[PC Sainte-Claude]Non respect d'une loi martiale Arthurlebig (déménagement)

Arthurlebig a été surpris à déménager à Sainte-Claude sans autorisation sous une loi martial le 13 Janvier 1461.

Plainte:

Gwenael a écrit:

Merci de mettre en procès Arthurlebig qui s'est installé à Saint Claude hier sans aucune autorisation et en pleine Loi Martiale.

Spoiler:

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Fiche du contrevenant:

Citation :: Informations sur Arthurlebig

Créé(e) le 19 Février 2012

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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 156

Arthurlebig ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Janvier 2013

Son parrain : Kodhan

Casier de Arthurlebig

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:

Citation :: Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Demande de procès

envoi en salle d'instructions

Note du procureur : procès lancé

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC sur la personne prénommé Arturlebig

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Silence dans la salle. Le nouvel arrivant sur Saint Claude n'ayant pas trouver bon de venir répondre des faits qui lui étaient reprochés. Elle referma le dossier et prit la parole *

Effectivement je vois que messire c'est installé chez nous sans autorisation aucune en pleine loi martiale et qui plus est n'a pas daigné venir s'expliquer.

De ce fait,

Au vu de l'acte de trouble à l'ordre public
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'être resté sur nos terres malgré la loi martiale et de s'y installer.
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Arthurlebig, à une amende de 50 écus et 1 jour de prison..

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.

casier mis à jour. A classer.

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