[royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur

Je n'irais pas pas quatre chemins. L'empereur ne veut plus du royaume dans les lignes qui le compose actuellement. Il le trouve lourd, improductif et complètement inutile.

Dès lors, il nous laisse 14 jours de réflexions pour que nous puissions prendre position quant à la situation et lui proposé un projet viable.

Il proposé à défaut du royaume lotharingien actuel, de prendre exemple,

- soit sur le modèle italien : représentation au CI, pas de Royaume, structures réduites à Hérauderie, CA, Luxembourg, Chambre Dorée et Conseil de Sûreté. Allégeance à l'Empereur
- soit sur le modèle germain : - Un mode de fonctionnement à la germaine = royaume, allégeance au Royaume etc etc.

Il ne veut pas d'un troisième système, comme proposé actuellement. La Savoie est d'avance pour le projet impériale. La Lorraine semble partir dans cette voie mais s'inquiété de savoir comment sera choisi le représentant de nos trois provinces.

Vos avis, remarques, questions que je peux retourner à l'Empereur et volonté ?

Je passerai ce sujet en séance public dès lundi.

D'abord, première remarque : tout ça pour ça...

Je signale que sous le règne d'Alveran et d'Adala, nous avons passé de longs mois sur ces projets de constitution lotharingiens. Il y a eu, au bas mot, trois conseils constitutionnels, le roi Victor, deux régents (Nerval et moi-même) pour créer ce "machin"...

La constitution actuelle décrétée par Adala n'a même pas encore commencé à s'appliquer... Nous sommes toujours en cours d'élection... On ne convoque pas les gens pour une élection pour leur dire après "Désolé mais vous avez élu un "roi" pour rien, on va faire autres choses".

Personnellement et en toute franchise, ce n'est pas sérieux... Et l'union des trois provinces francophones n'en survivrait pas.

Je ne suis pas attaché plus que ça à ce "machin" mais je trouve que c'est allé vite en besogne...

Ceci dit... et j'en viens à ma seconde remarque : force est de constater le désamour qu'il existe entre d'une part le peuple et le royaume ; d'autre part, entre les provinces et le royaume... Aucune des trois provinces n'a de représentants à la Diète. Quand j'étais régent, j'ai reçu très peu de candidatures pour les postes de ministres. Idem pour trouver des constitutionnalistes compétents et travailleurs...

Donc on ne peut pas dire que sur trois règnes impériaux, le royaume se soit montré particulièrement efficace... D'autant plus au vu de la différence culturelle entre les provinces...

Maintenant... Si nous ne laissons pas sa chance à cette constitution. Beaucoup de gens auront l'impression d'avoir perdu leurs temps... Le pire c'est qu'on anoblit ces personnes pour ce genre de travail...

Sur les deux modèles proposés, il y a le fait qu'il faudra une unanimité des trois provinces... On perdra notre temps si Jean veut noir et Pierre veut blanc...

Donc si Sa Majesté Impériale me demande... Avant de choisir l'un des deux modèles, je demanderais :
Est-ce que, Nous, provinces impériales francophones, sommes capables de travailler ensemble dans un de ces deux modèles ?
Ensuite, si la réponse est oui... Pour quelles compétences partagées ?

Sinon je signale tout de même que la Charte Impériale devra être modifiée car dans celle-ci elle reconnait un Royaume de Lotharingie et un Roi de Lotharingie...

Enfin... Je rejoins la crainte de la Lorraine sur les modalités de choix sur le représentant impérial francophone... et quels seront ses pouvoirs?
Pour le choix, nous avons par deux fois des rois nommés par l'Empereur avec les résultats mitigés que nous avons eu et la fronde de Besançon
Quant au pouvoir... Si c'est pour avoir quelqu'un comme représentant sans possibilité d'action... Autant laisser tombé. Pour faire ça, envoyons les trois régnants au CI...

Verania, je peux t'explique les différences.

Le Royaume de Germanie fonctionne de la manière suivante :
- union des provinces allemandes faisant allégeance au Roi allemand et donc... tous les nobles devront faire de même ;
- une clause d'adhésion de la province au sein du Royaume ;
- une clause d'assistance entre les provinces du Royaume ;
- un conseil de régence correspondant à notre Chambre Dorée ;
- le Royaume est compétent en matière économique (un Trésor Royal), en matière diplomatique, en matière militaire (bien que le chef militaire de l'armée soit le Maréchal d'Empire...), en matière héraldique, de Justice et d'autres formes d'intérêts sans obligation par les provinces d'y participer.
- le roi est élu par la curie : les régnants, le reichstag (assemble des députés envoyés par les provinces) et les archevêques de Constance et de Coblence


Les provinces italiennes sont organisées de la manière suivantes :
- pas de roi, un représentant nommé par l'Empereur. SM Fenthick innove en chargeant les italiens de soumettre à l'empereur trois possibles représentants dont l'un sera celui nommait par l'Empereur ;
- diverses instances autonomes : CAPI (Cour d'Appel), Hérauderie Italienne
- les provinces sont toutes autonomes sans devoir d'assistance l'une de l'autre en dehors éventuellement de leurs traités.
- allégeance directe à l'Empereur
--> en gros l'ancien système que nous avons connu dans nos régions...

Actuellement la Lotharingie se rapproche plus du modèle allemand excepté sur les allégeances : Nos ducs et comtes font allégeance à l'Empereur et non au Roi.

Et contrairement aux allemands et italiens, nous sommes les seuls à avoir un domaine royal...

Sinon concernant le choix... Je pense que ce sera comme sous Alveran et Adala... On nous imposera un concept...

Ou alors si Sa Majesté nous demande notre avis... Qu'elle nous laisse choisir nous même ce que nous voulons et nous lui soumettrons notre choix... Sans à avoir à choisir un modèle allemand ou italien... car nous ne sommes pas de cette culture là... avec tout le respect que j'éprouve pour eux

De toute manière, au final, ce sera l'Empereur qui aura le dernier mot

Citation :

Actuellement la Lotharingie se rapproche plus du modèle allemand excepté sur les allégeances : Nos ducs et comtes font allégeance à l'Empereur et non au Roi.

Et contrairement aux allemands et italiens, nous sommes les seuls à avoir un domaine royal...

Ben alors, si c'est le cas, je ne vois pas ce qu'il peut reprocher à la constitution. S'il nous propose de faire quelque chose dans le gôut de la Germanie, et qu'en plus (à cause de la Savoie) on fait avec notre constitution, allégeance directement à l'Empereur... il doit bien y avoir quelque chose de précis dans la constitution qu'il ne veut pas... je ne comprends pas. C'est qu'on ait un domaine royal qui le gêne?

Un truc que je comprend pas trop,

notre système semble donc très proche de celui des Germains et celui-ci est accepté par l'Empereur ? Qu'on fasse allégeance à l'Empereur à la place du Roy, il devrait être plutôt content de ça non ?

Je trouve cela très irrespectueux de sa part, et a-t-il annoncé cela lors de sa campagne électorale ?

ça devient lourd si à chaque fois l'Empereur impose ces idées, il y aura jamais aucune stabilité. En France, tout ne change pas à chaque Empereur quand même...

la différence est qui visiblement les ducs font allégeance à l'empereur, mais les autres au rois...je me trompe ?

je penses que les allégeances sont un sujet délicat pour l'empereur justement...selon ce que j'ai cru comprendre hier...il souhait justement retrouver ttes les allégeances en une seule personne...

Il n'a qu'à exiger que les Savoyards ne fassent plus de leur nez et que ce soit au Roy qu'on fasse allégeance... Le problème sera réglé !

Oui...

Au départ, j'avais obtenu d'Adala que toute la noblesse fasse allégeance au Roi... Le souci qui s'est produit était que nous étions en régence en lotharingie

Des savoyards et aussi certains lorrains ont lutté contre ça... d'ailleurs durant ma retraite d'une semaine...

Donc on est revenu au système de l'allégeance à l'Empereur uniquement pour la Savoie...

La noblesse comtoise s'est battu pour étendre cela à tous les nobles de Lotharingie et non uniquement à la Savoie... Quoiqu'en est dit Adala, elle avait privilégié les demandes de la Savoie uniquement.

Lors du projet de constitution, il y a eu une fin de non recevoir sur deux systèmes qui réglait la question de l'allégeance :
- faire de l'Empereur le roi de Lotharingie ;
- permettre au roi de Lotharingie de recevoir les allégeances.

Le premier système fut refuser par tous
Le second par la Savoie
La Lorraine n'avait pas grand chose à dire à ce moment là

Enfin Nerval sous la pression des nobles est revenu sur le système de l'allégeance à l'Empereur car le risque était d'avoir un système inégalitaire : les comtois et lorrains allégeant au roi ; les savoyards allégeants à l'Empereur...

Alors oui... Vu que la Constitution actuelle se rapproche du système germain... Il suffit de régler la question des allégeances en mettant TOUTES les allégeances au roi élu...

Mais ma main à parier que seule la FC le proposera...

D'ailleurs comme le dit Sarani, c'est bien facile pour l'Empereur de demander qu'on propose quelque chose mais s'il est pas d'accord avec le système actuel, pourquoi il ne propose pas lui, voir même impose. Cela fermerait le clapet à la Savoie ^^

Artifice a écrit:

D'ailleurs comme le dit Sarani, c'est bien facile pour l'Empereur de demander qu'on propose quelque chose mais s'il est pas d'accord avec le système actuel, pourquoi il ne propose pas lui, voir même impose. Cela fermerait le clapet à la Savoie ^^

Peut être que oui ; peut être que non...

Pas sûr que ce qu'imposera Sa Majesté Impériale soit défavorable à la Savoie.

Avant son élection, il était déjà critique avec la Lotharingie et adoptait les mêmes thèses de la Savoie.

Ici, il laisse chaque province de proposer quelque chose...

De ce que je comprends de kalvin, soit, nous nous mettons d'accord à trois sur un modèle pertinent...
Soit nous devrons choisir le modèle italien ou le modèle germanique... qui a mes yeux n'agréent personne dans un sens ou dans l'autre...

Et pour répondre à certains, ici, voici ce que Sa Majesté Impériale avait dit lors de sa campagne

Citation :

Royaume de Lotharingie :

Chance doit être donnée au Royaume de Lotharingie d'exister après la réforme constitutionnelle opérée et qui a demandé tant de labeur. Le Roi nouvellement élu sera accueilli au Conseil Impérial, et sera sous la surveillance bienveillante de l'Empereur, afin de le guider dans son règne.
L'échec du Royaume de Lotharingie à remplir le rôle pour lequel il existe ne sera pas une option.

Vous pouvez tirer les conclusions que vous voulez... Mais elle semble aller de soit

* vu le silence, il pensait que le Parlement était en pleine réflexion *

Vu "l'urgence" de la demande, je conseillerais au Parlement de savoir vers quoi il souhaite aller.

Sur quels axes vont se construire ses propositions à Sa Majesté Impériale?

L'idée est de partir sur l'un des deux modèles à défaut d'un modèle propre.
L'Empereur est clair sur la questio, il ne veut pas d'un troisème modèle.

Je dirais, qu'au vu des échos obtenu par les Ducs Lorrains et Savoyards, nous sommes plus proches d'une volonté allant vers un modèle italien, permettant ainsi la gestion autonome de nos provinces, sans un devoir de soutien.

Les affaires actuels tendrait vers cette politique, du moins c'est mon analyse.

Les provinces italiennes sont organisées de la manière suivantes :
- pas de roi, un représentant nommé par l'Empereur. SM Fenthick innove en chargeant les italiens de soumettre à l'empereur trois possibles représentants dont l'un sera celui nommait par l'Empereur ;
- diverses instances autonomes : CAPI (Cour d'Appel), Hérauderie Italienne
- les provinces sont toutes autonomes sans devoir d'assistance l'une de l'autre en dehors éventuellement de leurs traités.
- allégeance directe à l'Empereur
--> en gros l'ancien système que nous avons connu dans nos régions...

Ce qui me chiffonne dans cette histoire, c'est qu'en partant sur ce sytsème là, la francophonie impériale en vient à se déforcer. Or, sous un plan sécuritaire la Lorraine et moi-même restont convaincu que cela à son importance.

Si nous ne pouvons maintenir le royaumes..je ne vois pas non plus l'interêt de maintenir un roi, ou un réprésentant unique.

Nous pourrions consolider une alliance franche et efficace rejoignant dans le travail sécuritaire, économique, judiciaire et heraulderique entre nos trois provinces. J'entends par là, jouer avec des facilités, sans pour autant perdre les initiatives.

Avoir un représentant de chaque province dans le fonctionnement de ces institutions, comme étant responsable du choix, lorsque décision devra être prise.

L'Empereur quant à lui, aura comme référents les trois régants mandater par les citoyens pour avis conslutaire, ou décisionnaire liè à la francophonie , partant sur le mm principe d'avoir une majorité en cas de prise de décisions.

Ca laisse aux leur liberté de choix, oblige les provinces à maintenir des relations entre elles, imposer les décisions en commun accord et laisse une liberté de reflexion quant à l'amélioration du système.

La question est de savoir maintenant...souhaitons nous cette indépendance, ou préférons nous la présence d'un roi, nous citoyens franc-comtois. N'ayant pas suivi ni participé à la création du royaumes, je laisse à d'autres la possibilité de s'exprimer.

(Passage en Publique)
j-12 avant réponse du Comté

Il est clair que cela déforce les francophones... Mais vu les positions de la Lorraine et la Savoie, il semble claire que celle-ci préfère être déforcée en Empire que d'être unie et forte.

Ceci étant dit, il y aura toujours un représentant francophone au siège de l'Empire... C'est presque une obligation au vu que les italiens, les germains (le roi), la Hollande et Celtje (leurs comtes) au sein du CI.

De fait, nous n'aurons plus de "roi" si nous prenons le modèle italien mais toujours un représentant. Il faudra de même régler le souci de la gestion de la noblesse du Luxembourg.

Créerons nous un governorat ou nommerons nous un régent pour les terres francophones? Et comment sera-t-il désigné ?

La méthode italienne ne peut être adoptée car les trois provinces avanceront leur poulain au final... Et ce sera le plus proche de l'Empereur qui sera le représenant... Je sens les crispations venir... Quant on sait comment furent considérer Victor, Bobyzz, Nerval et moi-même par les provinces extérieures au province de naissance...

Ou alors comme tu le dis, nous désignons les trois régnants comme étant le Conseil de Régence et à tour de rôle ceux-ci représenterons les francophones au CI...
Ou alors on maintient la chambre dorée sans représentant d'Empire... En espérant que les successeurs de Fenthick passe par là...

Sinon si nous adoptons le modèle italien et vu le nombre de provinces compensant la Lotharingie... Il vaudrait mieux que le mode de décision soit à l'unanimité... Car une des provinces se sentira toujours flouée par rapport aux deux autres...

Déjà la Franche-Comté se voit forcée de choisir le modèle italien à cause du choix des autres provinces (encore une fois dirons-nous)... Autant que cela se fasse à des conditions satisfaisantes pour nous

L'unique avantage est le maintien des allégeances à l'Empereur

Maintenant... Cette décision risque d'entrainer une totale révision des textes suivants :
- la charte impériale ;
- la dénonciation de la constitution et de tous les textes conçus sous le Royaume ;
- la révision de la CAR ;
- revoir l'organisation du Domaine Royal...

Et entre nous, vu le peu de solidarité entre les provinces francophones, je suis même d'avis de dissoudre le Conseil de Sécurité...

L'avantage c'est que vu que la chancellerie royale s'est totalement sabordée, nous verrons nos chanceliers reprendre place dans le Conseil des chanceliers d'Empire



Pour résumer, je crains fort que nous retournions largement en arrière si la solution italienne est adoptée... Mais bon telle est la volonté des savoyards, lorrains et de notre Empereur

Personnellement, cette perspective était prévisible au vu des sabotages de certains savoyards durant l'écriture de la Constitution de Lotharingie... Et entre nous, je ne regretterais pas ce Royaume au vu de l'échec patent de l'union des provinces...

La seule chose qui ne me plaise pas c'est qu'on a fait bosser des gens pour rien là dessus... Je crains fort qu'à l'avenir, plus personne ne s'investira dans la chose "union des provinces francophones"... En effet, les comtois ont trop donné là dedans (HCI, FEO, Royaume) pour à chaque fois se faire avoir ou perdre du temps...

Pour moi, il suffit de cette union forcée et de ces traités d'assistance entre nos provinces qui ne sont jamais appliqués que pour recevoir une lance ou deux alors que nous avons des armées et la fine fleur de notre armée et de notre noblesse...

Je conseillerais au Parlement de voter pour la voie qu'il préfère et veut bien l'aider à rédiger un mémorandum juridique sur la voie qu'il choissira : la mienne est toute choisie : Empire et Franche-Comté à la seule condition des éventuelles décisions prises au niveau du Cercle Francophone le soit à l'unanimité et en arrêtant d'imposer des choses qui ne vivent pas 6 mois...

C'est une option fortement défendue...de là à dire qu'elle sera retenue, il y a une nuance a envisager....

Maintenant, si nous envisageons la voie germanique :

Les même problèmes se posent. Comment choisirons nous notre représentant à l'Empire, question également soulevée par Ersinn, Duc de Lorraine.

si je reprends le modèle que tu as exprimé :

Citation :

Le Royaume de Germanie fonctionne de la manière suivante :
- union des provinces allemandes faisant allégeance au Roi allemand et donc... tous les nobles devront faire de même ;
- une clause d'adhésion de la province au sein du Royaume ;
- une clause d'assistance entre les provinces du Royaume ;
- un conseil de régence correspondant à notre Chambre Dorée ;
- le Royaume est compétent en matière économique (un Trésor Royal), en matière diplomatique, en matière militaire (bien que le chef militaire de l'armée soit le Maréchal d'Empire...), en matière héraldique, de Justice et d'autres formes d'intérêts sans obligation par les provinces d'y participer.
- le roi est élu par la curie : les régnants, le reichstag (assemble des députés envoyés par les provinces) et les archevêques de Constance et de Coblence

L'expérience du cercle francophone permet il des possiblités de cet ordre ? Sommes nous suffisament proche dans nos idées et nos expériences réciproque pour envisager une cogestion "royale" sur nos trois provinces ?

J'ai également beaucoup de mal à comprendre la différence entre la Lotharingie sous sa forme actuelle et le royaume germain...

Citation :

L'expérience du cercle francophone permet il des possiblités de cet ordre ? Sommes nous suffisament proche dans nos idées et nos expériences réciproque pour envisager une cogestion "royale" sur nos trois provinces ?

La réponse est non...


Sinon la différence se situe au niveau du mode électoral du roi, de leur diète (ils ont deux chambres alors que nous n'avons qu'une) et les domaines réservés au royaume germain sont en fait assez limités. (avec toutefois la possibilité pour certains provinces et le royaume d'avoir des accords dans d'autres domaines)

Il y a surement d'autres différences mais j'ai pas le temps de libre et traduire toute la constitution germanique...

Je prends divers réflexion et j'apporterais mon avis, Imladris cependant a une bonne vision de tout ce qui apparente à la Lotharingie.
Mais je m'exprimerais par la suite, il est en tout cas essentielle que le Parlement, le Conseil donc la Franche-Comté exprime un avis clair sur ce dossier la.

Désolé de vous parler franchement, chers parlementaires, mais vu votre peu d'intérêt pour ce sujet (sauf quelques uns qu ise reconnaitront) et vu l'urgence d'une réponse, autant supprimer le royaume

Votre désintérêt, le fait que nous n'ayons pas de candidats à la Diète (désintérêt tant de la noblesse que du peuple), le fait que je suis persuadé qu'à part la Chambre Dorée, presque aucun débat et aucune collaboratio nn'existe vraiment entre les provinces francophones entrainent un constat simple, dur et sans appel : ce royaume a vécu... Pire n'a jamais vécu

Est-ce que cela me fait plaisir ? Non... J'ai perdu du temps pour ce projet dont je voyais l'intérêt pour nos provinces... Je n'ai pas toujours été d'accord sur les modalités mais j'ai fait le travail demandé... Parfois avec plaisir... Parfois avec exaspération

Mais force est de constater que ça ne marche pas et qu'en plus la majorité s'en fout...

Donc selon moi, la conclusion sera rapide et sans appel : un royaume version italienne mais à minima...

Ca fera un texte fondateur de quelques lignes où seront fixées :
- le nom de l'ensemble... Pas le choix on gardera la Lotharingie, ça évitera de changer la charte impériale
- la nomination du représentant francophone avec éventuellement sa titulature
- la mise en place de la seule Chambre Dorée où toutes décisions ou textes seront adoptés à l'unanimité des régnants
- la subordination de la CAR, l'Université Royale et de la Hérauderie Royale. Il faudra surement mettre à jour (encore) le texte de la CAR
- la mise en place d'un gouvernorat du Luxembourg dont le but sera de gérer la noblesse du Luxembourg

J'avoue ma totale ignorance au sujet de la Lotharingie, mais si j'ai bien compris toutes les interventions, les interactions entre les provinces sont déjà réduites au strict minimum.

Cependant réduire à néant tous les efforts de ceux qui se sont investis pour rédiger la Constitution risque en effet de briser les éventuelles volontés d'unir les francophones de l'Empire.

S'il faut vraiment abandonner ces avancées, les propositions du Franc-Comte de maintenir une collaboration, aussi étroite soit-elle, entre les provinces me semble important mais apparemment un renforcement est inenvisageable vu les fréquents désaccords.

Je ne crois pas que les autres communautés impériales accepteraient que la Lotharingie dispose de trois représentants au CI, aussi l'idée d'une représentation tournante entre les dirigeants de Lotharingie me paraît être la meilleure solution pour éviter de flouer l'une au l'autre province.

La proposition de Messire Imladris de n'adopter les décisions qu'à l'unanimité me semble aller de soi mais si l'initiative de l'Empereur vient d'un manque d'efficacité et d'un manque de productivité, j'ignore si un tel fonctionnement est viable.

Citation :

Avec le royaume, il y a déjà bien souvent des désaccord et mésententes, là je doute que cela ne nous mène autre part qu'à une désunion des trois provinces.

Qu'importe, le mal est déjà fait depuis le temps... Ou comme on dit, le ver était dans le fruit. Je suis comtois depuis des lustres et les anciens du conseil me confirmeront... Rien n'a changé et ne changera en Lotharingie

Citation :

Vraiment, je reste d'avis qu'il faut laisser sa chance à la nouvelle constitution, quitte à l'adapter ensuite en fonction des éventuelles difficultés qui pourraient être rencontrées.

Premièrement, si Sa Majesté Impériale abolit la constitution... On ne pourra pas aller contre. Ce qu'un Empereur a fait, un autre peut le défaire.
Deuxièmement, dans la constitution actuelle, il n'existe aucune procédure de révision... Donc on ne pourra pas "adapter" suivant les difficultés

Citation :

Pour ce qui est des allégeances, qu'elles soient faites directement à l'Empereur s'il lui sied ainsi.

Pas exactement comme ça... En juin 1460, Adala avait fixé les allégeances des nobles à la courronne de Lotharingie... Une partie de la noblesse savoyarde avait fait une fronde durant mon absence qui a permis à Adala de mettre la noblesse savoyarde sous allégeance impériale... Nous laissant de coté... Ensuite, nous avons demandé que ce qui a été donné à la Savoie le soit aussi à la FC et à la Lorraine ce qui fut obtenu...

je crois que pour la Savoie, la question de l'immédiateté impériale est primordiale. Alors que les comtois ont un coté plus pratique... Ceci dit... Il est hors de question de toute manière de faire une allégeance à un roi de pacotille sans pouvoir.

Oui l'unanimité entrainera des blocages... Mais c'est mieux ça que d'avoir un "deux contre un" à chaque délibération... Demandez à Artifice ce qu'il en pense... Il a vécu les délibérations du HCI...

Pour Julie, certains termes employés le sont dans la constitution de Lotharingie où tout y est défini

la Chambre Dorée correspond à la chambre où se réunit les régnats des trois provinces francophones et le roi/régent

la Diète... Il faut en distinguer deux. Il y a la Diète d'Empire dont je suis membre de par mon titre impérial et Kalvin y est membre de par son titre de Franc Comte élu. Lorsque nous parlons de Diète en Lotharingie, nous parlons de la chambre législative (rédaction des lois) qui fait aussi office de cour constitutionnelle... Dans celle-ci, deux représentants de chaque province s'y trouvent : un provenant du peuple, l'autre de la noblesse.

Pour l'histoire de la francophonie impériale (les francophones d'Empire hors Confédération hélvétique)... En bref résumé, au départ nous étions 4 provinces francophones : Franche-Comté, Savoie, Provence, Lorraine désignées ensemble sous le nom de Cercle Francophone. Il existait des institutions mais suite aux déclarations d'indépendance de la Provence et de la Savoie, elles tombèrent en déchéance. La Savoie revint en Empire... Pas la Provence. Pour ce qui est des insitutions, il ne restait plus que le Haut Commandement Impérial (avec la chancellerie associée), l'Université Impériale, la Hérauderie Impériale et la Cour d'Appel Impériale...
Quand la France avec ses troupes avait violé notre territoire (pour combattre Genève) et que la Savoie leur donna un sauf-conduit de leur coté, cela fit capoter le HCI qui est été l'instance de décisions au niveau du Cercle francophone. Vous avez en ces lieux le Franc Comte qui quitta le HCI en notre nom : Artifice
Par après, on retentait de créer une forme d'union fédérale vu l'absence de réaction de l'Empereur d'alors : Fédération de l'Empire Occidentale. Tout le monde y travailla et notamment les comtois... Quand il fallut faire fonctionner celle-ci, la Savoie s'y refusa au dernier moment sur un prétexte juridique valable... mais tardif : l'empereur ne l'avait pas autorisé... Mais bon... Pour ça aussi qu'on avait pris les choses en main... soit...
Ensuite L'empereur Alveran est arrivé... Il a imposé un roi : Victor de Sparte qui a nommé un Conseil Constitutionnel avec l'Empereur. Ce fut la première constitution qui n'a pas fonctionné au mieux sous le règne du roi suivant Bobyzz de Sparte...
Ensuite, Adala n'a pas su nommer de roi au vu des tensions suite à l'affaire de Besançon. elle nomma régent pour refaire la Constitution, travail poursuivit par Nerval...

Donc nous en sommes là : à élire un roi pour une constitution qui ne sera sans doute jamais appliquée

on avait pas tout ce bordel sous LJS. Ce que je pense c'est que notre cher empereur souhaite avoir la main mise sur la lotharingie c'est à dire nommer lui meme le roi et non pas laisser les lotharingiens voter pour ce dernier. Je ne pense pas que les allégences soient le coeur du probleme ici.

jerone a écrit:

on avait pas tout ce bordel sous LJS. Ce que je pense c'est que notre cher empereur souhaite avoir la main mise sur la lotharingie c'est à dire nommer lui meme le roi et non pas laisser les lotharingiens voter pour ce dernier. Je ne pense pas que les allégences soient le coeur du probleme ici.

Sous LJS la question des allégeances était réglée : allégeance à l'empereur...

Par contre on avait quand même du bordel...

Je comprends mieux avec l'historique, toute la valeur du présent travail.

Si nous partons sur un régime italien, on y perd tout le travail accompli, on en revient à l'idée d'une fédération impériale occidentale avant l'appropation de l'Empereur.

L'ennui, c'est que comme il a été dit plus haut ce que Empereur fait, Empereur défait dès lors quelles garanties pour les Provinces Francophones à termes d'évoluer vers une cohérence et un soutien mutuel ?

Je dirais aucunes, je me trompe ?

d'ou cette volonté du stricte minimum, j'en saisi mieux la pertinence.

Bien, ca c'est dans les lignes générales.

Maintenant analysons la choses dans l'intérêt Comtois ? Ou se trouve notre intérêt ?

Devons nous jouer la part belle à la Savoie et nous rapprocher de l'Empereur uniquement ?
Devons nous estimer que ci qui fait la force, ce n'est pas l'individu, mais le groupe et dès lors, à travers cette idée, prévaloir une unions ferme et concrète entre les provinces francohones ?

Je reste partisan que le groupe fait la force...qu'il m'apparait dès lors plus productif de réfléchir à cela sous un regard peut-être moins "utopique" que le royaume, mais avec des accords clairement cadenassé.

J-10

Citation :

Je reste partisan que le groupe fait la force...qu'il m'apparait dès lors plus productif de réfléchir à cela sous un regard peut-être moins "utopique" que le royaume, mais avec des accords clairement cadenassé.

Ce serait l'idéal

Mais la Franche-Comté n'est pas la seule province de Lotharingie... Hors nous devons aussi que cela fasse avec la Savoie et la Lorraine...

Et qu'en est-il de leur son de cloche?

Si pour elle, il est plus interessant d'avoir une union "lâche", au total service impérial, je ne vois pas pourquoi la Franche-Comté irait seul avec son Royaume fort...

D'un autre côté, les autres provinces n'ont pas à imposer leur version "light"

Il faudra quand même que nous rabaissions nos objectifs et que la Savoie et la Lorraine les rehaussent...

En absence de compromis entre nous, je crois que l'Empereur tranchera.

Et bien au moins avons nous une ligne de conduite a proposé.

Kalvin. a écrit:

Et bien au moins avons nous une ligne de conduite a proposé.

Qui est?

Trouver un équilibre entre les différents aspirations de chaque provinces quant à la vision d'une réunification autour d'un symbole comme l'aurait pu être le royaume...

Kalvin. a écrit:

Trouver un équilibre entre les différents aspirations de chaque provinces quant à la vision d'une réunification autour d'un symbole comme l'aurait pu être le royaume...

Et concrètement comment allez-vous y arriver? Ici je ne critique pas, j'essaie de voir en 10 jours comment trouver ce compromis avec vos vis-à-vis provinciaux.

Savez-vous quels sont leur vision sur l'avenir de la Lotharingie?

Ca je peux me renseigner, mais ca devra attendre ce soir.

Citation :

Chers représentants, conseillers et maires,

J'ai suivi le débat qui a lieu présentement en séance publique, et j'en ai donc déduit que l'Empereur avait au moins outrepassé son programme d'élection, en ne permettant pas à la constitution de s'appliquer. J'ai aussi lu beaucoup de vexations subies par les comtois, et de camouflets donné, notamment, par les savoyards.

Sans être spécialement contre les savoyards ; je n'ai rien contre eux, ne les connaissant en ces domaines que de ce que j'ai entendu au parlement ; je me suis posé une question : pourquoi ne pas garder une Lotharingie avec la Lorraine? Est ce tout à fait fantaisiste? Ou alors juste inacceptable? Si nous sommes plus proche de la Lorraine, d'une part, et que la Savoie passe tout son temps à mettre des bâtons dans les roues que des comtois veulent faire tourner, d'autre part, peut-être est il temps de changer de stratégie, et de les laisser dans leur coin?

Je ne connais pas les implications politiques au niveau impérial (quid de la représentation, par exemple), mais sommes nous obliger de collaborer avec les savoyards, qui visiblement n'ont pas la même idée de collaboration que nous? Je rajouterais que d'un point de vue territorial, aucune route ne nous relie directement avec la Savoie, nous n'avons même pas une continuité territoriale avec elle. Il serait en effet logique de privilégié une alliance avec la Lorraine, au Nord, d'autant plus que celle ci parait nettement plus fiable que ne l'est notre "alliée" du sud.

Pour ce qui est de la représentation, chaque province n'a t-elle pas la légitimité pour aller devant l'Empereur, que nous devions à trois ne désigner qu'un représentant? Si le représentant est celui que l'Empereur choisit, c'est étouffé toute opposition possible à sa politique, tout contre-pouvoir, une fois élu, et ce même si il décide de changer de programme.

Sinon, nous pourrions toujours proposé un système ou chaque entité à un nombre de vote proportionnel à sa taille, si le représentant de Germanie est unique, comme l'italien, ils peuvent avoir un nombre de voix correspondant à leur poids politique, et nos trois représentants peuvent avoir leur propre voix.

Si nous n'arrivons pas à garder la Lotharingie, nous devrions réfléchir à l'intérêt comtois, et uniquement à cela. Je pense donc qu'il faudrait que quelques un des spécialistes ou diplomates avertis (je pense ici à sa Grandeur Imladris, notamment, ou à d'autre futur-ex-fonctionnaire lotharingien), réfléchissent à ce en quoi consiste l'intérêt comtois dans le cas présent.

Si l'intérêt comtois est de garder la Lotharingie sous un système germanique, alors il faudra donc le proposer à l'Empereur, ou, sinon, si l'intérêt comtois réside dans une indépendance totale, avec seule sujétion à l'Empereur, sans même de conseil francophone (vu que ça a, encore une fois, l'air de nous prendre pour les dindons de la farce) et avec un représentant franc-comtois, il faudrait aussi le déterminer.

Je pense que prôner l'unité est une bonne chose, mais à condition que les intérêts de notre contrée y soient rencontré également. Je pense donc qu'il faut déterminer ces intérêts, notamment comment avoir le plus de poids possible au niveau impérial, ou au niveau local, et ensuite, déterminer comment obtenir ce que nous souhaitons, sans se préoccuper de trop de nos voisins, si ce n'est pour qu'ils nous aident à accomplir nos propres objectifs de représentation et de poids au niveau impérial.

Bien à vous, chers parlementaires,

Pierre du Val d'Haine.

Des nouvelles de la chambre dorée?

Ce que je peux faire, c'est écrire un mémorandum avec ce qui semble le mieux et dans le cas contraire nos demandes en cas de réforme du système vers le système italien...

Vu l'absence de réaction de nos chers amis lotharingiens

Vas-y Imladris, n'attend pas. On en a besoin...

Et merci au passage de me remémorer certains souvenirs, m'en rappelait même pas moi-même...

Entendu Imladris.
Navré, mais je vais avoir du mal à suivre les débats ces prochains jours.

Proposition à adapter bien sûr... Je pense que j'ai résumé toutes les tendances et avis :

Citation :

A l’intention de Sa Majesté Impériale Flavien-Charles “Fenthick” Galanodel,
A l’intention des régnants de Lotharingie, Leurs Grasces les Ducs de Savoie et de Lorraine,

Mémorandum du Parlement comtois sur la Lotharingie.

Suivant les remarques et la demande de Sa Majesté Impériale sur le Royaume de Lotharingie, Nous, Membres du Parlement comtois représenté par Sa Grandeur le Franc Comte, faisons savoir nos remarques et doléances suivantes.

Du Royaume de Lotharingie
Nous considérons dans la majorité que la nouvelle constitution de Lotharingie adoptée par feue Sa Majesté Marina Adala Borgia soit appliquée.

En effet, nous regrettons que l’encre à peine sèche de la Constitution et des récentes élections royales, le Royaume se voit de nouveau imposer une réforme.
Nous ne sommes pas opposé à corriger des éventuels dysfonctionnements de la Constitution mais, pour se faire, nous devons savoir lesquels et ce ne serait certainement pas maintenant que nous pouvons voir ceux-ci.

C’est pourquoi notre première demande est d’appliquer le texte tel qu’il est et de voir ce qu’il adviendra dans l’avenir.
Si nos frères de Lotharingie refusent l’option de l’application de la Constitution telle qu’elle est, nous ne pouvons les y contraindre. Seul Sa Majesté Impériale le peut.

Du modèle germain.
Néanmoins, si Sa Majesté Impériale juge que le modèle lotharingien est inefficace quand bien même celui-ci n’est jamais été appliqué, le choix de la Franche-Comté se porte sur le modèle germain avec quelques adaptations suivant les coutumes francophones.

La raison en est simple : le modèle germain est celui qui se rapproche le plus du modèle lotharingien. De fait, il nous semble logique que les trois provinces aillent dans ce sens historique de plus de consolidation de l’espace francophone.

La Franche-Comté est prête à faire allégeance à un roi et à adapter la Constitution de Lotharingie selon le modèle germain à la condition sine qua non que nos frères de Lotharingie vont dans ce sens.

Nous considérons en effet que le modèle lotharingien et germain n’est viable que si les trois provinces composant la Lotharingie vont dans le même sens et donc prennent cette décision à l’unanimité.

Du modèle italien
Dans le cas où nous devons constater l’absence de consensus entre nos trois provinces sur un modèle intégré du Royaume de Lotharingie.
Dans un esprit constructif, nous faisons savoir que nous accepterons une union « lâche » de la Lotharingie sous autorité impériale.

Pour nous, comtois, nous considérons les points suivants comme essentiel
- Maintien du « Royaume de Lotharingie ».
En effet, la charte impériale définit notre espace comme se dénommant « Royaume de Lotharingie ». Pour faciliter la tâche de Sa Majesté Impériale, nous éviterons l’écueil de la refonte de la charte impériale.

- Importance d’une représentation impériale francophone au sein du Conseil Impérial :
Nous refuserons que ce représentant porte le titre de « Roi ». De fait, les allégeances seront données à Sa Majesté Impériale, le représentant impérial de la Lotharingie devra être élu suivant des modalités à préciser et portera, en toute logique, le titre de « régent » (suivant la charte impériale qui définit que la Lotharingie est dirigée par un roi ; en absence de roi, celle-ci sera représenté par un régent).

- Domaine Royal de Luxembourg :
Le domaine royal devra être maintenu et sera composé des nobles ayant été anoblis pour leur mérite au sein du Royaume (donc pour des mérites sur plus d’une province francophone ou au service du Royaume). Nous suggérons que pour gérer cette noblesse lors d’une levée du ban ordonnée par l’Empereur, un gouverneur soit nommé par le régent et les trois régnants.

- Des institutions :
Seule les institutions suivantes trouvent grâce à nos yeux : le Chambre Dorée pour la réunion des ducs régnants sous la présidence du régent, la Hérauderie Royale, la Cour d’Appel Royale, l’Université Impériale.
Selon nous, les ministères, la diète, le conseil de sécurité, la chancellerie royale pourront être abolit.

- Des Lois Royales :
La fin de la Constitution actuelle rendra caduque les dispositions de nombreuses lois royales. De plus, les statuts de la Cour d’Appel Royale devront être revus.
Pour les futurs édits « royaux », ceux-ci ne pourront être validé qu’à l’unanimité des ducs régnants avec un vote favorable de leurs institutions législatives.


Nous jugeons cependant que les points cités ci-dessus devront tout de même faire l’objet d’une charte. Il va de soi que chaque point devra être approfondit pour permettre un texte acceptable pour tous avec un fonctionnement que nous espérons optimal et efficient.

Je trouve bien résumé et écrit !

(juste une petite faute je crois : " le modèle lotharingien est inefficace quand bien même celui-ci n’est jamais été appliqué" c'est pas plutôt "n'a jamais été appliqué" - premier paragraphe du point 'le modèle germain')

Je rajouterai quand même aussi qu'on trouve regrettable que l'Empereur n'aille pas respecter son programme électoral et que nous ne voyons pas pourquoi la Lotharingie ne pourrait pas avoir son système de façon égale aux germains et aux italiens. Pourquoi, nous, on ne pourrait pas avoir notre propre système.

Bonne lettre Imladris, par contre tu m'excuseras sur quelque point en désaccord profond.

Citation :

Selon nous, les ministères, la diète, le conseil de sécurité, la chancellerie royale pourront être abolit.

La diète et la chancellerie royale prouve de son inutilité avec le temps, même si pour l'un on n'a pas trop vu la couleur en action, pour l'autre vu qu'il existe une instance supérieur de diplomatie, c'est inutile complétement.

Mais, pour les ministres et le conseil de sécurité, c'est utile très fortement même, rien que la collaboration excellente de nos trois provinces sur la sécurité cela reste un point essentielle de l'union et de l'entente de nos territoires.

Bon après le reste c'est parfait pour ma part et résume bien les profondes pensée de chacun, j'imagine.
Il faut concevoir, qu'il faut avoir une entité et surtout avoir un lien direct de la francophonie impériale, une union infaillible contre l’envahisseur et de la fierté d'être et cela pour toujours Impérialiste.
J'espère que la voie des trois provinces impériales sera celle d'être constructif et dans le sens de l'avancement de la gloire de notre entité, il suffit presque de l’égoïsme et du recul tragique dont nous connaissons. Nous pouvons et devons avancer, l'Empire le mérite.
Mais pour cela il faut une prise de conscience générale et un discours clair aussi de l'Empire à ce niveau la, au final qu'on soit une entité X ou Y, l'important c'est ce qu'on n'en fait et ce qu'elle détient comme légitimité politique et représentatif de ces sujets.

En tout cas, Gloire à l'Empire !

Les ministères deviendront inutiles... Ceci étant dit, le futur régent pourra faire appel à des conseillers pour laisser une certaine souplesse... Quant au conseil de sécurité... Sous ma régence, j'ai tout de même eu un boycott des conseillers de Savoie... et l'absence des conseillers de Lorraine... Donc dire que c'est une instance performante, j'ai des doutes...

Ceci étant dit, j'ai modifié le texte dans ton sens...

Citation :

A l’intention de Sa Majesté Impériale Flavien-Charles “Fenthick” Galanodel,
A l’intention des régnants de Lotharingie, Leurs Grasces les Ducs de Savoie et de Lorraine,

Mémorandum du Parlement comtois sur la Lotharingie.

Suivant les remarques et la demande de Sa Majesté Impériale sur le Royaume de Lotharingie, Nous, Membres du Parlement comtois représenté par Sa Grandeur le Franc Comte, faisons savoir nos remarques et doléances suivantes.

Du Royaume de Lotharingie
Nous considérons dans la majorité que la nouvelle constitution de Lotharingie adoptée par feue Sa Majesté Marina Adala Borgia soit appliquée.

En effet, nous regrettons que l’encre à peine sèche de la Constitution et des récentes élections royales, le Royaume se voit de nouveau imposer une réforme.
Nous ne sommes pas opposé à corriger des éventuels dysfonctionnements de la Constitution mais, pour se faire, nous devons savoir lesquels et ce ne serait certainement pas maintenant que nous pouvons voir ceux-ci.

Nous regrettons également que Sa Majesté Impériale ne respecte pas sa promesse électorale qui était de laisser sa chance au modèle lotharingien. Les membres du Parlement comtois s'interroge également de la raison pour laquelle, nous, lotharingiens, n'aurions pas notre propre modèle à coté des modèles germains et italiens.

C’est pourquoi notre première demande est d’appliquer le texte tel qu’il est et de voir ce qu’il adviendra dans l’avenir.
Si nos frères de Lotharingie refusent l’option de l’application de la Constitution telle qu’elle est, nous ne pouvons les y contraindre. Seul Sa Majesté Impériale le peut.

Du modèle germain.
Néanmoins, si Sa Majesté Impériale juge que le modèle lotharingien est inefficace quand bien même celui-ci n’a jamais été appliqué, le choix de la Franche-Comté se porte sur le modèle germain avec quelques adaptations suivant les coutumes francophones.

La raison en est simple : le modèle germain est celui qui se rapproche le plus du modèle lotharingien. De fait, il nous semble logique que les trois provinces aillent dans ce sens historique de plus de consolidation de l’espace francophone.

La Franche-Comté est prête à faire allégeance à un roi et à adapter la Constitution de Lotharingie selon le modèle germain à la condition sine qua non que nos frères de Lotharingie vont dans ce sens.

Nous considérons en effet que le modèle lotharingien et germain n’est viable que si les trois provinces composant la Lotharingie vont dans le même sens et donc prennent cette décision à l’unanimité.

Du modèle italien
Dans le cas où nous devons constater l’absence de consensus entre nos trois provinces sur un modèle intégré du Royaume de Lotharingie.
Dans un esprit constructif, nous faisons savoir que nous accepterons une union « lâche » de la Lotharingie sous autorité impériale.

Pour nous, comtois, nous considérons les points suivants comme essentiel
- Maintien du « Royaume de Lotharingie ».
En effet, la charte impériale définit notre espace comme se dénommant « Royaume de Lotharingie ». Pour faciliter la tâche de Sa Majesté Impériale, nous éviterons l’écueil de la refonte de la charte impériale.

- Importance d’une représentation impériale francophone au sein du Conseil Impérial :
Nous refuserons que ce représentant porte le titre de « Roi ». De fait, les allégeances seront données à Sa Majesté Impériale, le représentant impérial de la Lotharingie devra être élu suivant des modalités à préciser et portera, en toute logique, le titre de « régent » (suivant la charte impériale qui définit que la Lotharingie est dirigée par un roi ; en absence de roi, celle-ci sera représenté par un régent).

- Domaine Royal de Luxembourg :
Le domaine royal devra être maintenu et sera composé des nobles ayant été anoblis pour leur mérite au sein du Royaume (donc pour des mérites sur plus d’une province francophone ou au service du Royaume). Nous suggérons que pour gérer cette noblesse lors d’une levée du ban ordonnée par l’Empereur, un gouverneur soit nommé par le régent et les trois régnants.

- Des institutions :
Seule les institutions suivantes trouvent grâce à nos yeux : le Chambre Dorée pour la réunion des ducs régnants sous la présidence du régent, la Hérauderie Royale, la Cour d’Appel Royale, l’Université Impériale.
Selon nous, la diète, la chancellerie royale pourront être abolit. Quant aux ministères et au Conseil de Sécurité, nous considérons qu'il est possible de laisser une certaine flexibilité et de maintenir une coordination entre les provinces.

- Des Lois Royales :
La fin de la Constitution actuelle rendra caduque les dispositions de nombreuses lois royales. De plus, les statuts de la Cour d’Appel Royale devront être revus.
Pour les futurs édits « royaux », ceux-ci ne pourront être validé qu’à l’unanimité des ducs régnants avec un vote favorable de leurs institutions législatives.


Nous jugeons cependant que les points cités ci-dessus devront tout de même faire l’objet d’une charte. Il va de soi que chaque point devra être approfondit pour permettre un texte acceptable pour tous avec un fonctionnement que nous espérons optimal et efficient.

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Plus rien à dire pour ma part, merci Imladris.

Merci beaucoup Imladris, je suis tout à fait en accord avec la lettre. Je me suis cependant permis de la présenter à mon scribe pour les petites retouches.

Citation :

A l’attention de Sa Majesté Impériale Flavien-Charles “Fenthick” Galanodel,
A l’attention des régnants de Lotharingie, Leurs Grasces les Ducs de Savoie et de Lorraine,

Mémorandum du Parlement comtois sur la Lotharingie.

Suivant les remarques et la demande de Sa Majesté Impériale sur le Royaume de Lotharingie, Nous, Membres du Parlement comtois représenté par Sa Grandeur le Franc Comte, faisons savoir nos remarques et doléances suivantes.

Du Royaume de Lotharingie
Nous considérons dans la majorité que la nouvelle constitution de Lotharingie adoptée par feue Sa Majesté Marina Adala Borgia soit appliquée.

En effet, nous regrettons que l’encre à peine sèche de la Constitution et des récentes élections royales, le Royaume se voit de nouveau imposer une réforme.
Nous ne sommes pas opposés à corriger des éventuels dysfonctionnements de la Constitution mais, pour se faire, nous devons savoir lesquels et ce ne serait certainement pas maintenant que nous pouvons voir ceux-ci.

Nous regrettons également que Sa Majesté Impériale ne respecte pas sa promesse électorale qui était de laisser sa chance au modèle lotharingien. Les membres du Parlement comtois s'interrogent également de la raison pour laquelle, nous, lotharingiens, n'aurions pas notre propre modèle à coté des modèles germains et italiens.

C’est pourquoi notre première demande est d’appliquer le texte tel qu’il est et de voir ce qu’il adviendra dans l’avenir.
Si nos frères de Lotharingie refusent l’option de l’application de la Constitution telle qu’elle est, nous ne pouvons les y contraindre. Seule Sa Majesté Impériale le peut.

Du modèle germain.
Néanmoins, si Sa Majesté Impériale juge que le modèle lotharingien est inefficace quand bien même celui-ci n’a jamais été appliqué, le choix de la Franche-Comté se porte sur le modèle germain avec quelques adaptations suivant les coutumes francophones.

La raison en est simple : le modèle germain est celui qui se rapproche le plus du modèle lotharingien. De fait, il nous semble logique que les trois provinces aillent dans ce sens historique de plus de consolidation de l’espace francophone.

La Franche-Comté est prête à faire allégeance à un roi et à adapter la Constitution de Lotharingie selon le modèle germain à la condition sine qua non que nos frères de Lotharingie aillent dans ce sens.

Nous considérons en effet que le modèle lotharingien et germain n’est viable que si les trois provinces composant la Lotharingie vont dans le même sens et donc prennent cette décision à l’unanimité.

Du modèle italien
Dans le cas où nous devons constater l’absence de consensus entre nos trois provinces sur un modèle intégré du Royaume de Lotharingie.
Dans un esprit constructif, nous faisons savoir que nous accepterons une union « lâche » de la Lotharingie sous autorité impériale.

Pour nous, comtois, nous considérons les points suivants comme essentiels
- Maintien du « Royaume de Lotharingie ».
En effet, la charte impériale définit notre espace comme se dénommant « Royaume de Lotharingie ». Pour faciliter la tâche de Sa Majesté Impériale, nous éviterons l’écueil de la refonte de la charte impériale.

- Importance d’une représentation impériale francophone au sein du Conseil Impérial :
Nous refuserons que ce représentant porte le titre de « Roi ». De fait, les allégeances seront données à Sa Majesté Impériale, le représentant impérial de la Lotharingie devra être élu suivant des modalités à préciser et portera, en toute logique, le titre de « régent » (suivant la charte impériale qui définit que la Lotharingie est dirigée par un roi ; en absence de roi, celle-ci sera représentée par un régent).

- Domaine Royal de Luxembourg :
Le domaine royal devra être maintenu et sera composé des nobles ayant été anoblis pour leur mérite au sein du Royaume (donc pour des mérites sur plus d’une province francophone ou au service du Royaume). Nous suggérons que pour gérer cette noblesse lors d’une levée du ban ordonnée par l’Empereur, un gouverneur soit nommé par le régent et les trois régnants.

- Des institutions :
Seules les institutions suivantes trouvent grâce à nos yeux : le Chambre Dorée pour la réunion des ducs régnants sous la présidence du régent, la Hérauderie Royale, la Cour d’Appel Royale, l’Université Impériale.
Selon nous, la diète, la chancellerie royale pourront être abolies. Quant aux ministères et au Conseil de Sécurité, nous considérons qu'il est possible de laisser une certaine flexibilité et de maintenir une coordination entre les provinces.

- Des Lois Royales :
La fin de la Constitution actuelle rendra caduque les dispositions de nombreuses lois royales. De plus, les statuts de la Cour d’Appel Royale devront être revus.
Pour les futurs édits « royaux », ceux-ci ne pourront être validé qu’à l’unanimité des ducs régnants avec un vote favorable de leurs institutions législatives.


Nous jugeons cependant que les points cités ci-dessus devront tout de même faire l’objet d’une charte. Il va de soi que chaque point devra être approfondi pour permettre un texte acceptable pour tous avec un fonctionnement que nous espérons optimal et efficient.

Pour ma part c'est tout bon et si personne n'a rien à y ajoutez, nous pourrons envoyer avant d'être en retard avant qu'une décision soit effectué et au risque que notre voix ne soit pas entendu et connu.
Merci à Imladris et au Scribe de Sarani