[Justice] Dossier contre Anael - Escroquerie

Citation :: Bonsoir Messire Anael_de_Belmont,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche-Comté..
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous

Adriah de la Croix de Bramafan,
Dame de Rouge-Terre,
Maire de Luxeuil,
Le 7 Février 1462.

Citation :: * Depuis fort longtemps, les Mairies ne s'occupaient plus des procès. La, c'était une affaire importante qui allait se dérouler... C'est donc les bras chargés de dossiers épais comme les bras qu'Adriah, Madame le Maire de Luxeuil, arriva au tribunal de justice. Elle s'installa puis commença son réquisitoire d'accusation... *

Honorables Membres de la Cour de Justice,
Nous sommes ici réunis, le 8 Février 1462 au Tribunal de Franche-Comté, pour un dossier contre Anael_de_Belmont. Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants: l'homme a enfreint pas loin de 4 décrets municipaux en vigueur encore à ce jour. La qualification choisie par la Mairie de Luxeuil est la suivante: Trouble à l'Ordre Public.

Je vais dans un premier temps vous relater les faits, tels qu'ils se sont produits. J'appellerais ensuite deux témoins. Je ne sais s'ils seront la a temps pour venir témoigner mais ils sont prêt a affirmer par courrier scellé la véracité des faits. Le dossier est lourd, et surtout très compliqué ! Je vais donc détailler, par ordre chronologique, tout ce qu'il s'est passé.

* Elle ouvrit donc son épais dossier... *

Au moment des faits qui sont reprochés a Messire Anael de Belmont, la Mairie de Luxeuil était représentée par Dame Jenah, légitimement élue.
Le 18 Janvier 1462, la Mairie de Luxeuil avait passer un accord commercial avec la Mairie de Saint-Claude, représentée par Messire Lancelot de Benoic. Le contrat avait pour but d'enrayer la pénurie que Luxeuil connaissait. Voici ce qui était prévu d'acheter:
- 80 maïs au prix de 3.20 écus HT.
- 100 stères de bois à 4.15 écus.
- 50 miches de pain à 6 écus HT.
- 25 légumes à 9.50 écus HT.

La Mairie, contente de pouvoir mettre un terme à la pénurie de nourriture, acheta donc ce qui était prévu. Le vendeur, en cet instant, était Messire Gaodon. Il était donc mandaté par la Mairie de Saint-Claude pour cette vente. La Mairie de Luxeuil pensait avoir tout acheter, elle passa donc ces consignes pour son successeur du lendemain.
Après quelques recherches, il semblerait que les stères de bois ne soit pas en possession de la Mairie de Luxeuil. Elle le signala donc au Conseil Municipal. La question fût posée au Conseil Municipal, Dame Ilays alla donc demander a Messire Gaodon ses registres. Quelle surprise en cet instant ! Messire Anael de Belmont avait acheter les 100 stères de bois avec sa trésorerie personnelle.

* Elle tendit les preuves: 18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus. *

Immédiatement, Dame Jenah envoya une missive a l'homme et je cite: "ce courrier demandait le retour de ces marchandises (100 stères de bois à 4,15 écus) en la propriété de la mairie. Expliquant que celles-ci étaient destinées à tous les artisans de Luxeuil et non pas à un seul. "

J'ai ensuite prit, a titre personnelle, sa défense en pensant que c'était pour le Comté. Cela n'avait pas l'air si grave, surtout que si c'était pour le Comté, il aurait pû largement y revendre.

La Mairie a ensuite changée de Maire. Dame Adriah, moi-même donc, fût élue Maire de Luxeuil. Ne faisant pas de cette histoire une priorité, j'ai donc gérée ma ville. A ce moment la, l'homme était encore CaC de Franche-Comté. Au sein du Parlement, il continuait a débattre, j'ai donc pensée qu'il n'avait pas envie de répondre au courrier de Dame Jenah.

En début de soirée du 22 Janvier 1462, un dépôt de plainte officiel vit le jour.
Le 23 Janvier 1462, j'aperçois du bois au marché. J'achéte donc, avec ma trésorerie pour ne pas impacter la trésorerie municipale, une stére de bois. Quelle surprise ! Messire Anael de Belmont revend donc son bois à 4,50 écus acheter illégalement à 4,15 écus.

* Elle tendit la preuve: 23/01/1462 20:30 : Vous avez acheté à Anael_de_belmont 1 stère de bois pour 4,50 écus. *

Je le signala donc a la suite du dépôt de plainte. Il y avait la une preuve manifeste qu'il spécule. Un peu plus tard, je m'excuse pour la mémoire, le Brigadier Ariel prit le dossier en main. Il le signala peu après comme constitué.

* Elle s'arrêta un instant, pour boire un verre d'eau... *

Le Samedi 1er Février 1462, alors que j'allais me rendre à la Mairie, je me rendis d'abord au bureau des dépôts de plaintes. Quel ne fût pas ma surprise quand le garde me signala que les dossiers ont été brûlés. Immédiatement, je me dirigea vers la Mairie pour rédiger une lettre aux Parlementaires.

Depuis tout ce temps, rien n'a été fait et l'homme se permet même de venir narguer la Mairie lors de tentatives de contrôle du marché. Mais cela est une autre histoire. L'homme était présent et n'a jamais donné suite au courrier de Dame Jenah ni n'a même tenter d'arranger les choses.

* Elle prit un petit temps d'arrêt, avant de sortir tout les textes de lois enfreint... *

Mesdames Messieurs, Messire Anael de Belmont a enfreint énormément de texte de lois de par cette seule transaction. Il doit être puni pour ce qu'il a fait. J'attire l'attention sur le fait que Messire Anael de Belmont avait ses champs en vente et qu'a l'heure actuelle, il ne possède ni champs ni échoppe. Il peut donc a tout moment fuir notre justice !

Messire Anael de Belmont a enfreint les lois suivantes:
- 1) Décret Bois, daté du 12 Mai 1456, stipulant que l'achat de bois est réservé aux artisans Luxoviens pour le travailler dans leur échoppe ;
- 2) Décret sur l'activité des MA, révisé le 13 Mars 1459, stipulant la mention suivante: "Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil" ;
- 3) Décret Spéculation, daté du 13 Novembre 1458, stipulant ce qui suit: "La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil." ;
- 4) Décret Création de Pénurie, révisé le 13 Mars 1459; stipulant ce qui suit: "Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public."

A ces manquements de la loi, j'ai donc une explication toute faites pour justifier un dépôt de plainte:
- Il n'a jamais donné suite a la lettre de Dame Jenah, alors Maire de Luxeuil ;
- Il n'a pas besoin d'acheter 100 stères de bois pour produire. Il en a largement de quoi tenir un mois ;
- Il spécule en revendant le bois acheté beaucoup plus cher. La spéculation est souvent très dur a déceler ;
- Il crée une pénurie en achetant tout le stock ;
- Il avait mis son champ en vente, il peux donc aisément partir de Luxeuil ;
- Il semblerait que ce cas de figure se soit aussi produit sur les mandats municipaux de Messire Quinlan et Dame Jenah. Ils pourront en témoigner.

Je vais donc maintenant justifier pourquoi la Mairie de Luxeuil n'attend pas que le dépôt de plainte soit traité par la Prévôté de Franche-Comté. Les faits se sont enchainés a une grande vitesse, et a quelques jours des élections comtales. Voici la liste des effectifs de la Prévôté de Franche-Comté:
- Dame Heloise, actuellement Commissaire aux Mines ;
- Dame Riese et Messire Ariel était semblerait il en repos ;
- Moi-même, je fût élue Maire de Luxeuil donc dans l'impossibilité de traiter ce dossier moi-même en tant que Brigadière ;
- Messire Gwenael, actuellement Prévôt des Maréchaux ;
- Messires Anton1er et Thomas, tout deux en repos ;
- Messire Artifice, actuellement Procureur.

Il ne restait plus que Messire Ariel et Dame Riese. Ce fût Messire Ariel qui fût choisis pour ce dossier. Malheureusement et pour une raison encore indéterminée, les dossiers furent brûler.

J'attire votre attention une nouvelle fois que hier au soir, Messire Anael de Belmont fût averti de sa mise en procès par la Mairie.

Je laisse maintenant la place, je pense avoir tout dit !

* Elle se rassit donc...*

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