[Clos-Coupable] TALP (brigandage) : Simon_demetz sur Pasko [24/01/1461]

6 Janvier 1461

Brigandage sur la personne de Pasko

Préjudices:

2200 écus, 14 miches de pain, 14 sac de maïs et 7 boules de neiges.

Casier de Simon_demetz

Dossier

Nettoyage de la demande, on n'a pas besoin des preuves, de la fiche, ...

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança à nouveau à la barre de la Cour pour ouvrir un nouveau procès*

Votre Honneur,

l'affaire qui nous mène devant cette Cour concerne une plainte d'acte de brigandage dont le plaignant est la victime, Messire Pasko. Le groupe accusé est composé de cinq personnes dont l'accusé, Messire Simon_demetz. Les faits se sont déroulés la nuit du 5 au 6 janvier de cet an 1461 aux alentours de Luxeuil.

Les biens volés sont 2200 écus, 14 miches de pain, 14 sac de maïs et 7 boules de neiges.

Comme à l’accoutumé, je rappelle que comme le stipule bien notre loi, tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Je laisse s'exprimer l'accusé, s'il le souhaite...
Et appelle à la barre, la victime.

Fait à Dole, le 9 janvier 1461.
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Pasko à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,
Je m�appelle Pasko et je suis originaire d�Epinal. Je voulais quitter la Loraine pour venir m�installer à Bourg. J�ai vendu alors tous mes biens là bas comme le stipule mes actes de ventes : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/502/ventechamps.jpg/
Je suis parti avec 2200 écus, 14 miches de pains, 14 sacs de maïs, des boules de neiges et 4 poissons que j�avais omis de signaler. Bref c�était tout mon argent et le nécessaire pour me nourrir durant mon voyage.
C�est alors qu�entre Luxeuil et Vesoul, 5 individus au parler germanique m�ont agressé et m�ont dépouillé de mes biens. Je n�ai rien pu faire, ils m�ont pris par surprise et tout c�est déroulé si vite.
Je n�ai juste eu le temps de mémoriser leur nom lorsqu�ils s�interpellaient , c�était un groupe composé de Cayenne de Jean_demetz de Rauschebart100 de Simon_demetz et de Thusnelda_demetz .
Je réclame mon du et la punition de ces individus.
Je vous remercie de m�avoir écouté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire :

Citation :

*Le procureur s'avança à nouveau*

Votre Honneur,

vu l'absence de la première plaidoirie, je rajouterai uniquement que je demande une condamnation de l'accusé avec trois jours de prison et une amende de 400 écus.

Fait à Dole le 18 janvier de l'An 1461
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le silence encore et toujours trop présent au tribunal dans les affaires de brigandages. Fermant lourdement le dossier la jeune juge prit la parole. *

Bien puisque le sieur ne désire pas s'exprimer je ne vais pas faire long non plus et directement passer au verdict.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobée 2200 écus, 14 miches de pain, 14 sac de maïs et 7 boules de neiges.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Simon_Demetz, à une amende de 50 écus et 6 jours de prison.Les moyens financier ne permettant pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 50 écus.