Le château de Dole
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 Taxe comtale : Exonération estivale

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Fredyanne Van Ansel
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyDim 21 Juil 2013 - 8:27

Bonjour Imla ,Bonjour à tous ,

Je voudrais savoir si , en cette période estivale, où les rentrées chez les moines sont nombreuses ,il n'est pas prévu au moins une exonération de la TC une semaine ou deux car là ça devient dur pour récupérer les impôts et donc payer correctement en temps en heure notre TC !

Merci
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Imladris
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMer 24 Juil 2013 - 12:25

Mouss?
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Mousseline
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMer 24 Juil 2013 - 16:08

On a fait une baisse depuis quelques semaines entre 250 et 500 écus/semaines, on ne peut se permettre d'annuler une semaine malheureusement.

Mais a voir avec le prochain conseil ce qu'ils décideront
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gustavev
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMer 24 Juil 2013 - 17:27

En plus compte tenu de la production et de la fréquentation de nos mines qui diminuent jours après jours je trouverais ceci irraisonné
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Louisette
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMer 24 Juil 2013 - 21:49

Les temps sembles dur pour tous, le soucis d'Avoir des denrées aussi ainsi que l'augmentation du tarif de l'entretien de mines qui arrivent en même temps que la saisons estival.

Je comprend qu'on ne puisse pas annuler une semaine ou deux mais faudrait trouver une solution viable pour tous.
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Leif
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyJeu 25 Juil 2013 - 3:21

Moi au contraire, je suis pour l'idée de suspendre les taxes le temps du solstice d'été.
Un minimum de décence en sachant tout de même que les impôts des habitants sont souvent impayés et que les mairies ce retrouvent vite dans un gouffre financier avec ça.
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Héloïse
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyJeu 25 Juil 2013 - 8:14

Oui enfin si le gouffre est du coté comté on va pas aider plus les maires
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyJeu 25 Juil 2013 - 8:19

Le Comté a déjà fait plusieurs gestes

Et étant en fin de mandat, je ne peux pas valider une décision qui les mettrait dans une décision difficile. Ce sera à eux d'analyser et de décider.

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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyJeu 25 Juil 2013 - 10:21

Très bien merci pour vos diverses réponses on verra avec le prochain Conseil mais ça devient dur dur là !

Je sais c'est pour tout le monde pareil !
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyDim 28 Juil 2013 - 14:05

Cette exonération était souvent utilisée lorsque le Comté pouvait se le permettre ... D'ailleurs, à l'époque, il pouvait se permettre de fonctionner sans impôts etc. En faisant du commerce à grande échelle ... Je ne me souviens pas des montants exacts dérobés lors de la pris du château par les Angevins, mais c'était colossal ...
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Mousseline
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyDim 28 Juil 2013 - 15:38

Ce que Fredy oublie de dire c est que la tc depuis 4 ou 5 semaines a été diminué. Au lieu de 4000 écus semaine c'est entre 3750 a 3500 écus semaine.

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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyDim 28 Juil 2013 - 21:02

Un point éco me semble la première chose à faire avant de se positionner là-dessus, je n'ai pas encore pris le temps de lire le bilan économique à cet instant.
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyLun 29 Juil 2013 - 9:12

Oui Mouss j'ai omis de dire celà , je ne l'ai pas fait exprès ,mais c'est quand même ,malgré cette baisse ,lourd à payer durant cette période !

Merci  à vous Kalvin !
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyLun 29 Juil 2013 - 14:54

Il y a d'autres façon que de supprimer la taxe qui semble impossible, afin de permettre aux mairies de souffler un peu comme la révision complète de la grille CaC.
Nous sommes dans une période où le Comté a des gros besoin mais la production ne suit plus, il faut donc mettre le prix si on veut nos produits comme les céréales qui sont de plus en plus rares, les produits locaux eux aussi.

Une hausse de ses prix de ventes permettra aux mairies de gagner plus d'argent et ainsi, combler une taxe bien lourde, surtout en période estival.
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMar 30 Juil 2013 - 10:32

De plus avec la loi permetttant aux soldats en mission de les dispenser de payer leurs impôts ça n'arrange pas non plus ça fait 3 mois que les soldats de Ponta et il y a une belle garnison ,sont en mission ,et viennent d'en repartir ,donc je fait ce que le GI m'a demander c'est à dire annuler la dette ,celà concerne aussi notre gouverneur ,alors en plus des retraites Ponta risque de ramer fort là !

Certains d'entre eux font de petits dons en rentrant pour compenser mais pas tous ! je les en remercient !
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMar 30 Juil 2013 - 13:48

Quelqu'un se sent d'attaque pour la révision de cette grille?
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMar 30 Juil 2013 - 20:30

Fredyanne Van Ansel a écrit:
De plus avec la loi  permetttant aux soldats en mission de les dispenser de payer leurs impôts ça n'arrange pas non plus ça fait 3 mois que les soldats de Ponta  et il y a une belle garnison ,sont en mission ,et viennent d'en repartir ,donc je fait ce que le GI m'a demander c'est à dire annuler la dette ,celà concerne aussi notre gouverneur ,alors en plus des retraites Ponta risque de ramer fort là !

Certains d'entre eux font de petits dons en rentrant pour compenser mais pas tous ! je les en remercient !

 Fredy, je ne suis pas certain qu'il faille annuler les impôts des soldats. Pour ce que j'en ai compris, ils paient et se font rembourser par le Comté au moment de leur solde...

Citation :
Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera à la demande justifiée de l’intéressé mobilisé hors de sa ville de résidence, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMar 30 Juil 2013 - 20:35

Merci Gwen Very Happy mais helas pour le remboursement je crois que je peut ,excuse l'expression ,m'assoir dessus ,mes évenements datants de plus de 8 jours ils ne sont plus visibles !
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Jenah
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMer 31 Juil 2013 - 16:30

Pour la grille des prix, je trouve aussi qu'une révision pourrait être intéressante. Cela avait bien aidé lorsqu'on était passés à la grille mise en place par Héphaïstos.
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MessageSujet: Re: Taxe comtale : Exonération estivale    Taxe comtale  : Exonération estivale  EmptyMar 6 Aoû 2013 - 16:16

la révision des prix n'est pas la question.
La réponse a été donnée pour l'exonération estivale, on l'a diminuée, on ne pourra la supprimer.
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