Le château de Dole
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 Procès d'ALIX_L.INTREPIDE

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2 participants
AuteurMessage
Alix_l.intrepide
Voyageur



Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 09/08/2012

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MessageSujet: Procès d'ALIX_L.INTREPIDE   Procès d'ALIX_L.INTREPIDE EmptyLun 17 Déc 2012 - 12:30

...
Le vieux messager s'approcha du procureur ...


HééPPP TOUA LA !!!
Ho Lé Un Courrier pour TOUA !!!


....


Citation :

Bonjour Mr le Procureur ...

Je constate que vous n'en n'avez pas fini de me harceler ?
Hé bien soit !
Je vous joint un résumé de l'état actuel des choses dans le tribunal du Poitou !
14/12/1460 - procès opposant Alix_l.intrepide au Comté du Poitou

Code:
Alix_l.intrepide est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
En ce 14 décembre de l'an 1460,

nous Azzazelo, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation le Sieur Alix_l.intrepide, dont le dernier domicile connu est la ville de Luxeuil et séjournant actuellement en nos Terres, à la demande de Messire Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche Comté, et ce, conformément au Traité de Coopération Judiciaire qui lie nos deux Provinces daté du 29 novembre 1454.

Conformément à ce traité, l'acte d'accusation a été rédigé par le Procureur de la Justice requérante, i.e. Messire Artifice. Je vous donne lecture de cet acte.

Azzazelo prend un parchemin et lit à haute voix

**************************************************
Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 13/12/1460 - 20:05:55
Titre : Coop : Acte d'accusation Alix_l.intrepide
Bonsoir Confrère,

je reviens vers vous pour le procès, L'accusé est Alix_l.intrepide vu à la Rochelle le 12/12/1460.

Voici mon acte d'accusation :

Votre Honneur,

L'Adjoint à la mairie de Luxeuil a déposé une plainte contre le Messire Alix_l.intrepide pour trouble à l'ordre publique pour non respect d'un décret municipal qui stipule qu'une personne ne produisant pas une marchandise, ne peut pas la vendre sur le marché.

Or c'est ce qu'a fait l'accusé en vendant à l'adjoint une petite voile à 278,10 écus le 1er septembre 1460 à 20h30 précise.

Je demande confirmation à l'accusé qu'il n'est pas tisserand.

Le décret municipal qui n'a pas été respecté est le suivant :
">>>>Décret sur l'activité des MA<<<<

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil."

La seule réponse réçue par le gendarme en charge du dossier est la suivante :
" Ha non vous devez faire erreur ... "

Il semblerait fortement que ce ne soit pas une erreur si une plainte a été déposée.

Je laisse donc l'accusé s'expliquer sur l'affaire,

Fait à Dole, le 13 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté
**************************************************
Ayant terminé sa lecture, Azzazelo reprit

« La parole est maintenant à la défense »


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Première plaidoirie de la défense
...
Le jeune homme prit place sur une chaise ... dépité par ce qu'il venait de lire ...

Bonjour a vous !
C'est bien moi, l�horrible personne qui vends des voiles moins chère que les prix pratiqué dans ce même duché ...
J'ai surement du volé une parti du chiffre d'affaire d'un riche marchand de F.C qui a des amis bien placé ...

Je vous invite a vous rendre au château de dole, pour constaté par vous même, que sur ce sujet précit on ne ma rien reproché la bas ...

http://chateau-de-dole.forumactif.com/t37484-luxeuil-infraction-au-decret-municipal-ma

Un peu comme les documents illisibles que vous me présentez ... ->
Le décret municipal qui n'a pas été respecté est le suivant :
&quot;&gt;&gt;&gt;&gt;Décret sur l'activité des MA&lt;&lt;&lt;&lt;

Mr le Juge, Mr le procureur, afin de ne pas nous faire perdre notre temps je vais être bref !
Voulez vous devenir le bras droit d'un duché qui règle ces ranc�ur personnel avec des procès bidon ?
Et si oui, je vous en prie, accepté ma requête ...
Si je dois payé l'amande de 25écu, j'aimerai que la somme ne soit pas donné a la F.C . Et qu'elle soit entièrement attribué a l'aide des jeune vagabond, avec des vente de pain a 2écus par exemple ...

Faites comme bon vous sembles ... Mais ne soyez pas surprit de voir le " nombre de joueur au RR " réduire au fil du temps ...

Et si vous pouviez classer ce dossier rapidement !
Je plaide coupable de vendre moins chère que le prix de mes concurrents !

Je ne suis pas tisserand, mais je l'ai porter sur de nombreux kilomètre cette voiles, et cela n'a pas été simple !
Faire baisser les prix est interdit en F.C.
Ben oui, la bas, les loi sont faites pas des riches nobles, pour enrichir ces riches nobles ...

La loi d'un Duché, lorsqu'elle est injuste, ne doit pas être suivie. Rappelez vouis le sang des martyres, lors de l'Empire romain. Ils mouraient juste pour ne pas mettre quelques grains d'encens devant la statue divinisée de l'empereur.

Et vous demande, que mon procès soit jugé en place publique car je ne souhaite pas resté dans le poitou ...
A moins que vous ne classiez tres rapidement car je plaide coupable !

Oui je plaide coupable de vendre mes articles moins chère que mes concurrent et de rendre la vie moins chère au habitant de F.C.
Mais, comme je l'ai dit au procureur du Poitou! Je ne veux pas que ce soit la F.C qui reçoivent les 25 écu de l'amende .
Plutôt le Poitou qui en reversa l’intégralité a des vagabond en leur proposant du pain a 2 écus !

Car oui je suis coupable ! D’être plus honnête que vous Mr le Procureur !
Pourquoi n'etes vous pas venu me voir la bas ... -> https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37484-luxeuil-infraction-au-decret-municipal-ma
Vous préférez me mettre en procès 3 mois plus tard ...

...

Et, j'dois attendre la, que vous me fassiez une réponse !
Parai k'vou avez d'mal a trouvé ou sont les gens ...
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Artifice
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MessageSujet: Re: Procès d'ALIX_L.INTREPIDE   Procès d'ALIX_L.INTREPIDE EmptyMar 18 Déc 2012 - 2:28

Le procureur s'approcha d'un drôle de messager qui semblait pas avoir appris l'éducation de vouvoyer les gens qu'il ne connaissait pas.

Enfin soit, surement encore un qui se croyait tout permis.

Artifice prit connaissance du courrier et leva les yeux vers le ciel,

il prit son matériel d'écriture de poche et répondit vite et tendit le parchemin au messager.


Tenez et ne perdez pas ma réponse en cours de route ...

Citation :
Cher Messire Alix l'intrépide,

d'après vous je n'ai pas fini de vous harceler ?

Pourtant je ne vous ai jamais vu, jamais écrit, jamais adresser la parole, donc je ne vois pas trop où je vous harcèle !

Concernant votre procès au Poitou, je sais très bien on est la chose, vu que c'est moi qui ai fait la demande... J'ai même reçu votre première plaidoirie, cela va vite n'est-ce pas ?

Que votre procès soit jugé en place publique ? Bien pour cela faudrait être en Franche-Comté et pas au Poitou, donc désolé de refuser ce procès publique.

Vous plaidez coupable, bien c'est parfait, ça facilitera le travail du juge. Mais juste petite information c'est pas le fait de vendre moins cher mais de vendre sans autorisation de la mairie. Ce n'est pas moi qui ai créé le décret municipal mais ma fonction est de poursuivre ceux qui ne respectent pas nos lois tout simplement.

Ne vous inquiétez pas pour les 25 écus d'amende, c'est un peu tard pour que ça revient à la Franche-Comté. Mais si vous ne vouliez pas de procès, fallait répondre autre chose que 'ah non vous devez faire erreur' au courrier de la Prévôté. Ils auraient certainement proposé un arrangement à l'amiable.

Par contre, je vous arrête de suite concernant mon honnêteté, merci de ne pas tout mélanger, vous me connaissez nullement pour me juger. Je ne fais que mon travail, si ça vous plait c'est votre droit. Mais pas pour autant que vous devez diffamer sur mon sujet !

Je finirai que je ne suis pas coupable du travail de mes précédesseurs, voyez-vous ça ne fait que deux semaines que je suis au poste de procureur et que dés que j'ai pu, j'ai fait le nécessaire pour traiter cette demande de procès déposé dans la salle d'instruction de la Cour de justice franc-comtoise donc désolé si je ne suis pas venu dans la salle de dépôt de plainte, surtout que vu que vous n'êtes pas en Franche-Comté, j'aurai du mal de vous trouver là-bas...

Sur ce, le procès continuera en Poitou, à vous de voir si vous restez ou pas...

Portez-vous bien quand même,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté.
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Alix_l.intrepide
Voyageur



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MessageSujet: Re: Procès d'ALIX_L.INTREPIDE   Procès d'ALIX_L.INTREPIDE EmptyVen 21 Déc 2012 - 16:30

Hép LA PROC !

... le vieux messager reprit son souffle ...

Ho Lé la réponsé du Ptio Pour Toua !

... Il lui tendit le lettre ...

Code:

Bonjour,

On me fais dire, qu'un autre individu non present en F.C ce serait vu accordé le droit de voir son proces ce tenir en place publiqe. Pourquoi ne le pui-je pas également ?
Je peux très bien faire mandaté un avocat qui pourrai etre présent d'ici 2-3 jours ...
Une fois de plus la justice n'est t'elle pas égale pour tous en F.C ?

Deplus j'ai une question pour vous,
Vous l'homme, pas le procureur .
Oubliez un instant que ce décret n'existe .
Voyez vous mal, a vendre une "voile" a un bon prix ?
Voile que j'ai du transporter avec moi sur les chemin, et vous savez que les chemin ne sont pas très sur ...
Qui a étés lésé dans cette histoire ? L'acheteur ? Qui la payé bien moins chère qu'a Saint Claude ?

Quand je parle de harcèlement de votre part, je ne vous visait pas particulièrement.
Mais, aujourd'hui, et depuis 2 semaine, malgré vous, vous êtes devenu l’outil de certain Luxovien qui ont une dent contre moi.
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MessageSujet: Re: Procès d'ALIX_L.INTREPIDE   Procès d'ALIX_L.INTREPIDE Empty

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