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| [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 | |
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+11Fredyanne Van Ansel Mousseline titbou ilays Claya gwenael jean_de_bien Louisette Héloïse bensira Imladris 15 participants | Auteur | Message |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mar 21 Mai 2013 - 12:52 | |
| Attention : vote à la majorité des 2/3 !!!Suite au débat : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t40083-const-livre-viNous proposons de modifier le livre II de la présente constitution (https://chateau-de-dole.forumactif.com/t26775-constitution-5eme-volume-les-maires-de-franche-comte) par le livre suivant : - Citation :
- LIVRE VI - POUVOIR MUNICIPAL
Chapitre 1 : Élections
Introduction Est considéré maire tout candidat résident de la ville légalement élu par les habitants de sa municipalité. Tout comtois, ayant pris le poste par la force bien qu'autorisé, est considéré comme maire régent et ne pourra prétendre être maire légitime de la ville.
Article 1 Conditions d’éligibilité 1.1 Seuls les citoyens Franc-Comtois peuvent être candidats à l'élection municipale. Toute personne ayant été reconnue coupable de trahison ou de haute-trahison par la cour de justice de Franche Comté, ne peut être éligible à une élection municipale durant le délai fixé par le juge. Les frais d’inscription sur le registre des candidatures à l’élection municipale se montent à cinquante écus. 1.2 Les candidatures sont soumises à toute loi les concernant, en vigueur dans le Codex. 1.3 Le Conseil comtal a la charge de veiller au respect de ces dispositions
Article 2 Déroulement de la campagne électorale 2.1 Le nombre de candidats à l’élection municipale n'est pas limité. 2.2 Les candidats ont la possibilité d’ouvrir un bureau de campagne sur la halle de leur ville pour présenter leur programme électoral et communiquer avec la population. Les courriers personnels et autres moyens de communication sont autorisés.
Article 3 Élection du maire Est élu maire le candidat qui recueille au premier tour plus de 50% des suffrages exprimés. En l'absence de majorité absolue, les 2 candidats qui ont reçu le plus grand nombre de suffrages s'affrontent dans un second tour. Le candidat qui recueille la majorité absolue l'emporte.
Article 4 Durée du mandat La durée d'un mandat de maire est fixée à 30 jours.
Article 5 Responsabilité Le maire est responsable de ses actes et de la gestion de la cité. Les conseillers municipaux sont responsables de surveiller la gestion du maire et de l'assister. En cas de non respect de la législation dans l'exercice de leurs fonctions, la responsabilité pénale des maires est engagée selon les règles définies par le codex.
Chapitre 2 Pouvoir législatif du maire
Article 6 Rôle de parlementaire 6.1 Le maire représente les intérêts de sa ville au Parlement Franc-Comtois. A ce titre, il a le devoir de discuter et voter les textes de droit débattus par les parlementaires en séances privées ou publiques. 6.2 Le maire peut déléguer son pouvoir législatif au Parlement à un collaborateur de son choix de préférence parmi son conseil municipal et résident de plus de un mois dans sa ville. Il communique le nom de se collaborateur au Franc-Comte qui se réserve le droit d'accepter ou de refuser cette candidature. Une fois le collaborateur autorisé, il exerce de plein droit le pouvoir législatif du maire mandataire.
Article 7 Rôle de responsable de la commune Afin d'adapter la loi aux particularités locales, le maire énonce les décrets municipaux qui doivent être conformes aux lois franc-comtoises et aux traités. A défaut de date d'entrée en vigueur dans le décret, celui-ci est applicable dès sa publication sur la halle de la ville concernée et dans la salle du droit.
Chapitre 3 Pouvoir exécutif du maire
Article 8 Gestion Le maire administre sa ville avec l'aide du Conseil municipal. Il nomme le Tribun.
Article 9 Conseil municipal Le Conseil municipal est composé de citoyens actifs de la ville. Le maire reçoit les candidatures et décide de leur recevabilité.
Article 10 Information et Accueil 10.1 Le Tribun a en charge l’accueil de tout nouvel habitant de la ville. 10.2 Le maire affiche dans sa mairie toutes les informations devant être connues par les habitants et voyageurs. 10.3 Le maire peut informer par courrier hebdomadaire ses concitoyens de la politique qu'il met en oeuvre avec le Conseil municipal.
Article 11 : Economie 11.1 Le maire avec l'aide du conseil municipal a en charge la bonne tenue de l’économie locale. 11.2 Le maire administre le marché local de sa ville. Cette responsabilité inclut la gestion de marchands ambulants, le rachat automatique des productions locales et les transactions avec le Commissaire comtal au Commerce. Il a le pouvoir de signer tout traité commercial avec l’une quelconque des entités légales existantes au bénéfice de sa ville. 11.3 Il peut lever un impôt en fonction du flux financier de sa ville et afin de régler la taxe comtale.
Article 12 Défense et sécurité 12.1 Le maire recrute et gère financièrement la milice qui assure la protection de la ville. 12.2 Il accepte ou refuse les armées qui transitent sur la commune suivant les directives du Connétable. Il s'entend avec le Capitaine et le Gouverneur de l'armée stationnée dans l'enceinte de la ville. 12.3 Le maire peut recevoir le pouvoir par décret du Conseil comtal d’assurer la défense militaire et la sûreté de la ville par tous les moyens prescrits par ledit décret.
Article 13 Pouvoir de justice 13.1 Le maire remet aux gendarmes des mandats municipaux pour réaliser leurs missions. 13.2 Le maire a la capacité d’instruire un procès contre toute personne ayant enfreint les lois franc-comtoises et les décrets municipaux. Il doit toutefois contacter préalablement le procureur et le juge pour les en informer. En cas de désaccord du juge ou du procureur, le maire suspend son instruction.
Chapitre 4 Collaboration entre la Franche-Comté et les Municipalités 14.1 Les Mairies et le Comté travaillent en étroite collaboration afin d'apporter sécurité, prospérité et qualité de vie aux Franc-Comtois. 14.2 Les Mairies de Franche-Comté ont droit à la protection du Parlement. Elles sont donc à tout moment en droit d'exiger une aide militaire en cas de menace sérieuse à leur sécurité. 14.3 Le Parlement a le droit et le devoir de déclencher une révolte afin de renverser tout maire qui ne se soumet pas à la présente constitution ou aux textes législatifs en vigueur. - Citation :
- Pour [0]:
Contre [0]:
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Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne
Dernière édition par Imladris le Ven 24 Mai 2013 - 11:17, édité 1 fois | |
| | | bensira Volubile
Nombre de messages : 2813 Date d'inscription : 26/11/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Bensira Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mar 21 Mai 2013 - 15:31 | |
| - Citation :
- Pour [1]:Bensira;
Contre [0]:
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Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mar 21 Mai 2013 - 17:51 | |
| - Citation :
- Pour [2]:Bensira; Héloïse
Contre [0]:
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Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 7:45 | |
| - Citation :
- Pour [2]:Bensira; Héloïse.Loulou.
Contre [0]:
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Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | jean_de_bien Conteur
Nombre de messages : 4406 Localisation : VESOUL Date d'inscription : 16/02/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 8:08 | |
| - Citation :
- Pour [4]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien,
Contre [0]:
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Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 8:16 | |
| - Citation :
- Pour [5]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël
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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 10:00 | |
| ]Pour [6]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya,
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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté :Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; ; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne
Dernière édition par Claya le Mer 22 Mai 2013 - 10:08, édité 1 fois | |
| | | ilays Conteur
Nombre de messages : 3487 Age : 28 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 10:06 | |
| - Citation :
- Pour [7]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays
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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | titbou Conteur
Nombre de messages : 3672 Age : 42 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/12/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Titbou Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 13:43 | |
| - Citation :
- Pour [8]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou
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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Mer 22 Mai 2013 - 14:58 | |
| Pour [9]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss
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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Ven 24 Mai 2013 - 11:21 | |
| Pour [10]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris,
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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Ven 24 Mai 2013 - 13:21 | |
| - Citation :
- Pour [11]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris, Fredyanne,
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| | | Thybault_du_Val_d'Haine Moulin à paroles
Nombre de messages : 2222 Date d'inscription : 04/06/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Thybault Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Ven 24 Mai 2013 - 18:26 | |
| - Citation :
- Pour [12]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn);
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| | | jym56 Moulin à paroles
Nombre de messages : 2211 Age : 57 Localisation : rp : Luxeuil hrp : Lanester Date d'inscription : 14/05/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Ven 24 Mai 2013 - 22:01 | |
| - Citation :
- Pour [13]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;
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| | | Jenah Troubadour
Nombre de messages : 5454 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 17/11/2010
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Dim 26 Mai 2013 - 21:38 | |
| - Citation :
- Pour [14]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56; Jenah
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| | | Lancelot. Bavard
Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Lun 27 Mai 2013 - 10:42 | |
| - Citation :
- Pour [15]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56; Jenah, Lancelot.
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 Lun 27 Mai 2013 - 13:15 | |
| - Citation :
- Pour [16]:Bensira; Héloïse.Loulou. jean_de_bien, Gwenaël,Claya, ilays, titbou, Mouss,Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56; Jenah, Lancelot., Estebaiy;
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| Sujet: Re: [Vote] Constitution Livre VI : 21/05 -> 26/05 | |
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