Eulalie Volubile
Nombre de messages : 2338 Date d'inscription : 25/06/2013
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine Mer 23 Oct 2013 - 18:16 | |
| Le maire de Luxeuil a lancé les proces.
Ne le faites pas Ariel !! ca ferait doublon !! | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine Mer 23 Oct 2013 - 18:36 | |
| Pour éviter des doublons... je me permet d'envoyer ce dossier en salle d'audience ... le procès ayant été ouvert par le maire de Luxeuil. Demande de procès | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine Jeu 12 Déc 2013 - 22:29 | |
| Eustache_le_moine était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdict | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | "Pas de prévenu pour ce second dossier concernant la chute de la ville de vesoul. "
Au vu des éléments à charge, Au vu que le prévenu a reconnu avoir accompagné la dame thylia, la nuit où celle ci a envahi la mairie afin d'en bouter le maire legitime,
Au vu que l'accusé ne nous fera pas croire qu'il était là en simple spectateur, qu'il reconnait d'ailleurs, avoir mis les biens en sécurité sous un prétexte fallacieux , biens qui n'ont jamais été retrouvés.
Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Eustache_le_moine à 100 écus d'amende et 3 jours de prison. Verdict rendu ce jour 12 Décembre 1461, Floriane de Cheroy Montestier Juge de Franche Comté. | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus. |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine Ven 13 Déc 2013 - 7:45 | |
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Eustache_le_moine | |
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