Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine

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3 participants
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Eulalie
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Eulalie


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MessageSujet: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Eustache_le_moine EmptyMer 23 Oct 2013 - 14:04

 23/10/1461

Eustache_le_moine s'est rendue coupable de complicité présumée de prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 22 au 23 octobre 1461.

Citation :

23/10/1461 Révolte à Vesoul ! Thylia prend le pouvoir
un groupe composé de Thylia de Ulderic de Seblebeau de Eustache_le_moine et de Dulin et Bigbull.
Arrow en attente de témoignages

Citation :
Informations sur Eustache_le_moine
Créé(e) le 08 Mai 2009
Eustache_le_moine fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 23 Octobre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Tonnerre
Niveau : 3
Voie : Médecine
Points de réputation : 255
Argent : 277,68 écus
Eustache_le_moine est forgeron.
Eustache_le_moine possède un culture du maïs et un culture du maïs.
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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Eustache_le_moine EmptyMer 23 Oct 2013 - 18:16

Le maire de Luxeuil a lancé les proces.

Ne le faites pas Ariel !! ca ferait doublon !!
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Eustache_le_moine EmptyMer 23 Oct 2013 - 18:36

Pour éviter des doublons... je me permet d'envoyer ce dossier en salle d'audience ... le procès ayant été ouvert par le maire de Luxeuil.

Demande de procès
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Eustache_le_moine EmptyJeu 12 Déc 2013 - 22:29

Eustache_le_moine était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Pas de prévenu pour ce second dossier concernant la chute de la ville de vesoul. "


Au vu des éléments à charge,
Au vu que le prévenu a reconnu avoir accompagné la dame thylia, la nuit où celle ci a envahi la mairie afin d'en bouter le maire legitime,

Au vu que l'accusé ne nous fera pas croire qu'il était là en simple spectateur, qu'il reconnait d'ailleurs, avoir mis les biens en sécurité sous un prétexte fallacieux , biens qui n'ont jamais été retrouvés.

Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Eustache_le_moine à 100 écus d'amende et 3 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 12 Décembre 1461,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Eustache_le_moine EmptyVen 13 Déc 2013 - 7:45

Casier mis à jour. Dossier à archiver
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Eustache_le_moine Empty

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