Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-17%
Le deal à ne pas rater :
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular 44mm (plusieurs ...
249 € 299 €
Voir le deal

 

 Des modes de preuves

Aller en bas 
AuteurMessage
Volpone
Fondateur non joueur
Fondateur non joueur
Volpone


Nombre de messages : 470
Date d'inscription : 06/08/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Des modes de preuves Empty
MessageSujet: Des modes de preuves   Des modes de preuves EmptyMar 16 Aoû 2005 - 3:47

Pour toute affaire, la preuve doit etre apportée en priorité par un print screen (impr écran).

Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure.

Fait le 11 août de l'an de grâce 1451 par Tite Kanaye, Vicomtesse et intendante de Franche Comté avec l'aval de Volpone , Marquis et Comte de Bourges, Comte de Franche Comté
Revenir en haut Aller en bas
 
Des modes de preuves
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Preuves] Courrier
» Bureau des Gendarmes
» Recevabilité des preuves
» [Preuves] Annonces publiées
» [Preuves] Débat du Parlement

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation Franc-Comtoise :: La Constitution, les lois et décrets :: Archives-
Sauter vers: