[Clos-Relaxé] TALP (loi martiale) : Apex_predator [24/01/1461]

12 Janvier 1461

Apex_predator est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Apex_predator


Créé(e) le 02 Juillet 2011

Apex_predator fête son anniversaire le 01 Janvier.

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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 2
Points de réputation : 103
Argent : 347

Apex_predator ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Dossier

A Poligny le 16/01

Acte d'accusation :

Citation :

*Une soirée sous le thème de la loi martiale...

Le Procureur s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

le 5 janvier de cet an 1461 a été déclaré la loi martiale, qui je le rappelle laisse 48 heures, à partir de la date du courrier envoyé par la Prévôté, aux étrangers pour quitter le territoire s'ils n'ont pas de laisser-passer, ou n'en obtienne pas un durant le délai laissé.

Messire Apex_predator, étant toujours présent sur nos terres, sans laisser-passer et prévenu le 6 janvier 1461, est donc accusé de trouble à l'ordre publique...

Fait à Dole, le 16 janvier 1461.

Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Apex s'avança a la barre avec un air d'incomprehension*

Votre honneur,procureur,

Je me retrouve devant vous accusé de presence illegale sur le territoire,mais...j'ai un LP,d'ou comprennez mon etonnement,


je ne l'ai pas en ma possession donc je ne pourrais pas vous le delivrer,mais permettez moi de convoquer dame Flory.. de Cheroy, Comtesse de Moissey et notre franc comte Sir Kalvin,qui pourront confirmer mes dires.

*Apex se tut ,n'ayant rien d'autre a dire,mieux vaut les actes que trop de paroles*

La défense a appelé Flory.. à la barre

La défense a appelé Kalvin à la barre

Confirmation d'un laisser passer par Leif.

Et


La défense a appelé Kalvin à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* se présentant à la barre *

Je confirme la demande de LP et l'octroi de ce dernier, demandé a été faites auprès du connétable.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le Procureur s'était absenté pour vérifier lui-même de ce que l'accusé avançait.

Revenu, il s'avança de nouveau à la barre*

Votre Honneur,

en effet, j'ai eu confirmation que l'accusé possède un laisser-passer. En plus du témoignage du Franc-Comte en lui-même.

je présente donc nos excuses à Messire Apex_predator pour les désagréments occasionnés.

Évidemment, vu les circonstances, je demande une relaxe.

Fait à Dole, le 18 janvier de l'An 1461.
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

La défense a appelé Flory.. à la barre

Voici son témoignage :

se presente a la barre

J'ai demandé un Lp directement pour messire apex.

Le zele parfois a de bonnes choses parfois non.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Encore un dossier concernant les LP, souriant au messire elle referma et statuât rapidement sur cette affaire. *

Messire je vous présente moi aussi toutes nos excuses.

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, relaxons messire Apex_pretador.

*Coup de maillet, signature et date en bas de document et la voilà passer déjà à un autre dossier. *

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.