[ECO] De la taxe successorale.

Sujet: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 15:20

Bonjour,

Je viens d'avoir une idée, qui pourrait peut être remplir un peu nos coffres, ne fut ce que de quelques centaines d'écus.

Il s'agirait d'imposer la succession sur les fiefs en Franche-Comté. Cela représente des avantages dans chaque situation.

En cas d'héritage : Rentrée d'argent pour le Comté, vu que le successeur va payer des droits.
En cas de refus de l'héritage : le fief est proposé moyennant paiement de la taxe a l'héritier suivant. A défaut d'héritier acceptant le fief (et la taxe), retours de celui-ci au Comté, qui pourra le donner à nouveau à un nouveau noble, qui le mérite.

Voilà, je ne vois que des avantages à cette technique, par ailleurs fort répandue.

Qu'en pensez vous?

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 15:56

Le parlement n'a rien a dire sur les héritages mais la HR et le HI.

Donc avant de taxer les héritiers qui viennent de perdre un proche pourquoi ne pas réclamer taxe sur les mauvais payeur. Pour les nobles c'est clair demandez destitution...

Déjà que nous défendons gratuitement le comté et qu'on nous prend pour des vaches a lait pour bien des occasions, bientôt être noble ce sera pire qu'être gueux

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 16:04

Claya était bien heureuse de son état de geuze

Je pense comme mousseline que cela n'est pas du ressort du parlement et que c'est une charge également dont ils héritent avec l'obligation de défendre le territoire normalement ce dont je doute fortement pour tous les nobles .
Je pense également qu'il devrait y avoir perte de terre lorsque les devoirs ne sont pas rempli sans raison valables.

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 17:16

Non seulement ce n'est pas du ressort du Parlement et vu que la HR et Hi ne parle pas de ça, cela est du ressort de la chambre de la noblesse comtoise...

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 17:48

Ehm... je ne vois pas où la chambre des nobles seraient compétentes en matière fiscales... Aide, conseil, service armé, oui, pour la fiscalité, non.

Mais il est vrai que les nobles donnent déjà beaucoup.

Je ne vois pas pourquoi la HI serait directement compétente quand on parle des terres comtoises. Ce serait plutôt au parlement de régler les matières fiscales y afférant.

On peut évidemment songer à ne maintenir cette taxe qu'en tant de besoin, et d'autre part, j'aimerai attiré votre attention sur le fait que ce ne serait pas forcément des nobles qui seraient concernés, mais bien des héritiers de nobles, donc pas forcément ceux qui ont "déjà donné". De même, on peut imaginer des sommes pas énorme, avec un plafond tout à fait raisonnable en fonction de la grandeur des terres héritées.

Je tiens à signaler aux conseillers que si vous êtes roturiers et hérité du jour au lendemain d'un Comté et de terres, l'Etat n'a aujourd'hui rien, et il n'y a aucune restriction pour ce qui est des héritages, ce qui fait que les terres comtoises n'étant pas illimitées, nous allons arrivés un jour au bout de toutes terres libres en Franche-Comté.

Quid alors, de ceux qui méritent d'être annoblis? Doit on refusé tout nouvel annoblissement sous prétexte qu'ils ont rendus service à la Franche-Comté "trop tard"? Ce ne serait pas juste...

Enfin, c'est ma manière de voir...

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 17:53

Ce n'est même pas le parlement qui décide des anoblissements mais le collège héraldique qui accepte ou non la demande.

Et autre chose, c,est assez osé demander a des héritiers de payer pour ce qui leur sont due!

autant donner de mon vivant mes terres à ma fille.

Taxez dont dont ceux qui vont aux latrines tant qu'a y être!

Mais a ce que je vois c'est encore la noblesse ou la future noblesse qui payera encore et encore.

Belle vache a lait que nous sommes!

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 18:00

Sourit...

Que voulez vous, nous sommes une population plutôt stable, plutôt présente, plutôt aisée (pour certains en tout cas), plutôt repérable, et que l'on sait reconnaître...

J'admets, ça fait une vache à lait idéal...

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 18:25

Bon déjà pour les terres nobles c'est à l'Hérauderie de voir pas à la Franche-Comté, parce que c'est terre appartienne à l'empire. Cela ne regarde pas la Franche-Comté directement puisque se sont des terres remis par ''l'empire'' en service rendue envers une de leur province.

Pour ce qui est de la roture, bien justement les riches ne sont pas de la roture souvent ils sont nobles, si pas noble par l'empire et leur actes, ils sont nobles vassales.

Dans les autres membres du peuple et il est très rare de voir des héritages comme vous dites.

Je cours déjà le comte des villes, champs,échoppe, mort... Je ne vais pas commencer à chercher dans les morts multiple qui à légué qui n'a pas légué et croire les gens sur paroles qui diront non, donc le seul moyen sera les nobles puisque nous avons un suivit que sur eux, donc encore une fois impossible.

La population n'est pas stable depuis le début de la guerre. Je fais des recensement chaque semaine.

champs échoppe:

28 au 3 février: 922
4 au 10 février: 932
11au 17 février: 944
18 au 25 février: 934
25 au 3 mars: 916
4mars au 10 mars: 917

Ici, je parle pas des nouveaux née qui meurt mais bien de ceux qui ont champ et échoppe et je vous dis même pas le nombre de gens en retranchement.

D'ailleurs dans ses chiffres vous devez prendre comte, que les ''très faible'' (mort pas effacé) et les gens en retraite son inclus.

En se moment comme je vais dire dans mon bilan de mi-mandat les nobles donnes beaucoup par don et sans demande... Oui de leur propre vouloir, j'aimerais que cela reste ainsi.

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 19:23

Je me référais à ce point de la charte

Citation :: Article 3 De la Noblesse

La chambre est compétente pour les matières liées à la Noblesse qui ne sont ni définies par la législation comtoise ; ni définies par les statuts de l'Hérauderie Impériale.

La chambre pourra être une chambre d'échange entre la Hérauderie Impériale et la Noblesse comtoise (enregistrement, questions, anoblissements).

La Hérauderie Impériale, par le biais du héraut ou poursuivant de Franche-Comté, pourra poser des questions à la chambre.

La noblesse n'a certes pas compétence sur les taxes ou autres... Par contre, elle reste compétente quand ça la concerne...

De toute manière, les terres n'appartiennent pas au sens strict aux nobles comme cela a été dit... C'est une terre qui appartient à l'empire et dont la gestion est donnée à des personnes pour leur mérite...

Et au passage il y a des gens plus riches que les nobles... Quand je vois des gens comme Starkel avec tout le respect que je lui dois qui est 10 fois plus riches que moi...

Donc contre toute mesure fiscale à l'encontre de la noblesse... Elle paie largement son dû pour la gratuité de ses services armés

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 22:16

Bien, bien, je rebrousse chemin, c'était une idée, il parait que les coffres sont vides, je cherche...

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 22:17

Bien faire payer les mauvais payeur ca serait deja une bonne idée...

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 22:48

je m'occupe de l'envoi massif demain au tavernier mauvais payeur, j'en ai pas eu le temps ce week end avec le bilan de mi mandat .

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Lun 4 Mar 2013 - 22:52

Claya se met à sourire

En revanche j'ai une autre idée...on pourrait mettre une amende au parlementaire qui manque de courteoisie, insulte ou manque de respect aux autres parlementaires car je pense que l'on pourrait remplir les caisses facilement et cela rendrait plus agréable à fréquenter.

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Mar 5 Mar 2013 - 15:56

Contre également pour les raisons avancées.

Je pense que les réponses attendues ont été données, je clôturerai la salle dans la soirée si rien de nouveau et de sérieux n'est proposé entre temps.

Sujet: Re: [ECO] De la taxe successorale. Ven 8 Mar 2013 - 20:35

Bon bah verrouillage... et archivage en soirée.

(passage en public)

» [Taxe] Prix des produits surtaxés pour une taxe à 3%
» [Eco] Taxe
» Taxe à 1% - 2%, FAQ
» [Taxe]
» Taxe Comtale