Saint Empire Romain Germanique [ANNULE]

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kermit Comte de Provence, Duncan_idaho, Comte de Franche Comté et Craven, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche-Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Ce traité n'est pas annulable sauf si deux ou plus des parties contractantes souhaitent l'abroger.

Chapître I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapître II : Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataires par une force exogéne, les autres signataires ont le devoir de porter assistance à l'attaqué mais la non-assistance pour des raisons de conflits de territorialités vis-à-vis des autres alliés des signataires, ne pourra être considérée comme manquement à la présente alliance militaire. Dans le cas d'une attaque d'un des signataires sur un Comté/Duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant mais si l'une des parties déclare la guerre à un allié de l'autre partie, l'autre partie pourra refuser l'aide militaire sans toutefois rompre le présent traité.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire.

En cas d'attaque contre un des signataires, les provinces signataires ont le devoir d'aider leurs alliés et devront dans ce cas, faire embargo contre les ennemis de cette alliance (plus de traité, plus de commerce) mais la non-assistance pour des raisons de conflits de territorialités vis-à-vis des autres alliés des signataires, ne pourra être considérée comme manquement à la présente alliance militaire et ne pourra remetttre en cause le present traité.
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.



Chapître III : Juridique

La Provence, la Franche-Comté et la Savoie s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les trois provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapître IV : Commercial

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans la possibilité de leurs moyens disponibles.
Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du Comté/Duché (préférence à une entraide au sein des signataires plutôt que d'emprunter aux huissiers).

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisagé.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre : accord commercial ponctuel de même nature.

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du Comté/Duché en cas de refus.

Les Marchands ambulants mandatés par l'un des duchés contractants envers l'un des duchés contractants ne pourra point etre taxé.

Selon le Chapître III, en partenaires civilisées, la Provence, la Savoie et la Franche-Comté s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Comté/Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.


Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à Dole le 23 juin de l'an de grâce 1454

Temoins :
Pour la Savoie :
LaDamedeCaro De KronenBourg, Baronne d'Yvoire, Juge Impérial, Cac de Savoie
Azalée, Vicomtesse de Cernex, Rectrice Impériale, Procureur de Savoie et Impérial
Cell, vicomte de Bagé, juge savoyard et imperial.
Arval, Baron d'Alby sur Chéran, Capitaine Impérial, Connétable de Savoie
Misscarabine de Beauchamps, Prévôt des Maréchaux
Kreuz de Castelnou Von Rosenberg Valendras, Grand Maître de l'Ordre des Templiers, Chevalier du Temple, Baron de Crozet, Chambellan.
Alain83 seigneur de messery, porte parole
Lub, vicomte de Thonon, Comissaire aux Mines de Savoie.
XSeb74, Capitaine de Savoie, Baron De Rumilly, Chevalier du Lac
William Craven d'Averroës, Duc de Savoie, Baron de Bellegarde, Chevalier du Lac, Haut Maréchal Impérial.

Pour la Franche-Comté :
Bigmetal, Chancellier Politique,
Duncan Idaho, Comte de Franche-Comté,
Dwiral, Conseiller,
Leconquerant, Capitaine,
Lluna, Prévôt des Maréchaux,
Macricri, Commissaire au Commerce,
Matthyu Von Geistesberg, Chevalier de l'Ordo Teutonicus, Connétable et Chancellier des Ordres et des Religions,
Scaladin, Porte-Parole,
Valaraukar, Commissaire aux Mines.

Pour la Provence :
Kermit, Duc de Provence
BatonNoir de Montmorencys, membre du Conseil de Provence, curé de Brignoles, Grand Prieur de l'Ordo Sancti Georgii, Inquisiteur de l'Eglise.
Merlin971, Porte Parole du Conseil Comtal de Provence.
Lacsapdauxerre, Connétable de Provence.
Vitou Enmanuel Martius, il vero Re de Torino, Juge de Provence.
Candiac1er Recteur de l'Université d'Aix en Provence.
Shivou, bailli de provence.

Traité rendu non-valide par la crise dite "du Royaume des Alpes".