[Clos - Coupable] TALP : Tentative de prise de mairie Pontarlier : Gaston [12/01/1462]

09/12/1461

Gaston s'est rendue coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461. Il a été reconnu par la Brigadière Eulalie_von_dumb, en défense cette nuit la.

Citation :

09/12/1461 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gaston parmi les assaillants.

Citation :

Informations sur Gaston
Créé(e) le 17 Mai 2011
Gaston fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 09 Décembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Novara
Niveau : 3
Voie : Médecine
Points de réputation : 255
Argent : 330,24 écus
Gaston est boulanger.
Gaston possède un potager et un culture du maïs.
Ses filleuls : Dominuseduardo

Casier

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur avertie qu’une tentative de prise de la mairie de Pontarlier avait eu lieu la nuit précédente, ne fut pas étonnée de voir des demandes de procès sur son bureau. Ellle prit le premier dossier.*

Votre Honneur,

Voici ici devant vous Gaston, brigand de son état qui aidé par un bon groupe d’assaillant a tenté de prendre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre. Pas de chance pour celui-ci qui a été reconnu par Eulalie von Dumb  en défense cette nuit la.

Ce qui fait que nous sommes là pour un acte de trouble à l’ordre public envers la Franche-Comté comme le stipule la loi dans le Livre III du codex : le Code Pénal et judiciaire dont voici l'extrait :

"Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction."

J'appelle à la barre Dame Eulalie von Dumb, pour son témoignage et la parole est désormais au suspect.

Fait à Dole, le 9 décembre 1461,
Katarina de Sparte, Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Eulalie_von_dumb à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Eulalie, convocation à la main, se rendit au tribunal pour apporter son témoignage*

Madame la Procureur, Madame le juge.

*Fit une petit révérence avant d'avancer à la barre*

Ce matin la, en faisant mes relevés habituels pour la prévôté, j'ai remarqué une présence importante d'italien à Pontarlier, dont les quatre qui ont brigandés il y a peu de temps, notre ancien prévôt.

Cette grande présence m'inquiétant beaucoup, j'ai défendu le village comme il était prévu sur le planning ... la nuit fut rude, ils ont tenté à une quinzaine de prendre notre mairie ... Je n'ai pu reconnaitre vraiment que Gaston, l'ayant bouté moi même en dehors de la mairie.

*N'ayant rien de plus à ajouter, elle prit place dans le tribunal pour suivre le reste de ce procès*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Regarde la place de l’accusé, vide, celui-ci n’ayant pas daigné venir se défendre. Puis après avoir écouté le témoignage d’Eulalie, reprend la parole*

Le témoignage de la brigadière de Pontarlier est édifiant, elle a reconnu l’accusé qui lui n’a pas daigné comparaître ce jour.

Je demande donc une peine de 5 jours de prisons.

*Se rassoit à sa place*

Citation :

Les fêtes de la saint noel étaient terminées, retour au tribunal, sans prévenu présent.

Au vu des éléments à charge,

Au vu que le prévenu avec ses complices a tenté de forcer la porte de la mairie de Pontarlier en malmenant les gardes dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461
Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,

Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Gaston à 80 écus d'amende et 5 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 12 janvier 1462,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.