[Clos-Coupable] TALP (loi martiale) : Brann [24/01/1461]

12 Janvier 1461

Brann est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Brann


Créé(e) le 05 Octobre 2011

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Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Béziers

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 35
Argent : 33

Brann ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Dossier

A Poligny le 16/01

Acte d'accusation :

Citation :

*Une soirée sous le thème de la loi martiale...

Le Procureur s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

le 5 janvier de cet an 1461 a été déclaré la loi martiale, qui je le rappelle laisse 48 heures, à partir de la date du courrier envoyé par la Prévôté, aux étrangers pour quitter le territoire s'ils n'ont pas de laisser-passer, ou n'en obtienne pas un durant le délai laissé.

Messire Brann, étant toujours présent sur nos terres, sans laisser-passer et prévenu le 6 janvier 1461, est donc accusé de trouble à l'ordre publique...

Fait à Dole, le 16 janvier 1461.

Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança de nouveau à la barre*

Votre Honneur,

vu que l'accusé n'a pas encore plaidé,
vu que nous avons donc aucune explication,

je demande donc qu'on le condamne à 25 écus d'amende et 1 jour de prison.

Fait à Dole, le 21 janvier 1461.
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de FC.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge va rendre son verdict

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Silence dans la salle. Encore une fois le prévenu n'avait pas pris la peine de se présenter au tribunal pour y être entendu. La jeune juge referma le dossier et prit la parole *

Bien pas de réponse donc je vais rendre mon verdict sans plus attendre.

Au vu de l'acte de trouble à l'ordre public
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'être resté sur nos terres malgré la loi martiale
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Brann, à une amende de 20 écus et 1 jour de prison..

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.