Blocus mené par TAF

heummm, ensuite on vient dire que je fais de l'acharnement. Starkel et Confucius ne veulent pas de poste sans démissionner de leur poste. Ce qui fait qu'il y a quatre membre de TAF qui ne veut pas travailler.

Ça me déçois venant de Starkel et venant de Spikelilo. Lothilde et Confucius ayant des comportements un peu plus rebelle ça ne m'étonne pas. Mais bon il y a des lois contre ce genre de blocus:

Citation :

LIVRE III - POUVOIR LÉGISLATIF

Article 10 Droits et devoirs des Parlementaires
10.1 Absences aux votes
10.1.1 Un parlementaire devant s'absenter pour une période supérieure à cinq jours peut désigner un Parlementaire mandataire qui le représentera durant un vote. Le parlementaire l'affiche dans la salle prévue à cet effet et le Franc-Comte valide la procuration.
10.1.2 Le parlementaire mandataire votera en son nom pour tous les votes lancés pendant la période de procuration : en aucun cas le parlementaire mandant ne pourra contester les votes et les choix du mandataire à son retour.
10.1.3 Un parlementaire ne peut détenir qu'une seule procuration en même temps.
10.1.4 Si toutefois aucun parlementaire ne pouvait être choisi comme mandataire ou si le parlementaire absent le souhaite, son vote pourra être considéré d'office comme neutre le temps de son absence (Abstention).
10.1.5 Si le mandant revient avant la fin du vote, il récupère d'office sa procuration mais n'aura pas la possibilité de modifier les votes non clôturés si le mandataire a déjà voté.

10.2 Devoir de présence
10.2.1 Chaque parlementaire a le devoir de participation aux débats dans la mesure de ses compétences et a l'obligation de voter.
10.2.2 Un parlementaire qui ne participe jamais aux débats ou qui est absent à un vote sans avoir prévenu, pourra voir ses accès aux salles du Parlement retirés pour une durée provisoire décidée par le Franc-Comte si le parlementaire ne réagit pas à un courrier de rappel de présence.
10.2.3 Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche-Comté par ses actes, ses positions ou ses choix.

10.3 Non cumul des mandats
Les parlementaires sont soumis à la loi sur le non cumul des mandats.

Citation :

LIVRE III - POUVOIR EXÉCUTIF

Chapitre 4 Responsabilités

Les conseillers ont tous le devoir d'être actifs à leur poste afin de légitimer la confiance des francs comtois.
- Devoir de présence totale sur leur poste exécutif
- Devoir de présence selon les compétences aux débats dans les salles publiques et privées du parlement ainsi qu'à l'Agora.
Tout absence non prévenue, mettant en difficulté l'exécution des tâches du Conseil et causant des troubles dans l'organisation, pourra entraîner une révocation par le Franc Comte ou une poursuite pénale. La décision d'une telle poursuite devra être prise par la majorité des parlementaires.

On ne parle pas seulement d'une absence des débats, mais absence de travail aussi.... Parce qu'il y a un autre article sur les présence aux débats...

Citation :

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Article 7 : Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques

Alinéa 2
La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée.
Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote.

Donc, on a quatre membres qui ont refusé, deux par leur position, en disant qu'elles ne s'entendaient pas avec le franc-comte et que dans ce contexte là elles pourraient pas faire leur travail comme bon leur semble, spikelilou et Lothilde...

Deux autres par leurs actes et leur choix. En contestant un verdict et trouvant cela injuste ils quittent tout deux leur poste. Quatre qui ne travail pas dans le conseil, ça commence à être sérieux. On sait que le capitaine pourrait être procureur sans avoir le poste de capitaine in gratibus.. Ça ne serait pas un problème et on sait que le CAM pourrait être bailli tout en assurant la fonction de CAM. Le problème se situe sur le fait que beaucoup on double tâche. Il est vrai qu'au verdict contre confucius j'avais demander de le retirer du parlement mais je me suis rectifier en disant qu'il fallait le retirer de la justice, ce qui était plutôt légitime... Là, ce n'est pas agir pour le peuple, ça prouve une fois de plus que TAF ne pense pas au peuple mais seulement à eux et leur idéologie. Le peuple les a peut etre élu en majorité mais toujours en croyant qu'ils feraient aussi leur travail.

Bref, je n'ai pas de pouvoir sur le conseil mais j'ai le droit de dire haut ce que je pense, pour moi c'est nuire à la Franche-Comté. À mon sens ça ne mérite même pas d'avoir une place au conseil. Je ne sais pas si le FC a le droit, peut-être si voté entre parlementaires, mais je suggérerais que vous votiez une mesure exceptionnelle entre vous en accord avec le FC d'une genre de dérogation. Puisque le FC est un karsher je suggère ceci, que le parlement retire les quatre personnes ne voulant pas travailler de leur siège au château. Que vous prenez un peace suivant la liste comtale de la dernière élection, un PFK et deux autre Karsher et les faites siéger à la place de TAF ne voulant pas travailler. Deux d'entre eux pourront s'assurer des poste de coordonateur de la GC et du grand tribun. Les deux autres pourront aider ceux qui ont une double fonction... Comme les tableaux du bailli, du Cam et du cac, et aider le procureur-capitaine (si c'est le cas)... Tout en siégeant à la séance privée. C'est drastique mais là on a tout un parti qui n'assume pas leur poste et bloc le conseil... Même moi je ne suis jamais été aussi loin sachant que ça nuit au peuple.

Le parlement est assez grand pour faire ses popotes tout seul....

J'ai dis "tais-toi"?

Non.

Par contre, je le dis clairement: je commence à être lasse d'entendre toujours le même faire des scènes pour tout et rien... D'autant que le souci actuel ne te concerne pas toi, mais le parlement.
Je réponds via le même procédé que tu clame à longueur de journée: "Si j'ai envie de donner mon avis, je le donne": Ca ne va pas que dans un sens.

Sur ce, je n'ai pas envie de débattre là dessus, salut!

*Salue et s'en va ailleurs.

Se retient de foutre son pied dans le cul du sire

et messire Estebay...vous êtes dans les salles du parlement, pour savoir si nous participons ou pas ? Non. Alors soit vous détenez des informations de la part d'une taupe, avec toute l'objectivité qu'on imagine, soit vous ne savez rien. Ne pas avoir de poste n'est pas forcément ne rien faire...Et certains font beaucoup de volume et d'esbroufe mais au final, ne font pas grand chose...
Donc...en un mot, de quoi je me mêle ?

Avec tant de SI, messire, tant de suppositions qui n'arriveront peut-être probablement jamais, on finit par se faire un trou dans l'estomac et on redoute même son ombre !...Je tiens pour préférable qu'on s'oppose entre conseillers, plutôt que donner ce spectacle pitoyable de mièvreries et bonnes fraternités de Tartuffe , et que dire de tous ces faux-semblants qui n'évitent pas les coups de couteau dans le dos à la première occasion ?
Au moins les choses sont claires...Et moins hypocrites que ce qu'on entend généralement...On est là pour le peuple gniagniagnia...Mon oeil ! On oublie les rancunes ...Mon deuxième oeil !...


sourit de toutes ses dents

malheureusement, je n'ai que deux yeux...car des comme ça, je pourrais en citer des tas, et vous dire comment les choses ont tourné ensuite...Alors non, messire, les nuisances à la Franche-Comté, ce n'est pas là qu'il faut les chercher. Elle tournerait aussi bien sans parlement...ça s'est déjà vu.

Il n'y aura pas de blocus contre un parti

Les méthodes d'exclusion parlementaire n'auront pas cours sous mon règne

Que certains membres d'un certain parti me détestent et m'insultent crument, soit!
Qu'il me fasse passer pour ce que je ne suis pas, soit encore!
Qu'il fasse certains choix, c'est leur liberté

Par contre, moi je dois veiller à ce que le comté fonctionne, c'est ma seule priorité

Ca ne mène à rien...j'approuve la réaction du Franc-Comte dans la situation présente...TAF veut changer la politique comtoise, ils sont 4 et ont toutes possibilités d'entamer les démarches...

Le petit poucet est en mesure d'émettre leur avis, mais à lire les minutes des séances publics, ne font que se plaindre, à raison ou à tord peu me sied...

Je trouve juste malheureux de voir un parti avec des intentions dites "pures", intentions que vous défendez vous même étant colistière du dit parti, lâcher un tiers de la Franche-Comté parce que Justice est rendue...

Vous pouvez mettre ce que vous voulez sur le dos de la Juge, suffit de lire les ténors Confucius et Starkel, pour savourer tout le manque d'argument qu'ils ont... pour le reste ce n'est qu'une nouvelle manière de faire parler de vous...et Messire Estebaiy, ne fait que véhiculer cela à travers ces interventions maladroites...

Riese reconnut cette voix! Encore toujours en train de râler mais il ne s’arrête dont jamais ?

Estabyi a écrit:

Lothile et Spikelilou n'ont pas eu ce qu'elles voulaient et parce qu'elle ne s'entendent pas avec les idées du FC, elles ne font rien, sur un poste

Dites moi pour dire cela vous faites parti du parlement ? Non parce que je note que vous en savez des choses sans savoir ce qui se passe vraiment là bas. En dehors logiquement des séances publiques du parlement.

Le regarde de plus prêt, non il n'est pas maire non plus ou autre qui a une possible intervention là bas.

Pourquoi passez vous votre temps à hurler après tout le monde. Vous prenez les franc comtois pour des idiots? vous pensez que les gens ne sont pas au courant, qu'ils ne savent pas lire ou écouter ce qui se raconte déjà que vous avez besoin de le crier. Et bien entendu de donner votre vision des choses. Ce qui m'amuse le plus dans votre comportement ce qu'il n'y a que votre avis qui compte, au final. Vous me faites limite rire avec vos multiples interventions.

Je connais un dicton , à force de crier au loup, on ne vous écoutera plus lorsque vous serez vraiment en danger. Alors, je vais me permettre de donner mon opinion, mêlez vous un peu de vos affaires et laissez le Franc Comte gérer son parlement avec les gens qui le composent et leur caractère.

Puis, elle salua Lothilde, ravie de la voir, Kalvin et la jeune femme présente aussi. Salua le Franc Comte également. Puis, se rapprocha de Lohtilde les mains jointes.

Lothilde, il faut que je vous entretienne d'une affaire. Pouvons nous un jour en discuter au calme? Dites moi quand vous serez prête pour cela.

Il vous suffit de prendre les minutes des séances publics pour en apprécier toute l'ampleur, pour le reste, la réaction de messire Confucius sur son jugement en Gargote est une preuve plus qu'éloquente quant à ses intentions...

Enfin, ceci reste de la chimère, le Franc-Comte est en mesure d'apprecier ou non le travail, c'est son equipe, c'est sa responsabilité, et à mes yeux, il a prit la meilleur des deux solutions possibles.

Laissons les parlementaires jouer les victimes, laissons les bosseurs continuer à bosser et tirons nos propres conclusions pour les élections à venir.

Oh bah nan! On va finir par devenir sourd à vous entendre crier comme ça tout le temps!

euh trop tard...

Si z'êtes pas content avec les parlementaires actuels, faîtes une armée et prenez le château. Là comme d'hab', c'est ergottages sur ergottages, le nouveau sport préféré comtois.
 
J'aime bien les phrases d'accroches, ça attire l'attention.
 
Franche-Comté, terre Aristotélicienne, dont le passé regorge d'histoires de preux comtois s'étant battus vaillamment pour la vraie foy, dans des croisades sanglantes pour la liberté de leurs terres face aux hérésies qui menaçaient ses frontières... Franche-Comté qui vient de condamner un homme en pirouettant autour d'une loi inadéquate, autour d'une accusation inadéquate, autour de preuves qui ne sont que deux missives et un racontard de taverne pour un cas aussi grave... Franche-Comté qui vient de condamner un homme pour avoir soi-disant prêté main-forte à l'église... Quelle horreur... Je l'aurais presque pendu perso.  
 
J'suis un TAF, du TAF éphémère vu que ce parti étincelant qui n'a de parti que le nom, va sûrement briller et s'éteindre comme une comète flamboyante. Starkel et Confu ont le droit de pas être d'accord avec le verdict, ce sont pas les seuls d'ailleurs. Et ça me choque pas qu'ils entrent en opposition avec le conseil ayant permi cette mascarade publique, étant donné que le Cour d'Appel ne fait plus SAV (services après verdict).
 
Après si y a moyen de ne plus faire de novlangue et de causer intérêt comtois, grandeur comtoise, sacrifice à son comté qui sonnent un brin dictatoriaux à tous coins de rue ce serait agréable.

Ca fait belle lurette que le parlement n'est là que pour ratifier du papier et juste faire des entretiens de mine ou de vaches. Ceux qui se sacrifient pour la FC sont les marchands, et une paire de maires, comme Starkel qui tiennent l'avenir économique de notre comté dans les mains et défoncent leurs bourses pour le bien commun, quant au cas militaire, seul l'Empire est désormais capable de faire face aux menaces.

Haynard, tu n'es pas sans savoir, et d'ailleurs, tu le sais mieux que moi que Confucius n'a pas été jugé parce qu'il est de l'église, mais parce qu'il a pris des décisions allant à l'encontre de  la Franche-Comté, et ce sans en avoir préalablement discuté ni avec le Parlement, ni avec la population. Et l'on nomme ça un régnant ! Nos régnants ne détiennent pas les pleins pouvoirs, et c'est malheureusement ce que Confucius a cru.

Je sais pas l'acte d'accusation était un poil embrouillé. On parle d'agrément d'un côté et de votes dans l'autre. ^^

Le fait est que pour la seconde traîtrise infâme de Confu, aucun texte ne légiférait ce pouvoir comtal au sujet des votes.

L'accusation de nuire à la FC est une accusation sur une estimation de l'état d'esprit du comte qui a ôté ces votes pour laisser libre court à l'église, alors qu'il aurait très bien pu le faire juste pour enquiquiner les nobles (chose réussie) ou juste parce qu'il était bourré.

Citation :

Article 3 Le Chef du Conseil
3.1 Le Franc-Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche-Comté.
3.2 Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers, ce qu'il ne peut faire que deux fois par jour. Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement, cela peut se faire sous la forme d'avertissement, d'exclusion temporaire voir même le congédiement. avec toutefois l’accord majoritaire du Parlement pour un renvoi, Pour des cas plus graves, par exemple absentéisme répété, incompétence constatée ou insubordination manifeste dans le but de nuire, un renvoi pourra se faire avec l'accord de la majorité du Parlement.
3.3 Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers. 
3.4 Il peut décider de la gestion de certains aspects spécifiques du Comté tels l'entretien des mines ou l'allocation hebdomadaire à la sécurité de la province.
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'État. 
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit les ressources nécessaires pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche-Comté.

Article 4 Le représentant de la Franche-Comté 
4.1 Le Franc Comte est le représentant de la Franche-Comté auprès des provinces extérieures. 
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.
4.2 Le Franc Comte représente la Franche-Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche-Comté.

Un petit rappel s'impose.

Bon il n'est pas embrouiller cet acte:

Citation :

Acte d'accusation

Bonjour votre Honneur,

Nous avons à faire face à un cas des plus graves. 

Votre honneur, il est, d'après ce dossier et les preuves qui y sont données, très clair que nous ne devons pas imaginer laisser ce crime impuni, c'est toute la Franche-Comté qui est frappée par ce mal, cette trahison.


Loi violé :

Code pénal et judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 3 : Ingérence dans les institutions publiques
Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.
Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.

Moi jean de Bien, procureur de la Franche-Comté, en ce jour, le 22 mai de l'an 1461, amène le prévenu du nom Confucius devant cette cours de justice pour haute trahison.

Voici le dossier constitué par la prévôté :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t40040-dp-haute-trahison-confucius


Je vous lit ici deux témoignages repris dans ledit dossier.

Témoignages :
1)Engeleisia_Katherine :

Expéditeur : Engeleisia_katherine
Date d'envoi : 10/04/1461 - 20:56:31
Titre : Témoignage
Coucou Estebaiy

Témoignage d'Engel lors d'une conversation le Jeudi le 28 mars, 1461, Vesoul (Franche-Comté)
En Taverne : Dungeon Colombine Vaugine
Ensuite...
Un ami est entré, Estebaiy, ça faisait longtemps que je l'avais vu. Il a eu une conversation avec Alexandre et Trixolas mais c'était plutôt froid. 
Quand il est parti, Alexandre908 et Trioxolas ont continué la conversation concernant messire Estebaiy, ils ont parlé que messire Estebaiy, étais exclus du parlement...parce qu'il voulait nous retirer l'agrément. Moi je ne parlais pas mais 

j'étais attentive à ce qu'ils disaient. 
Trixolas à bien dit en taverne, en parlant de le FC/ Confucius avait bien fait tout en son oeuvre pour pas que leur agrément soit enlevé.
Ils ont dit qu'après les élections, qu'ils n'auraient plus d'allier pour les supporté. Ils ont confirmé que Confucius avait bien fait d'enlever les votes à la Franche-Comté pour donner moins de chances possible à la régente de gagner, ce qui aidait leur cause, qu'ils en félicitaient l'homme. 
Par contre, voyant que les élections n'allaient pas, ils ont commencé à dire qu'ils n'auraient pas d'appuis à l'empire sachant que la régente risquait de gagner.

Amiclament,
Engel



2)Claya1 :


Expéditeur : Claya1 de beaumarchais
Date d'envoi : 10/05/1461 - 21:17:35
Titre : Re: Demande de témoignage
dans l'affaire contre messire confucius, je confirme qu'il a agit contre l'avis du parlement qui était contre l'agrément de l'armée trixolas et a plus oeuvrer pour les intérêts de l'EA que celles de la Fc. Il était peu présent et ne participer que peu au débat, nous laissant dans le brouillard et sans ligne de conduite aucune. Il a fini par nous ôter le droit de vote pour les élections impériales.
je reste à votre entière disposition
Claya

Fin de lecture.

Accusé, si vous n’avez pas encore choisi un avocat, voici la liste des avocats franc-comtois : 

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole, le 22 mai 1461,
Jean de Bien
Procureur de Franche-Comté.

Donc,ce qui est en rouge foncé, est la loi violée. Il y a deux possibilité soit que le parlement dénonce le geste et l'envoie directement en procès ou une plainte peut être formulée et le juge peut en décider. Dans les deux cas ça peut être pour haute trahison ou trahison... Le juge a décidé dans ce cas de changer la demande du procureur pour trahison. 


Ensuite, le procureur présente les dossiers montés, comme le dossier est long et complexe il a pris soin d'amener les documents au lieu de les dicter. 

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t40040-dp-haute-trahison-confucius


Et à laisser voir les témoignages écrit par Engeleisia_Katherine et Claya.




Dans le dossier, c'est simple, tu avais accès au dossier comme n'importe qui... et le juge pouvait en prendre connaissance. Donc dans le dossier, il fallait prouver si Confucius a agit à l'encontre des intérêts des institutions franc-comtoises. Dans le dossier on y parlait des agréments, du vote enlevé, de outre passer le parlement et là faut lire le dossier... Sans compter les témoignage et aveu fait en taverne appuyer sur les faits....


Dans le dis dossier, j'énumère toutes les lois enfreintes par Confucius... Incluant les lois que Leif montre en ce moment. 

Si il est embrouillé, même confu^^, vu qu'il a été convenu qu'on a pas poursuivi le sire pour sa prétendue aide envers l'EA. Ergo ça aurait dû être ça :

Citation :

Acte d'accusation



Bonjour votre Honneur,

Nous avons à faire face à un cas des plus graves. 

Votre honneur, il est, d'après ce dossier et les preuves qui y sont données, très clair que nous ne devons pas imaginer laisser ce crime impuni, c'est toute la Franche-Comté qui est frappée par ce mal, cette trahison.


Loi violé :

Code pénal et judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 3 : Ingérence dans les institutions publiques
Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.
Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.

Moi jean de Bien, procureur de la Franche-Comté, en ce jour, le 22 mai de l'an 1461, amène le prévenu du nom Confucius devant cette cours de justice pour haute trahison.

Voici le dossier constitué par la prévôté :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t40040-dp-haute-trahison-confucius


Je vous lit ici deux témoignages repris dans ledit dossier.

Témoignages :
1)Engeleisia_Katherine :

Expéditeur : Engeleisia_katherine
Date d'envoi : 10/04/1461 - 20:56:31
Titre : Témoignage
Coucou Estebaiy

Témoignage d'Engel lors d'une conversation le Jeudi le 28 mars, 1461, Vesoul (Franche-Comté)
En Taverne : Dungeon Colombine Vaugine
Ensuite...
Un ami est entré, Estebaiy, ça faisait longtemps que je l'avais vu. Il a eu une conversation avec Alexandre et Trixolas mais c'était plutôt froid. 
Quand il est parti, Alexandre908 et Trioxolas ont continué la conversation concernant messire Estebaiy, ils ont parlé que messire Estebaiy, étais exclus du parlement...parce qu'il voulait nous retirer l'agrément. Moi je ne parlais pas mais 

j'étais attentive à ce qu'ils disaient. 
Trixolas à bien dit en taverne, en parlant de le FC/ Confucius avait bien fait tout en son oeuvre pour pas que leur agrément soit enlevé.
Ils ont dit qu'après les élections, qu'ils n'auraient plus d'allier pour les supporté. Ils ont confirmé que Confucius avait bien fait d'enlever les votes à la Franche-Comté pour donner moins de chances possible à la régente de gagner, ce qui aidait leur cause, qu'ils en félicitaient l'homme. 
Par contre, voyant que les élections n'allaient pas, ils ont commencé à dire qu'ils n'auraient pas d'appuis à l'empire sachant que la régente risquait de gagner.

Amiclament,
Engel



2)Claya1 :


Expéditeur : Claya1 de beaumarchais
Date d'envoi : 10/05/1461 - 21:17:35
Titre : Re: Demande de témoignage
dans l'affaire contre messire confucius, je confirme qu'il a agit contre l'avis du parlement qui était contre l'agrément de l'armée trixolas et a plus oeuvrer pour les intérêts de l'EA que celles de la Fc. Il était peu présent et ne participer que peu au débat, nous laissant dans le brouillard et sans ligne de conduite aucune. Il a fini par nous ôter le droit de vote pour les élections impériales.
je reste à votre entière disposition
Claya

Fin de lecture.

Accusé, si vous n’avez pas encore choisi un avocat, voici la liste des avocats franc-comtois : 

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole, le 22 mai 1461,
Jean de Bien
Procureur de Franche-Comté.

Mais ça fait un tantinet maigrichon non ?

Et puis monsieur le comte, ce n'est pas pour avoir violé cette loi que Confu a été jugé et condamné, mais bel et bien pour ingérence.
Que l'Empire le poursuive j'aurais compris vu que là, il a bel et bien violé une loi impériale. Mais que des comtois le condamnent en sortant une loi d'un chapeau je trouve ça moins tolérable.

J'enlève le reste pour bien montrer la stupidité de poursuivre un comtois pour aide envers l'EA. A Genève ils doivent encore s'en taper les côtes. Vu donc que je me suis exprimé sur la traîtrise aristotélicienne de Confu, l'autre fait reproché c'est le retrait des votes.

Ce qui me dit qu'on l'a emmené pour cette loi c'est la parole du juge qui énumère les infractions commises par le traitre.

Citation :

Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'avoir sciemment fait preuve d’ingérence dans une institution comtoise, d'avoir museler le peuple franc comtois en lui ôtant son droit de vote, d'avoir pris des décisions sans l'accord du parlement et non dans l’intérêt franc comtois.

Donc ingérence... Museler... décision sans accord du parlement

Ingérence : C'est du bidouillage de loi à ce niveau qui en plus ne repose que sur un témoignage de taverne où en plus t'étais présent Este, alors que t'es pas vraiment le plus objectif dans cette affaire vu tes griefs envers Confu que je peux comprendre.

Museler : Il y a eu un vide juridique dans la loi comtoise j'en démords pas. Ca été sûrement débattu dans l'autre sujet d'y a deux mois, mais j'ai la flemme là.

Citation :

3.4 Il peut décider de la gestion de certains aspects spécifiques du Comté tels l'entretien des mines ou l'allocation hebdomadaire à la sécurité de la province.
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'État. 
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit les ressources nécessaires pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche-Comté.

Etrangement, cet article constinutionnel énumère les activités possibles du franc-comte sans tenir compte de cette histoire de vote. Serait-ce parce qu'il a été sûrement rédigé avant le système électif impérial ?... Donc bref... Seul l'empire pouvait le juger sur ce fait, car seul lui possédait une loi claire et précise.

Décisions sans accord du parlement : Faut pas jouer à l'andouille là... On a tous été au parlement. Tout le monde connait son fonctionnement et sa lenteur lorsqu'il faut arriver à un consensus. L'armée en croisade aurait eu le temps de se faire poutrer et de récuperer de ses 45 jours avant que le parlement ne décide quoi faire de cet agrément problématique. 
Et de plus on a même pas pris la peine de préciser durant le procès en quoi les intérêts de l'église étaient incompatibles avec les intérêts de la Franche-Comté aristotélicienne.

Menfin j'suis pas là pour refaire les minutes du procès.

Si blocage il y a, c'est que c'est sûrement la seule façon qu'ils aient trouvé pour faire entendre leurs mécontentements. Celui qui a gagné un procès en cour d'appel pourra leur jeter la pierre.

C'est un tout, il n'y a pas juste une cause qui fait qu'on est traitres....


Je récapitule les accusation, il a avantager une institution autre que celle de la Franche-Comté (vote et agrément)


Il a passé par dessus le parlement pour prendre des décisions (agréments et vote encore), tout ceci est de l'ingérence. De plus, ce n'est pas baser sur un témoignage hayard, c'est l'inverse le témoignage permet juste de solidifier les faits que j'ai énuméré dans la preuve et c'est là que je vois que tu lis mal le dossier. J'ai été présent mais c'est pas quand j'étais présent que les sieurs on parlé, c'est quand je suis parti. Quand je suis parti, il restait trixolas et son ami alexandre puis Engeilisa de l'ordre Teutonique, c'est elle qui a témoigné... N'oubli pas qu'elle est dans un ordre aristotélicien en plus. 


C'est de ça qu'on parle dans le procès... et c'est aussi ça que le dossier explique avec preuves.

Citation :

3.4 Il peut décider de la gestion de certains aspects spécifiques du Comté tels l'entretien des mines ou l'allocation hebdomadaire à la sécurité de la province.
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'État. 
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit les ressources nécessaires pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche-Comté.

Exact, il y a des spécificité où il n'a pas besoin l'avis du parlement... Mais dans d'autres cas oui, il le faut... C'est au franc-comte en place de respecté les spécificité et ne pas aller plus loin de ce que la loi rapporte. 


S'il avait eu le droit de donner l'agrément à qui il veut, bien je n'aurais pas pu l'amener en justice... De plus, il peut mettre qui il veut au poste qu'il veut aussi sans demander l'avis à personne, c'est son droit. 


Pour la décision de l'agrément tu te trompe, le conseil n'est pas idiot, les conseillers savent qu'il faut prendre une décision rapidement. La décision s'est vite fait aussi, en cinq jours le temps d'un vote, le vote a été NON pas d'agrément... et quand tout le monde ne dit rien contre on ne va pas en vote, puisque c'est unanime donc une journée et c'est fait...En plus, S'il y a urgence le tout peu se faire en trois jours, il suffit juste que le Franc-comte soumet le vote et déclare l'urgence, trois jours sans plus. 


Pour le reste de ce confu a fait ou pas envers l'EA ce n'est pas de notre ressort...

Si justement c'est de notre ressort vu qu'il a été condamné pour ingérence, et ingérence ce n'est pas dire que le comte s'en tamponne le coquillard de l'avis des élus, mais qu'il a agit au détiment du comté en faveur d'une autre institution en l'occurence l'EA. Confucius n'a pas été condamné pour son manquement constitutionnel envers ses droits et pouvoirs de Franc-Comte mais pour ingérence.

Pourquoi l'ingérence aristotélicienne, vu que c'est comme ça qu'on doit l'appeler désormais, n'est plus permise alors qu'un de ses représentents siège actuellement au parlement ?
Donc en quoi les intérêts romains étaient différents de ceux comtois ? Ca personne ne l'explique.
Pourquoi la justice vient de condamner un comtois aristotélicien d'un comté aristotélicien pour avoir aidé l'église ? Ca personne n'ose y répondre.

Notre mésentente vient juste du terme ingérence en fait.
Qui représente pour moi juste du bidouillage de loi pour un déli de sale gueule.

c'est une question de lecture et d'acte d'accusation...pour, le reste le fond , c'est couper les élections impériale sans autres explications ou arguments valable avant l'acte. La raison et la cause n'est pas nécessaire, car le fond ne cadre pas avec nos lois comtoise qui prévoit qu'une telle décisions doit avoir l'aval du parlement...

Maintenant, l'affaire est faite, le juge a émis un verdict en ame et conscience, les parlementaires qui font grève en estimant que la justice est faussé, implique une vision politique à une institution qui n'a de politique que le poste.

Pour rappel, la justice n'implique pas le parlement, or, ici c'est ce qui se passe...

Il aurait été donc raisonnable que la justice pointe le bon texte, pour l'incriminer pour cette histoire de vote,  vu qu'elle est d'habitude si tatillonne sur les procès et, non qu'elle utilise cette histoire d'ingérence peu crédible.

Car oui j'admets qu'il y a eu "ingérence" comme vous l'entendez, mais les questions n'ont toujours pas trouvé de réponse...


Pourquoi l'institution de l'église est désormais mal vue en FC ?
en quoi les intérêts romains étaient différents de ceux comtois ?  
Pourquoi la justice vient de condamner un comtois aristotélicien d'un comté aristotélicien pour avoir aidé l'église ?



Donc la politique et la justice...La vision politique est sinon dors et déjà présente dans cette justice indépendante. Pourquoi avoir empêché à Confu de se représenter pour une durée de deux mandats comtaux ? Pourquoi ne pas l'avoir banni comme il est d'usage pour les traîtres ? Une amende ? Une peine de prison plus lourde ?
Si la justice aurait voulu une séparation nette entre politique et justice un autre verdict aurait été souhaitable.

Je ne vais pas répondre sur l'affaire judiciaire, encore moins sur le blocus de TAF dont j'ai porté une réponse.

Mais pour répondre aux trois questions suivantes :

Citation :

Pourquoi l'institution de l'église est désormais mal vue en FC ?

L'institution de l'Eglise n'est pas mal vue en Franche-Comté mais les visions sont différentes... Personnellement, je considère que le temporel doit s'occuper d'affaires temporelles et l'Eglise doit s'occuper des âmes et non de gestion temporelle... La Croisade en France soutenue par feu l'Empereur Fenthick et par l'Eglise était avant tout une affaire "temporelle", en rien spirituelle.

Quand la Franche-Comté signe un traité avec les Sanctes Armées qui leur donne le droit de passage plein et entier sans nous demander notre avis, je dis non. J'avais été contre au moment de sa publication, j'ai vu la dérive sous le mandat de Confucius comme franc comte et j'ai réglé le problème en dénonçant ce traité.

Maintenant, je travaillerais et aiderais toujours l'Eglise quand son travail consiste à sauver les âmes, à aider les plus démunis ou les blessés et à soulager le coeur des hommes.

Citation :

en quoi les intérêts romains étaient différents de ceux comtois ?

Encore une fois, pour deux raisons,
- la première dite plus haut qui était un mauvais mélange des genres entre politique et spiritualité : le but de l'Eglise dans sa Croisade était de renverser un souverain élu ; non d'aider les hommes.
- la seconde plus proche de nous était que la guerre était portée sur une province amie et alliée de longue date avec la Franche-Comté : la Bourgogne. Attaquer et semer la guerre en Bourgogne va à l'encontre des intérêts comtois.

Citation :

Pourquoi la justice vient de condamner un comtois aristotélicien d'un comté aristotélicien pour avoir aidé l'église ?

Je ne comprends pas...

Mais comme les questions suivantes, je ne commenterais pas les affaires de Justice

Le verdict est ce qu'il est cherché le pouquoi du comment n'a pas lieu d'être, on est d'accord avec le juge, ou on ne l'est pas, ca c'est propre à chacun d'entre nous, tu cherches des réponses qui n'ont pas lieu d'être.

J'ai eu pareil à l'époque pour une affaire de tentative de mairie ou j'ai relacher le brigand, le tolé a été pareil mais c'est ainsi !

Si tu n'es pas d'accord, tu peux inviter Confucius à pousser le verdict en cassation, pour le reste que je peux de donner des arguments valables pour le pourquoi le juge à choisi cela, et tu pourra me les démonter tout autant selon ta perception...

La Justice est une affaire d'âme, ne chercher pas de cohérence entre un verdict et un autre, c'est ainsi...

Ici la séparation est nette, un homme politique fait une erreur politique, le juge a estimé normal de refuser la candidature de cet homme politique pendant deux mandats, sans pour autant pousser au vice d'un bannissement, franchement...ca aurait pu être pire, ou mieux.

Dans les deux cas, il y aurait eu réclamation...pourquoi en faire tout un plat, erreur, il y a eue, et encore c'est discutable en fonction que l'on pro impérialiste, ou pas, pour le reste cette histoire à toucher tous les organes comtois, et chacuns y a pris position, avec véhémence, philosphie, frustration...aujourd'hui, on donne une chance que la page se tourne et on relance toute la machinerie, un moment ou l'autre, l'intérêt comtois, primes sur le reste....

Merci pour vos réponses

Ben voyons....le juge a jugé en son âme et conscience et il n'est pas question de remettre en doute sa probité...Dommage cependant, messire Kalvin, que nous assistions presque à une grande première, dans ce parlement, qui consiste à juger les erreurs politiques d'un franc-comte...Si cette charmante façon de procéder avait été pratiquée auparavant, je crois que tous les francs-comtes auraient eu droit à quelques mois de retraite bien méritée sous forme d'interdiction de se présenter à une élection...Voilà une belle jurisprudence qui fera sans doute réfléchir les prochains candidats à ce siège si convoité...

Réfléchissant quelques instants pour reprendre aussitôt

sur la place publique, vous vous êtes permis de faire remarquer que je parlais en vilains termes de votre mandat...Je profite de votre présence ici, messire Kalvin, pour vous répondre sur plusieurs points. Le premier, c'est que contrairement aux habitudes de ce château, je ne suis pas allée me cacher dans une salle secrète pour dire ce que j'avais à dire. Le second, c'est que je me suis servie de votre exemple en matière justement...d'erreur politique, m'étonnant que les erreurs supposées des uns soient châtiées mais pas celles des autres..donnant en exemple que risquer de lancer la Franche-Comté dans un conflit avec la France n'était pas une affaire mince et banale...Donc mon but était de m'interroger sur la façon plus qu'originale et partiale de juger les uns mais pas les autres...Il ne s'agissait pas de vous pointer du doigt plus qu'un autre, d'ailleurs vous n'étiez pas le seul exemple...Le troisième, est que j'espère de vous d'autres critiques de ma personne que celui, totalement éculé et marquant la faiblesse d'esprit, qui consiste à me répondre comme un coucou helvète que je suis aigrie...ou que je ne fais rien ! dernier argument de choc qui s'ajoute à l'éculé précédent...le dernier point, messire kalvin, je sais que vous ne l'apprécierez guère...Que penser de ceux qui se représenteront aux prochaines élections comtales en déclamant, la main sur le coeur, qu'ils respectent les comtois, mais qui n'hésitent pas, cependant, à condamner à l'inéligibilité celui qui a obtenu le plus de voix lors des élections précédentes...Mmmmm ?...

souriant en coin

le jour où on mettra les cartes sur la table, on va en découvrir beaucoup, comme ça, d'irrégularités petites et grandes...

A la la lala...toujours ce même refrain de pourcentage et d'élections...

Mais Dame lothilde, c'est un parti qui prévaut le resultat de liste, pas juste une homme...pourquoi élire au poste de Franc-Comte, un homme qui a fait un choix délibérer sans prendre le temps de consulter ses conseillers sur cette question...

Pourquoi élire un homme à se poste, alors que dans le passé, il a démontré que son conseil n'avait comme charge que leur poste en faisant fi du terme premier de "conseiller", il y aurait eue débat en séance public, voir en séance privé que votre tête de liste n'aurait même pas été inquiéter par la Justice...

Nous restons sur le principe que la responsabilité du Comté revient au Franc-Comte et uniquement à ce dernier, mais la moindre des chose, quand au se dit, proche du peuple, c'est de demandé l'avis de ce dernier, non pas faire un choix, et démontrer ensuite, en toute franchise que ce choix est déjà entériner...

Je n'ai pas d'aigreur, on nous a volé le choix de choisir notre empereur, fort bien, les choses sont ainsi faites, on m'a imposé le fait d'agrémenter les couleurs comtoises aux armées saintes en Bourgonne, je m'y suis plier, car l'intérêt comtois était de maintenir notre protection de l'empire à l'époque, aux risques, en effet de déclancher une guerre...

Mais ce choix, je ne l'ai pas fais seule, j'ai choisis de m'informer auprès de différentes personnes, j'ai houspiller le sénéchal des armées saintes plusieurs fois, j'ai pris le temps de prendre conseil et d'emettre mes reservé à qui de droits, et cela, votre exemple et votre histoire ne le précise pas !

Par simplicité, par dénigrement, ou juste par l'absence d'information et de prise d'information de vostre part...

Je ne cherche pas querelle avec TAF, je n'ai pas à remettre en question le travail des mes prédécesseurs, et je n'ai jamais empêché qui que ce soit d'entamer un procès à mon encontre lorsque Confucius était Franc-Comte...

Si il n'y a pas eu de procès, ne cherchez pas auprès de moi l'absence de ce dernier, je n'ai jamais fait en sorte de limité l'action judiciaire, et j'ai toujours eu pour habitude d'assumer la responsabilité de mes actes...

Je n'ai pas besoin d'ami, ou de personnes placées à des postes stratégiques pour me sauver de je ne sais quels responsabilités.

Quand aux irrégularités, on pourrait remonter à bien avant mon procès, ou votre si belle robe blanche, sera certainement entaché d'autant de poupre que mon veston de cuir...

Je n'ai que faire du passé, des deceptions des uns, des erreurs des autres, car, je n'ai pas la prétention de détenir la vérité, ni de détenir la réalité...

La seule chose que je peux proposer, c'est mes idées, ma conception d'une politique, mélangé à celle d'autres personnes afin d'aboutir à un travail consenti par la majorité d'un conseil, et cette majorité ne tiens pas uniquement dans les voix, mais dans un programme, une volonté d'avancer nous pas pour des électeurs, mais pour l'ensemble des comtois...hors c'est ce qui se présente ici...60 % des comtois ont voté contre votre parti, puisque vous en parlez, hors, 40% c'est un chiffre important, mais qui ne représente pas la majorité comtoise...

Kalvin. a écrit:

Mais Dame lothilde, c'est un parti qui prévaut le resultat de liste, pas juste une homme...pourquoi élire au poste de Franc-Comte, un homme qui a fait un choix délibérer sans prendre le temps de consulter ses conseillers sur cette question...

Je trouve aberrant quand même d'entendre ce genre de choses. Laissez-moi reposer la question en langage de gueux voulez-vous bien? Alors, votre question pour les gueux se prononce ainsi: "Pourquoi élire un Franc-Comte couillu plutôt qu'un Franc-Comte pas de couilles?" Comme Haynard l'a dit, personne ici n'est crétin au point de ne pas se rendre compte que le parlement met toujours cinquante plombes à réagir en quasi toute circonstance.

J'ajoute même que oui, les gens votent pour une personne, si vous êtes naïfs au point de croire que les comtois n'appliquent pas la politique du "Votons pour le moins pire" alors excusez-moi, mais vous vivez dans un monde totalement à part. Quand je vote, je ne vote pas pour les idées ou le parti, parce que les idées et le parti, vous m'excuserez, mais souvent c'est obscure derrière et je ne veux pas dire mais si j'avais voté pour les idées et que le parti avait vraiment mené à terme ses idées, y'a longtemps qu'on vivrait dans un comté sans hors-la-loi, avec des mairies riches comme crésus et tous nos problèmes financiers résorbés, les vides juridiques comblés et une armée forte de 100 comtois prêts à hurler au premier ennemi qui tenterait de passer son chemin. Non, rien de tout ça, car même les gens qui proposent tout ça et qui sont élus majoritairement finissent par reculer, tomber dans un scandale ou par stagner parce que le système comtois actuel ne bouge pas.

Citation :

par stagner parce que le système comtois actuel ne bouge pas

Imladris pensa qu'il n'avait pas totalement tort sur ce coup

Je ne nie pas l'idée que les personnes présentent dans un parti amassent les voies, et que dans la majorité des cas, c'est bien cela qui donne la majorité.

Je dis seulement, qu'une tête de liste, n'a pas la prétention unique de se positionner en tant que Franc-Comte, même si c'est souvent le cas.

Pour le reste de mon discours, il n'engage que moi face à la situation présente.

Enfin, je n'ai pas à vous excuser, je n'ai pas à juger vos propos, à les incendier parce que je ne les partage pas, ou les encenser dans le cas inverse.

Pour le reste, je n'ai aucune envie de faire partie des 100 comtois harrassant notre devise, car je ne crois pas, actuellement, que les gens se proposant à faire cela soit aussi intégre qu'ils veulent nous le faire croire...

Pour le reste, cela stagne, mais les grandes avancées perdurent dans le temps...et sont explicites non pas dévoilée selon l'humeur des uns et des autres.

Comme je l'ai dis, et au risque de me répéter, entrer au parlement, c'est l'occasion de prendre part à la création du comté, et à son changement, et ce n'est pas en ralant et en faisant des pieds et des mains qu'on avancera...

Je dirais même qu'ici, c'est pas stagner qu'on fait, mais reculer.

(^^)

Regardez où on se trouve.. l'agora... le lieu où ne se rencontrent que les gens affiliés à des partis. Qu'on aille voir le populo en taverne si on veut connaitre son avis.
Mais là on connait d'avance son avis, le peuple il s'en fout, le peuple il a faim. Le peuple veut du pain.

Et pis la hola de ceux qui aime ce jugement n'est pas énorme non plus, donc l'argument tombe à l'eau.

On n'a pas à "AIMER" un jugement, on n'a pas à se remettre en question face à un jugement...les seules qui ont accès à cela, se sont :

-Le juge, qui n'a pas à s'exprimer,
-L'accusation qui peut jubliler ou se morfondre,
-L'accusé, qui peut soupirer de soulagement, se morfondre, ou interjeter appel à la CAR,

Pour le reste, l'institution comtoise, le politique comtois, ou l'homme de la rue, peut exprimer sa hargne, mais ca ne changera rien à la situation...

La Justice a été tranchée, et le foutoirs que vous mettez autour de ceci, n'est qu'un prétexte pour vous prétendre plus blanc que les autres, en étant tout aussi gris...le reste importe peu.