Allhia Exubérant
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| Sujet: [SS Luxeuil] Esclavagisme Reginald_pole > Ritter_gabriel/Loyola_ignace/Melodie.. Mer 20 Fév 2013 - 0:49 | |
| 10 février 1461Réception d'une plainte d'une villageoise de Luxeuil ( Jenah) qui a aperçu Reginald_pole en train de faire de l'esclavagisme sur Ritter_gabriel, Loyola_ignace et Melodie.. en l'employant pour 12 écus (11.76 TTC) alors que la loi luxovienne oblige un salaire minimum de 15 écus. Plainte:- Spoiler:
- Jenah a écrit:
- Jenah entra dans le bureau des plaintes de la gendarmerie, elle attendit un peu et lorsque quelqu'un approcha elle se mit à expliquer la raison de sa venue.
Bien le bonjour, je suis Soeur Jenah Dumas, diaconesse de Luxeuil. J'aimerai porter plainte pour esclavagisme envers ces individus : Ritter_gabriel, Reginald_pole, Loyola_ignace et Vurdack.
L'affaire va maintenant bien trop loin, ces offres d'emploi illégales, contrevenant aux lois luxoviennes ne peuvent ainsi se multiplier, cela en vient à destabiliser totalement le marché de l'emploi luxovien. Cette plainte concerne maintenant 8 offres d'emploi, c'est de pire en pire.
Voila les lois :
Rappel du code pénal et judiciaire en vigueur :
- Citation :
- Alinéa 3
Tout décret municipal doit être publié par le maire au château de Dole, sur la halle du village et placardé à la mairie [IG]. Il dispose alors d'une présomption simple de validité, et toute infraction à ce décret est punissable par la Justice comtale. Et la loi municipale en vigueur :
- Citation :
- Grille des salaires minimum
- 0 à 9 => 15 écus - 10 à 14 => 18 écus - 15 à 19 => 20 écus Voici les preuves, que tout luxovien peut consulter dans le registre des offres d'emploi :
- Citation :
- 10/02 16:03 : Ritter_gabriel embauche Vurdak pour 11,76 écus
10/02 16:03 : Reginald_pole embauche Ritter_gabriel pour 11,76 écus 11/02 06:43 : Reginald_pole embauche Loyola_ignace pour 11,76 écus 12/02 23:03 : Reginald_pole embauche Melodie.. pour 11,76 écus
12/02 09:23 : Loyola_ignace embauche Reginald_pole pour 11,76 écus 12/02 08:43 : Loyola_ignace embauche Theodoros_ pour 11,76 écus 10/02 15:43 : Loyola_ignace embauche Reginald_pole pour 11,76 écus
13/02 20:23 : Vurdak embauche Vyvy pour 11,76 écus
- Spoiler:
Préjudice reçu: 9 écusPreuve: - Citation :
- 10/02 16:03 : Reginald_pole embauche Ritter_gabriel pour 11,76 écus
11/02 06:43 : Reginald_pole embauche Loyola_ignace pour 11,76 écus 12/02 23:03 : Reginald_pole embauche Melodie.. pour 11,76 écus Fiche du contrevenant: - Citation :
- Informations sur Reginald_pole
Créé(e) le 27 Décembre 2012 Dernière connexion le 19 Février 2013
Offrir un cadeau pour la Saint Valentin Dernière adresse connue
Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché Franche-Comté Village Luxeuil Niveau 1 Points de réputation 22 Argent 30,97 écus Reginald_pole possède un culture du blé et un culture du blé. Casier de reginald_poleMissive envoyé aux victimes: - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été embauché par reginald_pole il y a quelques jours pour la somme de 11.76 écus, ce qui est illégal dans votre ville de Luxeuil. - 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net. - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net. - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.
Allhia Brigadier de Dole Missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- Bonjour,
Vous avez embauché Ritter_gabriel,Loyola_ignace et Melodie.. pour la somme de 12 écus dans les derniers jours, ce qui est illégal dans votre ville de Luxeuil.
>>Grille des salaires minimum<<
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net. - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net. - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.
Bien à vous, Allhia Brigadier de Dole Réponse d'une victime: - Citation :
- Expéditeur : Melodie..
Date d'envoi : 20/02/1461 - 21:56:37 Titre : Re: Plainte d'esclavagisme bonjour, je suis désolée, j'avais pas connaissance de cette loi, Mille excuses et cela ne se reproduira pas . que puis je faire pour corriger mon erreur?
Mélodie de Monmouth Reginald_pole va être ÉRADIQUÉ
Dernière édition par Allhia le Jeu 21 Fév 2013 - 0:10, édité 2 fois | |
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Allhia Exubérant
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| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Reginald_pole > Ritter_gabriel/Loyola_ignace/Melodie.. Mer 20 Fév 2013 - 22:54 | |
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Allhia Exubérant
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| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Reginald_pole > Ritter_gabriel/Loyola_ignace/Melodie.. Jeu 21 Fév 2013 - 0:10 | |
| mise à jour, demande d'archivage | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Reginald_pole > Ritter_gabriel/Loyola_ignace/Melodie.. Jeu 21 Fév 2013 - 20:22 | |
| dossier envoyé aux archives | |
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| Sujet: Re: [SS Luxeuil] Esclavagisme Reginald_pole > Ritter_gabriel/Loyola_ignace/Melodie.. | |
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