Eulalie Volubile
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ariel1253400 Loquace
Nombre de messages : 920 Localisation : Dans un coin obscur du Québec Date d'inscription : 05/02/2013
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau Mer 23 Oct 2013 - 18:10 | |
| Envoyé en procure en mon pouvoir de Maire de Poligny sous demande du Prévôt | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau Mer 23 Oct 2013 - 18:13 | |
| Le maire de Luxeuil a lancé les proces.
Ne le faites pas !! ca ferait doublon !! | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau Mer 23 Oct 2013 - 18:29 | |
| Pour éviter des doublons... je me permet d'envoyer ce dossier en salle d'audience ... le procès ayant été ouvert par le maire de Luxeuil. Demande de procès | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau Jeu 31 Oct 2013 - 19:27 | |
| Seblebeau était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdict | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | * Le juge, presque aussi aveugle que la justice, voyait suffisamment cependant pour être navrée par le numéro du prévenu. Pas assez cependant pour ne pas rendre son jugement* Au vu de l'accusation de prise de mairie. Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé de participation à la prise de la mairie de Vesoul. Au vu du peu de crédibilité de la déclaration de l'accusé. Au vu de la gravité des faits reprochés. Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Seblebeau à une amende de 100 écus, ainsi qu'à une peine d'emprisonnement de 10 jours en nos geôles. Assorti d'un marquage au fer rouge de l'écu franc-comtois afin de lui permettre de garder un souvenir inoubliable de sa prestation en nos terres.
Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres. *Un coup de maillet, une bafouille et une datation, et voilà une bonne chose de faite, un jugement rendu de plus, avant de s'attaquer au suivant* Verdict rendu à Dole, le 31 octobre 1461 Par Draugaran Marchebrumes , Juge de FC. | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 100 écus. |
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Eulalie Volubile
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau Jeu 31 Oct 2013 - 19:43 | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau Jeu 31 Oct 2013 - 19:50 | |
| Procès clos, à archiver | |
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| Sujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau | |
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