[Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05

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Nous proposons de modifier le livre III de la présente constitution (https://chateau-de-dole.forumactif.com/t8772-constitution-3eme-volume-le-pouvoir-executif) par le livre suivant :

Citation :

LIVRE IV - POUVOIR EXÉCUTIF

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif

Article 1 Définition
Le Conseil de Franche-Comté administre au quotidien les affaires de la province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui.

Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus pour une durée de 2 mois au scrutin de liste proportionnel ouvert à l'ensemble du peuple franc-comtois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte

Article 3 Le Chef du Conseil
3.1 Le Franc-Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche-Comté.
3.2 Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers, ce qu'il ne peut faire que deux fois par jour. Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement, cela peut se faire sous la forme d'avertissement, d'exclusion temporaire voir même le congédiement. avec toutefois l’accord majoritaire du Parlement pour un renvoi, Pour des cas plus graves, par exemple absentéisme répété, incompétence constatée ou insubordination manifeste dans le but de nuire, un renvoi pourra se faire avec l'accord de la majorité du Parlement.
3.3 Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.
3.4 Il peut décider de la gestion de certains aspects spécifiques du Comté tels l'entretien des mines ou l'allocation hebdomadaire à la sécurité de la province.
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'État.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit les ressources nécessaires pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche-Comté.

Article 4 Le représentant de la Franche-Comté
4.1 Le Franc Comte est le représentant de la Franche-Comté auprès des provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.
4.2 Le Franc Comte représente la Franche-Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche-Comté.

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre avec l'accord de la majorité des parlementaires.

Chapitre 3 Le Conseil

Article 6 Composition
Selon les besoins du Comté, le Franc-Comte peut décider d'assigner une mission particulière à un conseiller en complément de son poste, à condition que la double fonction ne nuise pas à l'élu. Le Franc-Comte, choisi par vote des membres élus du conseil, nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

6.1 Le Commissaire au Commerce

• Il gère les stocks, les achats et les ventes pour le Comté, l'inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de minerais nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
  
• Il crée les mandats de marchandises.
  
• Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
  
• Il est membre de droit de la Guilde des Marchands.
  
• Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Guilde.
  
• Il gère la taxe comtale.

6.2 Le Bailli

• Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou maïs.
  
• Il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières).
  
• Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés).
  
• Il crée les mandats d'écus .
  
• Il gère les Points d'État par l'embauche de hauts fonctionnaires.
  
• Il gère le montant alloué à la sécurité.
  
• Il fixe les taxes sur les salaires des offres d'embauche de paysans, ainsi que sur les produits achetés sur les marchés Franc-Comtois.
  
• Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de taxes sur les tavernes.
  
• Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de la taxe portuaire.

6.3 Le Commissaire aux mines

• Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
  
• Il nomme le chef de port.

6.4 Le Capitaine

• Le capitaine donne les agréments aux armées.
  
• Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre ou défense du territoire avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
  
• Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats.
  
• Il dirige l’État Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

6.5 Le Connétable

• Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
  
• Il peut acheter et vendre au marché mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
  
• Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
  
• Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

6.6 Le Coordonnateur des gardes civils

• Il travaille en collaboration avec le trio sécurité
  
• Il s'assure qu'il y ait un responsable sécurité par ville
  
• Il vérifie qu'une salle de coordination est accessible par ceux-ci
  
• Il les conseille dans leurs tâches
  
• Il communique au Prévôt toute information importante recueillie auprès d'eux
  
• Il transmet les ordres qui concernent la sécurité de la ville

6.7 Le Prévôt des maréchaux

• Il est responsable de la Prévôté.
  
• Il gère, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe de chaque ville.
  
• Il a pour mission d’assister le Procureur dans l’instruction des dossiers et d’enquêter sur toute infraction commise sur le territoire.
  
• Il se doit de réunir les preuves à charge demandées par le Procureur dans un dossier et de tenir à jour les casiers judiciaires de tout individu ayant commis une infraction sur le territoire franc-comtois en y ajoutant celle-ci, de réaliser des enquêtes pour les affaires dont la plainte ne suffit à avoir un dossier complet pour l'instruction.

6.8 Le Procureur

• Le Procureur a pour devoir de défendre les intérêts de la Franche-Comté et de ses habitants.
  
• Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
  
• Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
  
• Il présente devant la Justice franc-comtoise tout contrevenant à la législation franc-comtoise et toute personne qui a nui de façon avérée aux intérêts de la Franche Comté et qui n'a pas daigné s'arranger à l'amiable pour les petits délits.
  
• Il instruit les dossiers, avec l'aide ou non de la prévôté, en réunissant les preuves à charge.
  
• Il est le seul à pouvoir instruire le dossier en justice à son appréciation.
  
• Il peut en toute légitimité préférer une solution à l'amiable pour les petits délits.
  
• Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en se chargeant d'amener l'accusé et les éventuels témoins à la barre.
  
• Il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines.

6.9 Le juge

• Il préside les séances à la Cour.
  
• Il veille à la bonne tenue des procès, charge lui est donc transmise de faire respecter le calme dans sa Cour.
  
• Il fait en sorte que chaque intervenant ait droit à son intervention dans le cadre de l'affaire et ce, dans délai de deux jours ou jugé raisonnable.
  
• Lors de procès publics, le Juge devra se conformer au besoin de l'affaire et statuer sur les témoignages reçus. Charge à ce dernier de motiver sa décision en se basant sur les usages et des coutumes franc-comtoises en matière de Justice.
  
• Après avoir entendu les représentants de la défense et de l'accusation, il prononce le jugement en son âme et conscience, tout en respectant la Charte des Juges.
  
• Le juge est impartial et indépendant.
  
• Ses décisions ne peuvent être contestées qu'en appel devant la Cour d’Appel Royale.

6.10 Le Porte parole

• Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
  
• Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
  
• Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
  
• Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
  
• Il peut envoyer un courrier à tous les maires
  
• Il gère le calendrier comtal

6.11 Le Grand Tribun

• Il est en charge de la bonne orientation des maires
  
• Il doit entrer en contact avec tout nouvel élu pour le guider dans sa fonction
  
• Il travaille avec les tribuns des six villes comtoises pour favoriser le recrutement dans certaines institutions de Franche Comté et préside le bureau des tribuns.
  
• Il est responsable de la bonne tenue du Scriptorium, des registres d'archives des lieux concernant les distinctions Franc-Comtoises, médailles et décorations, ainsi que des élections comtales et municipales.

Chapitre 4 Responsabilités

Les conseillers ont tous le devoir d'être actifs à leur poste afin de légitimer la confiance des francs comtois.
- Devoir de présence totale sur leur poste exécutif
- Devoir de présence selon les compétences aux débats dans les salles publiques et privées du parlement ainsi qu'à l'Agora.
Tout absence non prévenue, mettant en difficulté l'exécution des tâches du Conseil et causant des troubles dans l'organisation, pourra entrainer une révocation par le Franc Comte ou une poursuite pénale. La décision d'une telle poursuite devra être prise par la majorité des parlementaires.

Citation :

Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

Citation :

Pour [1]:Bensira

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

Citation :

Pour [2]:Bensira, Héloïse

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

Citation :

Pour [3]:Bensira, Héloïse; Gwenaël

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

Citation :

Pour [4]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

Pour [5]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz;; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

Citation :

Pour [6]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

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Pour [6]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah ; Fredyanne

Pour [7]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss

Contre [0]:

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah ; Fredyanne

Pour [9]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris,

Contre [0]:

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah ; Fredyanne

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Pour [10]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [10]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah

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Pour [11]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn);

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [12]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jenah

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Pour [13]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou;

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N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jenah

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Pour [14]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou; Jenah

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya;

Citation :

Pour [15]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou; Jenah, Lancelot.

Contre [0]:

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Haynard; Aziliz; Claya;

Citation :

Pour [16]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou; Jenah, Lancelot., Estebaiy

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Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Haynard; Aziliz; Claya;