[Clos - Coupable] Pontarlier : Brigandage > Portos [27/07/1461]

Plainte est déposée par Aicelina pour brigandage entre Pontarlier et Grandson. L'individu a été reconnu grâce au portrait robot comme étant Portos. Cette identification est confirmée par le fait que Portos est suspecté dans une seconde affaire de brigandage, pour lequel le nom de l'individu a été obtenu.

Dossier

Citation :

*Cela faisait quelques jours qu'elle avait fait un break dans les procès de brigandage mais apparemment ce n'était que temporaire malheureusement, voici la jeune femme qui entre au tribunal espérant que la Prévôté saura encore attraper ces vils marauds.*

- Votre honneur, voici devant vous le Sire Portos reconnu grâce à un portrait robot et sa présence dans une précédente affaire de brigandage. Il lui a dérobé 3 poissons, 3 bouteilles de lait, une miche de pain et au moins 10 écus. Sans compter qu'il l'a laissé pour morte dans un champs.

*Puis prenant en main le dossier.*

- Cet homme devant vous a pillé sans vergogne Dame Aicelina honnête citoyenne franc-comtoise dans la nuit du 4 au 5 Juin 1461 entre Grandson et Pontarlier. Se croyait-il donc encore à Grandson pour penser échapper à notre justice ? Pour rappel, il a déjà été jugé pour d'autres faits de brigandage sur nos terres.

*Puis s'avancant vers le juge.*

Pour rappel voici la loi sur le brigandage :

Selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

Et rappelons également que nul n'est censé ignorer la loi et tout à chacun sait que le brigandage n'est pas autoriser ou que cela soit.

Pour cela je demande donc une peine de prison de 3 jours et une amande exemplaire parce que cet acte est ignoble et inadmissible sur nos terres.


Fait à Dole,
Le Juilletac 1461
Héloïse du Val d'Haine

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

- Votre Honneur, l'accusé ignore notre justice, vous ignore.

Je crois votre Honneur qu'une peine exemplaire doit lui être donné !

Je réitère ma demande d'une peine de trois jours de prison minimum ainsi que d'une amande à la hauteur du préjudice commis !

*Puis Héloïse retourna s'assoir.*

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge prenant le dossier de Portos en main. Il était accusé d'avoir brigandé une femme et de lui avoir pris ses biens. Un soupire, il ne faisait juger que ça, brigande par ici, brigandage par là.

C'était franchement énervant.

Par la suite, il venant dans la salle d'audience. *

En vertu des lois de Franche-comté,
En vertu de votre non présence à votre défense,
En vertu du refus d'utiliser un avocat pour vous défendre si vous n'en avez pas la compétence,

Nous, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, vous condamne à une peine de deux jours de prisons et 20 écus d'amende. Vous êtes coupable des crimes dont vous êtes accusés.

* Et il frappe du maillet. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.