ici?

je rapelle juste qu'il est possible pour un juge de juger meme avec un vice de forme comme je l'avais fait pour toi jerone lorsque j'étais juge.

Citation :: * Depuis fort longtemps, les Mairies ne s'occupaient plus des procès. La, c'était une affaire importante qui allait se dérouler... C'est donc les bras chargés de dossiers épais comme les bras qu'Adriah, Madame le Maire de Luxeuil, arriva au tribunal de justice. Elle s'installa puis commença son réquisitoire d'accusation... *

Honorables Membres de la Cour de Justice,
Nous sommes ici réunis, le 8 Février 1462 au Tribunal de Franche-Comté, pour un dossier contre Anael_de_Belmont. Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants: l'homme a enfreint pas loin de 4 décrets municipaux en vigueur encore à ce jour. La qualification choisie par la Mairie de Luxeuil est la suivante: Trouble à l'Ordre Public.

Je vais dans un premier temps vous relater les faits, tels qu'ils se sont produits. J'appellerais ensuite deux témoins. Je ne sais s'ils seront la a temps pour venir témoigner mais ils sont prêt a affirmer par courrier scellé la véracité des faits. Le dossier est lourd, et surtout très compliqué ! Je vais donc détailler, par ordre chronologique, tout ce qu'il s'est passé.

* Elle ouvrit donc son épais dossier... *

Au moment des faits qui sont reprochés a Messire Anael de Belmont, la Mairie de Luxeuil était représentée par Dame Jenah, légitimement élue.
Le 18 Janvier 1462, la Mairie de Luxeuil avait passer un accord commercial avec la Mairie de Saint-Claude, représentée par Messire Lancelot de Benoic. Le contrat avait pour but d'enrayer la pénurie que Luxeuil connaissait. Voici ce qui était prévu d'acheter:
- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.

La Mairie, contente de pouvoir mettre un terme à la pénurie de nourriture, acheta donc ce qui était prévu. Le vendeur, en cet instant, était Messire Gaodon. Il était donc mandaté par la Mairie de Saint-Claude pour cette vente. La Mairie de Luxeuil pensait avoir tout acheter, elle passa donc ces consignes pour son successeur du lendemain.
Après quelques recherches, il semblerait que les stères de bois ne soit pas en possession de la Mairie de Luxeuil. Elle le signala donc au Conseil Municipal. La question fût posée au Conseil Municipal, Dame Ilays alla donc demander a Messire Gaodon ses registres. Quelle surprise en cet instant ! Messire Anael de Belmont avait acheter les 100 stères de bois avec sa trésorerie personnelle.

* Elle tendit les preuves: 18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus. *

Immédiatement, Dame Jenah envoya une missive a l'homme et je cite: "ce courrier demandait le retour de ces marchandises (100 stères de bois à 4,15 écus) en la propriété de la mairie. Expliquant que celles-ci étaient destinées à tous les artisans de Luxeuil et non pas à un seul. "

J'ai ensuite prit, a titre personnelle, sa défense en pensant que c'était pour le Comté. Cela n'avait pas l'air si grave, surtout que si c'était pour le Comté, il aurait pû largement y revendre.

La Mairie a ensuite changée de Maire. Dame Adriah, moi-même donc, fût élue Maire de Luxeuil. Ne faisant pas de cette histoire une priorité, j'ai donc gérée ma ville. A ce moment la, l'homme était encore CaC de Franche-Comté. Au sein du Parlement, il continuait a débattre, j'ai donc pensée qu'il n'avait pas envie de répondre au courrier de Dame Jenah.

En début de soirée du 22 Janvier 1462, un dépôt de plainte officiel vit le jour.
Le 23 Janvier 1462, j'aperçois du bois au marché. J'achéte donc, avec ma trésorerie pour ne pas impacter la trésorerie municipale, une stére de bois. Quelle surprise ! Messire Anael de Belmont revend donc son bois à 4,50 écus acheter illégalement à 4,15 écus.

* Elle tendit la preuve: 23/01/1462 20:30 : Vous avez acheté à Anael_de_belmont 1 stère de bois pour 4,50 écus. *

Je le signala donc a la suite du dépôt de plainte. Il y avait la une preuve manifeste qu'il spécule. Un peu plus tard, je m'excuse pour la mémoire, le Brigadier Ariel prit le dossier en main. Il le signala peu après comme constitué.

* Elle s'arrêta un instant, pour boire un verre d'eau... *

Le Samedi 1er Février 1462, alors que j'allais me rendre à la Mairie, je me rendis d'abord au bureau des dépôts de plaintes. Quel ne fût pas ma surprise quand le garde me signala que les dossiers ont été brûlés. Immédiatement, je me dirigea vers la Mairie pour rédiger une lettre aux Parlementaires.

Depuis tout ce temps, rien n'a été fait et l'homme se permet même de venir narguer la Mairie lors de tentatives de contrôle du marché. Mais cela est une autre histoire. L'homme était présent et n'a jamais donné suite au courrier de Dame Jenah ni n'a même tenter d'arranger les choses.

* Elle prit un petit temps d'arrêt, avant de sortir tout les textes de lois enfreint... *

Mesdames Messieurs, Messire Anael de Belmont a enfreint énormément de texte de lois de par cette seule transaction. Il doit être puni pour ce qu'il a fait. J'attire l'attention sur le fait que Messire Anael de Belmont avait ses champs en vente et qu'a l'heure actuelle, il ne possède ni champs ni échoppe. Il peut donc a tout moment fuir notre justice !

Messire Anael de Belmont a enfreint les lois suivantes:
- 1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
- 2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
- 3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
- 4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent très dur a déceler ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil ;
- Il semblerait que ce cas de figure se soit aussi produit sur les mandats municipaux de Messire Quinlan et Dame Jenah. Ils pourront en témoigner.

Je vais donc maintenant justifier pourquoi la Mairie de Luxeuil n'attend pas que le dépôt de plainte soit traité par la Prévôté de Franche-Comté. Les faits se sont enchainés a une grande vitesse, et a quelques jours des élections comtales. Voici la liste des effectifs de la Prévôté de Franche-Comté:
- Dame Heloise, actuellement Commissaire aux Mines ;
- Dame Riese et Messire Ariel était semblerait il en repos ;
- Moi-même, je fût élue Maire de Luxeuil donc dans l'impossibilité de traiter ce dossier moi-même en tant que Brigadière ;
- Messire Gwenael, actuellement Prévôt des Maréchaux ;
- Messires Anton1er et Thomas, tout deux en repos ;
- Messire Artifice, actuellement Procureur.

Il ne restait plus que Messire Ariel et Dame Riese. Ce fût Messire Ariel qui fût choisis pour ce dossier. Malheureusement et pour une raison encore indéterminée, les dossiers furent brûler.

J'attire votre attention une nouvelle fois que hier au soir, Messire Anael de Belmont fût averti de sa mise en procès par la Mairie.

Je laisse maintenant la place, je pense avoir tout dit !

* Elle se rassit donc...*

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à toutes et tous,

J'étais en effet maire lors des faits reprochés. La ville de Luxeuil était dans une situation complexe puisque son marché manquait d'énormément de denrées comme signalé au Parlement de l'époque alors qu'une épidémie était annoncée, ce qui m'inquiétait grandement. J'ai trouvé secours en la ville de Saint-Claude mandatant un Marchand Ambulant, Sieur Gaodon, pour venir alimenter notre ville de Luxeuil.

J'ai effectué tous les achats nécessaires (pain, maïs, légumes et bois) , mettant en réserve toutes les denrées le 18 janvier 1462, du moins c'était ce que je croyais le jour même. Cependant, le 21 janvier, en constatant que les stocks de bois n'étaient pas au beau fixe, j'ai compris que les 100 stères de bois, commandées sur le marché n'avaient pas pu être achetées par la mairie.

Après contact avec sieur Gaodon j'ai su qu'Anaël avait pris les 100 stères de bois, je lui ai donc demandé par courrier de les revendre à la mairie, car celles-ci lui étaient destinées ) alimenter tous les boulangers de Luxeuil, afin que les habitants puissent se nourrir et ainsi que la pénurie soit enrayée. L'homme n'a souhaité répondre, ne pouvant pourtant ignorer les difficultés de sa ville. Après deux jours laissés sans réponse, la mairie de Luxeuil a donc été obligée de porter plainte, sous le nom d'Adriah étant donné que mon propre mandat venait de s'achever. Je note également que malgré la pénurie de pain, l'homme n'a pas utilisé ses stères pour alimenter le marché, étant donné qu'aucunes miche de pain n'a été mise sur le marché provenant de son échoppe.

Je souhaite que justice se fasse,

Bien cordialement,
Sœur Jenah Dumas.

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