Allhia Exubérant
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| Sujet: [SS Luxeuil] Esclavagisme Loyola_ignace > Reginald_pole/Theodoros_ Mer 20 Fév 2013 - 1:13 | |
| 10 février 1461Réception d'une plainte d'une villageoise de Luxeuil ( Jenah) qui a aperçu Loyola_ignace en train de faire de l'esclavagisme sur Reginald_pole et Theodoros_ en les employants pour 12 écus (11.76 TTC) alors que la loi luxovienne oblige un salaire minimum de 15 écus. Plainte:- Spoiler:
- Jenah a écrit:
- Jenah entra dans le bureau des plaintes de la gendarmerie, elle attendit un peu et lorsque quelqu'un approcha elle se mit à expliquer la raison de sa venue.
Bien le bonjour, je suis Soeur Jenah Dumas, diaconesse de Luxeuil. J'aimerai porter plainte pour esclavagisme envers ces individus : Ritter_gabriel, Reginald_pole, Loyola_ignace et Vurdack.
L'affaire va maintenant bien trop loin, ces offres d'emploi illégales, contrevenant aux lois luxoviennes ne peuvent ainsi se multiplier, cela en vient à destabiliser totalement le marché de l'emploi luxovien. Cette plainte concerne maintenant 8 offres d'emploi, c'est de pire en pire.
Voila les lois :
Rappel du code pénal et judiciaire en vigueur :
- Citation :
- Alinéa 3
Tout décret municipal doit être publié par le maire au château de Dole, sur la halle du village et placardé à la mairie [IG]. Il dispose alors d'une présomption simple de validité, et toute infraction à ce décret est punissable par la Justice comtale. Et la loi municipale en vigueur :
- Citation :
- Grille des salaires minimum
- 0 à 9 => 15 écus - 10 à 14 => 18 écus - 15 à 19 => 20 écus Voici les preuves, que tout luxovien peut consulter dans le registre des offres d'emploi :
- Citation :
- 10/02 16:03 : Ritter_gabriel embauche Vurdak pour 11,76 écus
10/02 16:03 : Reginald_pole embauche Ritter_gabriel pour 11,76 écus 11/02 06:43 : Reginald_pole embauche Loyola_ignace pour 11,76 écus 12/02 23:03 : Reginald_pole embauche Melodie.. pour 11,76 écus
12/02 09:23 : Loyola_ignace embauche Reginald_pole pour 11,76 écus 12/02 08:43 : Loyola_ignace embauche Theodoros_ pour 11,76 écus 10/02 15:43 : Loyola_ignace embauche Reginald_pole pour 11,76 écus
13/02 20:23 : Vurdak embauche Vyvy pour 11,76 écus
- Spoiler:
Préjudice reçu: 9 écusPreuve: - Citation :
- 12/02 09:23 : Loyola_ignace embauche Reginald_pole pour 11,76 écus
12/02 08:43 : Loyola_ignace embauche Theodoros_ pour 11,76 écus 10/02 15:43 : Loyola_ignace embauche Reginald_pole pour 11,76 écus Fiche du contrevenant: - Citation :
- Informations sur Loyola_ignace
Créé(e) le 27 Décembre 2012 Dernière connexion le 20 Février 2013
Offrir un cadeau pour la Saint Valentin Dernière adresse connue
Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché Franche-Comté Village Luxeuil Niveau 1 Points de réputation 33 Argent 127,32 écus Loyola_ignace possède un culture du maïs et un culture du maïs. Casier de loyola_ignaceMissive envoyé à la victime: - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été embauché par Loyola_ignace ces derniers jours pour la somme de 11.76 écus, ce qui est illégal dans votre ville de Luxeuil. - 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net. - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net. - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.
Allhia Brigadier de Dole Missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- Bonjour,
Vous avez embauché Reginald_pole et Theodoros_ pour la somme de 12 écus au 10 février 1461, ce qui est illégal dans votre ville de Luxeuil.
>>Grille des salaires minimum<<
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net. - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net. - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.
Bien à vous, Allhia Brigadier de Dole Réponse du contrevenant: - Citation :
- xpéditeur : Loyola_ignace
Date d'envoi : 20/02/1461 - 02:46:58 Titre : Re: Plainte d'esclavagisme Madame,
Avec tout votre respects et vu le nombre de plaintes que vous avez émis contre la confédération paysanne de prendre contacte avec un dénommé "volovius" et de s'entretenir avec lui !
De plus, comme mes confrères, avec tout votre respects, je tiens à souligner que vu la pénurie actuelle alimentaire, il faudrait souligner que pénaliser les paysans avec une grille, qui a été contesté depuis un certain temps et que les paysans, propriétaires de champs, ne veulent pas, nuirait profondément à l'économie du village. De plus, il est a remarquer que personne ne voudra porter plainte contre son voisin, étant donné que nous sommes interdépendant de chacun et qu'au point de vue alimentaire, le comté, ni la mairie, n'est capable d'assurer un minimum alimentaire, malgré les prix bas pratiqués par la confédération paysanne. Donc, si effectivement, je conçois que cela n'est pas votre problème, sachez qu'il est hors de question que quelqu'un porte plainte, alors que nous nous aidons mutuellement et que si la F.C; veut le faire, elle devra gravement se priver de ressources précieuses sur tout les marchés de la F.C. ( car les paysans, les consommeront pour eux et ne les vendront plus à un prix raisonnable pour la province )
Alors merci de tenir compte de notre avis et d'arrêter de nous importuner ( les paysans ) et de mettre un moratoire à cela, le temps que nous cherchons un consensus avec la mairie et la province, pour sauver nos habitants, d'une sous production en maîs, en blé, etc... plus qu'évidente !
Sur ce, je reste bien évidamment disponible à tout dialogue et vous pris de croire que nous cherchons, tout comme vous, l'intérêt générale, mais nullement uniquement celui de la province. Signé Ignatus, simple représentant de la confédération paysanne pour luxeuil. Réponse d'un victime au 20 février 1461: - Citation :
- Expéditeur : Theodoros_
Date d'envoi : 20/02/1461 - 04:43:34 Titre : Re: Plainte d'esclavagisme j'ai trouvé un arrangement avec lui et ne soit pas porté plainte !
merci ! Loyola_ignace va être ÉRADIQUÉ | |
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Allhia Exubérant
Nombre de messages : 1416 Age : 36 Date d'inscription : 19/08/2012
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| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Loyola_ignace > Reginald_pole/Theodoros_ Jeu 21 Fév 2013 - 0:14 | |
| Mise à jour du dossier, demande d'archivage | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Loyola_ignace > Reginald_pole/Theodoros_ Jeu 21 Fév 2013 - 20:18 | |
| Casier à mettre à jour au préalable. Merci. | |
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Allhia Exubérant
Nombre de messages : 1416 Age : 36 Date d'inscription : 19/08/2012
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| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Loyola_ignace > Reginald_pole/Theodoros_ Jeu 21 Fév 2013 - 21:37 | |
| Oups Voilà c'est fait Major! | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Loyola_ignace > Reginald_pole/Theodoros_ Ven 22 Fév 2013 - 6:13 | |
| A archiver | |
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| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Loyola_ignace > Reginald_pole/Theodoros_ | |
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